Yvan X..., demeurant au lieudit "Les Freydures" à Moretel-de-Mailles à Goncelin 38570 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 5 octobre 1984 par lequel le tribunal administratif

Sur la première branche du premier moyen : Attendu qu'il est reproché à l'arrêt attaqué d'avoir accueilli la demande en indemnisation des consorts X... pour la disparition d'Yvan X... qui aurait été

Yvan X... ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne MM.

X..., notaire, Yvan Y..., âgé de 76 ans, a acquis une maison d'habitation jouxtant sa propre maison, moyennant le prix de 90 000 francs financé à concurrence de 40 000 francs par un prêt accordé par son

l'information de son employeur ; - la responsabilité des fonds et des stocks ; - les opérations de gestion et commerciales d'usage ; Que spécialement le directeur de niveau V, c'est à dire celui de Yvan

Henri X..., Mme Yvonne X..., épouse Y... et M. Jacques X..., et, d'autre part, sa soeur, Jeanne X..., épouse Z..., elle-même décédée en 1993 en laissant pour lui succéder son fils, M.

La société Garin Frères Gerald et Yvan a développé un projet visant à l'implantation de deux centrales photovoltaïques d'une puissance de 35,6 et 34,38 kWc.

Yvan X... et M. Jean X...

été rendu hors de son contradictoire; que l'employeur conclut que le salarié ne rapporte aucun élément de nature è prouver l'existence d'actes constitutifs de harcèlement moral ou leur répétition, qu'Yvan

Yvan X... et de la SCP Lyon-Caen, Fabiani, Thiriez, avocat de M. Michel Y..., - les conclusions de M. Salat-Baroux, Commissaire du gouvernement ; Considérant que M.

Yvan X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 2 avril 1997 par le tribunal d'instance du 8e arrondissement de Paris, au profit de la société Electro banque, société anonyme, dont le siège

Yvan X..., - Mme Hélène Y... épouse X..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 30 juin 2016, qui, dans l'information suivie, sur

Jacques, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 18 juin 1992, qui, dans les poursuites par lui engagées contre Yvan Y... des chefs de faux et usage

Yvan, demeurant à Vieux Fort (Guadeloupe) Rigolette, en cassation d'un jugement rendu le 15 février 1989 par le tribunal d'instance de Basse-Terre, en matière électorale, au profit de Monsieur X...

Yvan, demeurant à Vieux Port (Guadeloupe) Rigolette, en cassation d'un jugement rendu le 15 février 1989 par le tribunal d'instance de Basse-Terre, en matière électorale, au profit de M. Y...

Yvan X..., demeurant quartier San Baquis à Bouc-Bel-Air (Bouches-du-Rhône), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience

Yvan Y..., 2 / Mme Yvan Y..., née Patricia Z..., demeurant tous deux ...

Yvan X..., demeurant ... ; M.