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883 résultats pour « Watbot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2401717_20260326

Administratif

26 mars 2026

26 mars 2026

Waton ; - et les observations de Me Robin, représentant M. B.... Considérant ce qui suit : M. D...

Source officielle

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210618

Cassation

11 juillet 2019

11 juillet 2019

______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société 52 watts

Source officielle
TA

12ème chambre, éloignement

DTA_2512799_20250922

Administratif

22 septembre 2025

22 septembre 2025

B..., représenté par Me Watat, doit être regardé comme demandant au tribunal : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d’annuler la décision du 29 août 2025 par

Source officielle
CC

comm

613723aecd5801467740cd7e

Cassation

3 avril 2001

3 avril 2001

, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la compagnie United Arab Shipping Company, dont le siège est chez son agent la société anonyme Watson

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c98c35cdc6046d47705ae4

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Désigne Monsieur, [R], [N] en qualité de Juge-Commissaire, et Monsieur, [U], [G] en qualité de Juge-Commissaire, Désigne la SELAS AJ UP représentée par Maître Grégory WAUTOT -32 rue Blatin -63000 CLERMONT

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a0bcc4acdc6046d47242f3e

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Juge-Commissaire suppléant, Désigne la SARL MANDATUM représentée par Maître Raphaël PETAVY - [Adresse 2], en qualité de mandataire judiciaire, Désigne la SELAS AJ UP représentée par Maître Grégory WAUTOT

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Mayotte

ORTA_2501997_20250926

Administratif

26 septembre 2025

26 septembre 2025

Il établit, en outre, par les attestations non dépourvues de valeur probante de l’association Wema Watrou, sa présence habituelle en France au cours des années suivantes.

Source officielle
CC

comm

6137223fcd580146773fb69a

Cassation

21 février 1995

21 février 1995

de Rouen (2e chambre), au profit : 1 / de la société Sermat, société anonyme dont le siège est à Courbevoie (Hauts-de-Seine), ..., 2 / de la compagnie OT Africa Line c/ agent du navire société Watson

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-213135

Admin. suprême

11 octobre 2021

11 octobre 2021

  Poland , no. 40195/08, 29 November 2011; Watros v. Poland (dec.), no.   13384/10, 31   January   2012; Pielak v.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2217458_20220818

Administratif

18 août 2022

18 août 2022

A B, représenté par Me Watat, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre la décision du 5 juillet 2022 du directeur

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_19BX04191_20220510

Admin. Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Pour déterminer la valeur vénale des centrales acquises par les sociétés considérées, l'administration a multiplié ce prix moyen par le nombre de watts crête desdites centrales.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2302897_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

Waton a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2303073_20260507

Administratif

7 mai 2026

7 mai 2026

Waton ; - les conclusions de M. Pipart, rapporteur public ; - et les observations de Me Pech de Laclause, représentant le Conseil national de l’ordre des infirmiers.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2303075_20260507

Administratif

7 mai 2026

7 mai 2026

Waton ; - les conclusions de M. Pipart, rapporteur public ; - et les observations de Me Pech de Laclause, représentant le Conseil national de l’ordre des infirmiers.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2303078_20260507

Administratif

7 mai 2026

7 mai 2026

Waton ; - les conclusions de M. Pipart, rapporteur public ; - et les observations de Me Pech de Laclause, représentant le Conseil national de l’ordre des infirmiers.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301413_20260317

Administratif

17 mars 2026

17 mars 2026

Waton ; - et les conclusions de M. Pipart, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M. B...

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301981_20260226

Administratif

26 février 2026

26 février 2026

Waton ; - et les conclusions de M. Pipart, rapporteur public.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2302029_20260205

Administratif

5 février 2026

5 février 2026

Waton ; - les conclusions de M. Pipart, rapporteur public ; - et les observations de M. C.... Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2203208_20251104

Administratif

4 novembre 2025

4 novembre 2025

Waton ; - et les conclusions de M. Pipart, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M. A... a été recruté par la société Tam Tam le 10 mars 1987, en qualité de manutentionnaire.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2203209_20251104

Administratif

4 novembre 2025

4 novembre 2025

Waton ; - et les conclusions de M. Pipart, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M. C... a été recruté par la société Tam Tam le 10 septembre 2015.

Source officielle