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566 résultats pour « William MODERE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca3bbd3db21cbdd8a6a7

Appel

5 juillet 2007

5 juillet 2007

demeurant ... 94700 MAISONS ALFORT, représentée par la SCP BAUFUME - GALLAND - VIGNES, avoués à la Cour, assistée de Maître William L... de la SCP MODERE BORE TOURNILLON, avocat au barreau de CRETEIL

Source officielle

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CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2006:0502DEC003280602

Admin. suprême

2 mai 2006

2 mai 2006

It followed that the applicant was better able to raise the child and to serve him as a role model.

Source officielle
CA

8ème chambre

69ce02e8cdc6046d47d2f4a7

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Bénédicte BOISSELET, président - Nathalie LAURENT, conseiller - Olivier GOURSAUD, magistrat honoraire assistés pendant les débats de William

Source officielle
CA

8ème chambre

69e0780bcdc6046d4769b714

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

Avril 2026 Audience présidée par Véronique DRAHI, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assisté pendant les débats de William

Source officielle
CA

15e chambre

64a7b2653bcaf505db696bbd

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

TABLAPIZZA N° SIRET : 334 963 105 [Adresse 2] [Adresse 2] Représentant : Me Williams HAOUIT REHEL, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A0936 - Représentant : Me Julie GOURION, Constitué

Source officielle
CA

8ème chambre

669a0229bf9da27f384b0f2e

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Bénédicte BOISSELET, président - Véronique MASSON-BESSOU, conseiller - Véronique DRAHI, conseiller assistés pendant les débats de William

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1983:0325JUD000594772

Admin. suprême

25 mars 1983

25 mars 1983

Michael Williams, frère d'un sien ami détenu.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

60325e312f024d93505df39d

Appel

16 février 2018

16 février 2018

Exerçant la profession de photojournaliste indépendant Demeurant [Adresse 2] Représentés par Me Patricia HARDOUIN de la SELARL 2H AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque L 0056 Assistés de Me William

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2214036_20230721

Administratif

21 juillet 2023

21 juillet 2023

Sarda, rapporteur public ; - les observations de Me Diversay, avocate des sociétés requérantes ; - les observations de Me William, substituant Me Bernot, avocat de la commune des Sables d'Olonne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd53bd3db21cbdd92f2c

Appel

16 février 2016

16 février 2016

Votre responsable hiérarchique a dû lui-même bâtir le modèle car celui que vous lui aviez présenté était incohérent. ".

Source officielle
CA

8ème chambre

67f755c1d8218d22f82bd45a

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

Avril 2025 Audience présidée par Nathalie LAURENT, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assisté pendant les débats de William

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2002:0702DEC002917895

Admin. suprême

2 juillet 2002

2 juillet 2002

William Gary Hutchinson for three offences of possession of documents containing information useful to terrorists.

Source officielle
CA

Sécurité sociale

60373e2f735be21caf507a2e

Appel

12 mai 2015

12 mai 2015

Sécurité sociale ARRÊT DU 12 MAI 2015 APPELANTE : SAS MANPOWER FRANCE [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Philippe WILLEMIN, avocat au barreau de TROYES substitué par Me William

Source officielle
TJ

2ème Chambre

68e026d674e929a9d8fba01a

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

ARDIAN REAL ESTATE EUROPEAN FUND II prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 2] représentées par Maître William BOURDON de l’AARPI BOURDON & ASSOCIES, avocats au barreau

Source officielle
CA

8ème chambre

68e743263940dd585f4f767c

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Octobre 2025 Audience présidée par Véronique DRAHI, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assisté pendant les débats de William

Source officielle
CA

8ème chambre

6788a3c205b7378c3f0c5236

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

la cour d'appel, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, Signé par Bénédicte BOISSELET, président, et par William

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

6a0e92f8cdc6046d4764aaac

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

le 22 février 2024 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : E N° RG : F 21/01388 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me William

Source officielle
CA

8ème chambre

6866137727f49a37ec714e10

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Juillet 2025 Audience présidée par Nathalie LAURENT, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assisté pendant les débats de William

Source officielle
CA

8ème chambre

65b20cc4c4cf860008dff483

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Bénédicte BOISSELET, président - Véronique MASSON-BESSOU, conseiller - Véronique DRAHI, conseiller assistés pendant les débats de William

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

65321a359e4ea48318f5aa32

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

des sociétés de Paris sous le numéro 542 097 902, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] - [Localité 5] représentée par Maître William

Source officielle