. ; - Nicole X... a cherché à calomnier les organes chargés de la tutelle ou curatelle, Martine C... lui rendant compte du dossier des tutelles (écoutes téléphoniques du 22 novembre 2006) ; - Mme E...,

ses demandes, l'arrêt retient que les difficultés économiques invoquées par l'employeur sont avérées et que l'application des critères d'ordre justifient le licenciement du salarié, que l'employeur a cherché

V..., qui a refusé sa garantie au motif que ce dernier s'était suicidé et avait cherché à causer le dommage à la copropriété. 3.

de son appel, Mme [Q] fait valoir que la société [U] lui a notifié son licenciement pour deux motifs incompatibles, la faute grave et l'inaptitude, alors que ce second motif impose à l'employeur de chercher

V... ait cherché à dissimuler des éléments de preuves et indices matériels pouvant le confondre. 3. Le juge des libertés et de la détention a placé M. O...

Y... est allé chercher une arme à feu de collection et a tiré plusieurs coups de feu, dont l'un a blessé un voisin, M. Z..., qui était entré et tentait de maîtriser M. X... ; que M.

dépenses globales d'investissement et charges fixes que le généalogiste professionnel est conduit à assumer, notamment pour se constituer et enrichir ses bases de données, s'attacher les services de chercheurs

rejeté sa demande, alors, selon le pourvoi, d'une part, que l'arrêt infirmatif constate que le vendeur des actions faisait partie du conseil d'administration de la société, tandis que lui-même était un chercheur

procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a débouté Trebutien de sa demande de mise en liberté ; "aux motifs qu'eu égard à la peine encourue, il est à craindre qu'une fois libéré, Trebutien ne cherche

Mme A soutient que : - son titre de séjour délivré en qualité de chercheur étranger est arrivé à expiration et elle en a sollicité le renouvellement avec changement de statut de chercheur étranger à

leurs prétentions, alors, selon le pourvoi, d'une part, que le préavis que les banquiers doivent respecter avant de rompre le crédit accordé à leurs clients a pour objet de permettre à ces derniers de chercher

qu'en accordant une remise partielle des majorations de retard au lieu d'une remise intégrale alors qu'il avait relevé la bonne foi , non contestée, de la société Scor du fait même qu'elle n'avait pas cherché

pour rupture abusive du contrat de travail alors, selon le premier moyen, que nuit gravement aux intérêts commerciaux de l'employeur et constitue une faute grave, le fait, pour un représentant, de chercher

particulière, il a pris en toute connaissance de cause le risque sérieux de voir ces marchandises dérobées, et l'a accepté de façon téméraire et sans raison valable, dès lors qu'il n'indique pas avoir cherché

les époux [U] avaient résidé en Turquie pendant une courte période avant de s'installer de manière stable en France, sans rechercher, comme elle y était invitée, si les époux n'avaient pas cherché

de respecter les conditions d'enlèvement fixées par ladite ordonnance, le mobil-home et les effets qui s'y trouvent chez tels dépositaires de leurs choix à ses frais avancés, qu'elle n'avait jamais cherché

comme saisi que si le lien d'instance est crée et que ce lien suppose que la demande ait été portée à la connaissance du défendeur et que celui ci ait été invité à comparaître ; qu'en s'abstenant de chercher

X... était mort, il apparaît néanmoins évident que Bruno Z... en est à l'origine ; qu'en effet il est accusé tant par les nombreux éléments matériels que par sa propre attitude qui a consisté à chercher