CATEQUIP Copie exécutoire délivrée le : 02 AVRIL 2025 à : Me Xavier PIETRA Me Maïlys LARMET Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

UROMAR [Adresse 6] ogistique [Localité 5] représentée par Me Vincent MOSQUET de la SELARL LEXAVOUE NORMANDIE, avocat au barreau de ROUEN et assistée par Me Xavier HARANGER, avocat au barreau de PARIS

L'évolution post-opératoire a été compliquée par l'apparition d'une tuméfaction de la grande lèvre gauche, d'une coloration anormalement rouge de l'orifice de trocart sus-pubien gauche et d'une hyperthermie

[Y] [E], exploitait une activité de transport de colis et de plis en sous traitance pour le compte de la société [5].

[G] [M], exploitait une activité de transport de colis et de plis en sous traitance pour le compte de la société [5].

[P] [T], exploitait une activité de transport de colis et de plis en sous traitance pour le compte de la société [5].

d’assureur de Monsieur [C] [V], dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Ludovic GAUVIN de la SCP ANTARIUS AVOCATS, avocats au barreau d’ANGERS, avocats plaidant, Me François-xavier

[S], Gérant, en vertu d'un pouvoir général INTIME Monsieur [H] [U] Chez Melle [V] [K] [Adresse 3] [Localité 1] comparant en personne assisté de Me Xavier ROBIN, avocat au barreau de PARIS, toque

rendu le 04 Mai 2010 par le conseil de prud'hommes de BOBIGNY section activites diverses RG n° 07/02016 APPELANT Monsieur [X] [X] [Adresse 1] [Localité 3] comparant en personne, assisté de Me Xavier

Représenté par Me LOYGUE, avocat au barreau de CAEN INTIMEES : SARL EC HARAS DE QUETIEVILLE 14270 BIEVILLE QUIETEVILLE Représentée par Me Xavier BOULIER, avocat au barreau de CAEN ETABLISSEMENT

L'affaire, retenue à l'audience du 11 juillet 2024, au Palais de justice de Besançon, devant Monsieur Hervé HENRION, conseiller délégataire de Madame la première présidente, assisté de Monsieur Xavier

tenue au Palais de Justice à PARIS, le huit janvier deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller THIN, les observations de la société civile professionnelle BORE, XAVIER

A, représenté par Me Xavier Rohmer et Me Emilie Lecomte, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement n° 1906117/1-3 du 26 mars 2021 du Tribunal administratif de Paris ; 2°) de prononcer la décharge

[Adresse 37], prise en la personne de son représentant légal [Adresse 45] [Localité 23] représentée par Me François xavier DOS SANTOS, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND - La S.A.

Anabelle BRASSAT-LAPEYRIERE, conseiller, Monsieur Xavier GIRIEU, conseiller Puis le 30 Avril 2026, Mme Laurence DUVALLET, présidente de Chambre, assistée de Mme Fanny ANDREJEWSKI-PICARD, Greffier

[U] [W] a été engagé par la société [2], qui opère le transport et la livraison de colis, selon contrat à durée indéterminée, à compter du 25 mai 2010 en qualité de responsable suivi réseau.

TAXI POLY SERVICES, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée et assisté à l'audience de Me Xavier LÉCUSSAN, avocat

novembre 2020 APPELANTE : SARL ISERE PLANTES, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Xavier