pour le pédiatre de 0 heure à 6 heures : S 40,00 40,00 40,00 40,00 Majoration pour soins d'urgence au cabinet pour le pédiatre : M 26,89 26,89 26,89 26,89 Valeur de l'indemnité de déplacement (ID) pour les médecins spécialistes Agglomération

Article 8

—

situées au milieu d'une voie signalent aux usagers, notamment à proximité des intersections qu'ils doivent suivre, la direction indiquée ou l'une des directions indiquées s'il s'agit d'une flèche bifide ; -marquage axial sur route étroite : hors agglomération

Article 1

—

EPSM Lille-Métropole à Armentières, Agglomération Lilloise à Saint-André-lez-Lille et Val de Lys-Artois à Saint-Venant (direction commune)-59,62-; 43. Centres hospitaliers d'Arras, du Ternois et de Bapaume (direction commune)-62-; 44.

Article 13

—

par un convoi au cours de son déplacement, deux types d'accompagnement sont prévus : 1° un accompagnement général valable sur la totalité du parcours ; 2° un accompagnement local : -pour le franchissement d'un point singulier : traversée d'une agglomération

Article L5211-9-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 85 > 01

Code général des collectivités territoriales

-Sans préjudice de l'article L. 2212-2 et par dérogation au quatrième alinéa du A du I du présent article, les maires des communes membres d'un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre situé dans les agglomérations ou dans

Article R311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 25

Code de la route

Navette urbaine : véhicule à moteur conçu et construit pour le transport de personnes en agglomération, ne répondant pas aux définitions des catégories internationales M1, M2 ou M3 et ayant la capacité de transporter, outre le conducteur, neuf passagers

LEGIARTI000030366608

—

CHU Code CPU 211 Libellé CPU CPAM Dijon Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 264500224 Finess géographiques 450000062 Etablissement C H AGGLOMÉRATION

Article 3

—

Au sens de l'article D. 407-4 précité, la définition d'une agglomération est celle d'une unité urbaine au sens de l'INSEE.

Article (suite)

—

3) ASFC = au-dessus du sol ou de l'eau (Above Surface). (4) se reporter au RCAM. 5010-09. 5006-02 : Règles complémentaires Les hauteurs de vol minimales définies ci-dessus peuvent être majorées pour : a) le survol de certaines installations et agglomérations

LEGIARTI000032749170

—

Commission d'aide sélective à la modernisation et à la création d'établissements cinématographiques dans les agglomérations insuffisamment équipées.

Article Annexe I

—

traitement des eaux usées mentionnées aux articles L. 372-1-1 et L. 372-3 du code des communes ; + 10 : réalisation d'un rapport présentant les dispositions prises pour la surveillance des systèmes de collecte et des stations d'épuration des agglomérations

LEGIARTI000045166922

—

21020009300016 ALAINCOURT 21020084600017 BEZU-SAINT-GERMAIN 24020012100012 SIVOM VALLEE DE LA SAVIERE 24020039400023 SYNDT SCOLAIRE DES TROIS VALLEES 24020047700026 GRANDSOISSONS AGGLOMERATION

Article 5-3

—

Signalisation complémentaire des différentes sorties desservant une agglomération. Panneau D73. Présignalisation complémentaire de sortie. Panneau D74a. Présignalisation complémentaire de bifurcation autoroutière comportant des numéros d'autoroutes.

Article Annexe I

—

On donnera les caractéristiques (situation, type d'habitat, fonctions ...) des villes-centres, des banlieues, des villes nouvelles, des communes rurales périurbaines, des communes rurales traditionnelles ... des agglomérations et des communautés urbaines

Article Annexe I

—

considérer que les personnes mentionnées ci-après ne sont en réalité pas exposées aux effets indirects par bris de vitre) définie par l'arrêté du 20 avril 2007 susvisé ne touche pas les lieux de grands rassemblements ponctuels de personnes, les agglomérations

Article Annexe

—

de préparation d'impression. 18.13Z-B Graphisme-décoration. 18.13Z-C Activités graphiques nca. 18.14Z-Z Reliure et activités connexes. 18.20Z-Z Reproduction d'enregistrements. 19.10Z-P Production de brai et de coke de brai. 19.20Z-P Agglomération

Article 30

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en HNO3 est de 1,3 kg/tonne produite d'acide nitrique (100 %) et la valeur limite de flux spécifique pour la moyenne des rejets de protoxyde d'azote N2O est de 7 kg/tonne produite d'acide nitrique (100 %). 7° Alinéa supprimé 8° Sidérurgie : a) Agglomération

Article Annexe (4) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 85 > 33

Code de l'environnement

a) supérieure à 150 l A 1 b) supérieure à 50 l, mais inférieure ou égale à 150 l D 2540 Houille, minerais, minéraux ou résidus métallurgiques (lavoirs à) La capacité de traitement étant supérieure à 10 t/j A 2 2541 Agglomération

LEGIARTI000045166920

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CHAMPS CIRC AUTO 20007189200059 002 21020711400153 RESTAURANT MUNICIPAL DE 002078 1 635 TERGNIER 21020711400013 RESTAURANT MUNICIPAL DE 21020711400153 002 24020047700125 OFFICE TOURISME- 002048 5 789 GRANDSOISSONS AGGLOMERATION

Article Annexe II (suite 2)

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922 194 820 FR000000000000832 LILLY France LILLY France site de production de Fegersheim 12 332 12 118 11 901 11 682 11 461 11 237 11 011 10 784 92 526 FR000000000000833 Communauté d'Agglomération Mulhouse Alsace Agglomération

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