où l'endettement qui fonde le surendettement des époux [N] remontait à la même période et que les manoeuvres des époux [N] visaient précisément à entraver la réalisation du passif qu'ils cherchent

fait grief à l'arrêt d'accueillir cette demande, alors, selon le moyen, "que l'arrêt attaqué devait caractériser la gravité du manquement de Mme Z... qui avait hébergé dans la chambre de service un chercheur

X..., chercheur universitaire de nationalité allemande, a été accueilli par l'Université de Tours du 1er mai 1994 au 31 mars 1996 ; que l'URSSAF ayant décidé son affiliation au régime général de la

médecine vétérinaire, être titulaire d'un doctorat en médecine vétérinaire de l'école supérieure vétérinaire de Hanovre (Allemagne) et avoir exercé pendant 30 ans, d'abord dans le Lot, puis en qualité de chercheur

valoir qu'il a été inscrit sur la liste des experts judiciaires pendant trente-deux ans (d'abord à Rennes de 1986 à 1990 et ensuite à Aix-en-Provence depuis 1991), que, professeur des universités, chercheur

arabe, mais également la technique de traduction à des étudiants de licence et de master. 4.Elle affirme avoir justifié devant la cour d'appel de ses diplômes, de ses publications en tant que chercheur

secrétariat le 13 mars 2015, à la suite du refus opposé par le président de l'Université de la Réunion à sa demande de copie des procès-verbaux des conseils d'administration restreints aux enseignants chercheurs

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Il a obtenu un doctorat en 2002 et a candidaté à plusieurs reprises à des postes de chercheur, mais n'a pas été retenu. 4.

Z... a été engagée le 20 septembre 1993 par l'Institut supérieur d'agriculture (l'ISA) ; qu'elle était depuis 1995 employée à temps partiel, à 80 %, en qualité d'enseignant chercheur et responsable du

[U], enseignants-chercheurs, ont organisé un colloque intitulé « la personnalité juridique de l'animal (II) – Les animaux liés à un fonds » et demandé à M.

La commission d'accès aux documents administratifs a examiné dans sa séance du 15 septembre 2016 votre demande de conseil relative au caractère communicable, à des chercheurs, des contrats de destination

Y..., a été engagé 1er septembre 1997 en qualité d'enseignant chercheur, par la Chambre de commerce et d'industrie de Melun ; que son contrat de travail a été transféré le 21 juin 2006 à l'association

conformément à la loi ; Sur les deux premiers moyens : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 17 octobre 1985), qu'engagé le 1er avril 1980, par la société Groupe Zurich France, en qualité de chercheur

Denis X... et le Groupe Express Expansion, civilement responsable, à lui payer la somme de 3 000 euros à titre de dommages et intérêts ; "aux motifs que la formulation " Néo-nazi notoire selon le chercheur

secrétariat le 20 juin 2016, à la suite du refus opposé par le président de l'université d'Aix-Marseille à sa demande de copie de son dossier administratif relatif à son activité en qualité d'enseignant-chercheur

La guerre larvée entre des chercheurs et le directeur de l'IUT bat son plein ; le physicien s'était résolu à ce mouvement de protestation afin de dénoncer de graves dysfonctionnements qui auraient eu pour

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 4 avril 2018), que le 14 mars 2015, Mme Q... a présenté sa candidature pour une offre d'emploi d'ingénieur chercheur en mécanique des fluides proposée par la société