CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 609 résultats pour « Timotei »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème Chambre

697f3464cdc6046d4781d5c2

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries au tribunal composé de : Timothée AIRAULT, Vice-Président Elsa CARRA, Juge Murielle PITON, Juge et magistrat rédacteur qui en ont délibéré.

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;ENG

ECLI:CEDH:001-50540

Admin. suprême

15 mai 1997

15 mai 1997

report drawn up on 16 October 1996 by the European Commission of Human Rights in accordance with Article 31 of the Convention relating to the application lodged on 27   June 1994 by Mr   Timothy

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2100459_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

enregistrés les 9 février 2021, 2 mars 2022, 30 avril 2022, 7 juin 2022, 26 juillet 2022, 14 septembre 2022 et un mémoire récapitulatif enregistré le 14 septembre 2022, Mme A B, représentée par la SELARL Timotei

Source officielle
TA

1ère chambre, JU

DTA_2306263_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
CE

10ème - 9ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000033163063

Admin. suprême

28 septembre 2016

28 septembre 2016

Timothée Paris, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Aurélie Bretonneau, rapporteur public ; Vu la note en délibéré, enregistrée le 22 septembre 2016, présentée par l'association Anticor ; Considérant

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000029955399

Admin. suprême

23 décembre 2014

23 décembre 2014

Timothée Paris, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Aurélie Bretonneau, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2403810_20240403

Administratif

3 avril 2024

3 avril 2024

Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés présentées sur le fondement du livre V du code de justice administrative ; - les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2502785_20250228

Administratif

28 février 2025

28 février 2025

Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés présentées sur le fondement du livre V du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2500690_20250118

Administratif

18 janvier 2025

18 janvier 2025

Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés présentées sur le fondement du livre V du code de justice administrative ; - les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2108161_20231117

Administratif

17 novembre 2023

17 novembre 2023

Timothée Gallaud, président, M. Dominique Binet, premier conseiller, M. Cyril Dayon, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 novembre 2023. Le rapporteur, C.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2106259_20231117

Administratif

17 novembre 2023

17 novembre 2023

Timothée Gallaud, président, M. Dominique Binet, premier conseiller, M. Cyril Dayon, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 novembre 2023. Le rapporteur, C.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2103879_20231117

Administratif

17 novembre 2023

17 novembre 2023

Timothée Gallaud, président, M. Dominique Binet, premier conseiller, M. Cyril Dayon, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 novembre 2023. Le rapporteur, C.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2412100_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé présentées sur le fondement du livre V du code de justice administrative ; - les autres pièces du dossier.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2024:0222JUD004520522

Admin. suprême

22 février 2024

22 février 2024

    4,000     54946/22 18/11/2022 Aleksandr Viktorovich TELEGIN 1989 Ushakov Timofey Borisovich Kokoshkino article 20.2 § 5 of CAO fine of RUB 15,000 Moscow City Court 19/07/2022 Art

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-226175

Admin. suprême

29 juin 2023

29 juin 2023

    54948/22 18/11/2022 Nikolay Pavlovich KONOTOPOV 1987 Timofey Borisovich Ushakov Kokoshkino Anti-war protest   Moscow   27/02/2022 article 20.2 § 5 of CAO fine of RUB 15,000 Moscow

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2303133_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

Timothée Gallaud, président, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2209276_20230310

Administratif

10 mars 2023

10 mars 2023

Timothée Gallaud, président ; - et les conclusions de Mme Sophie Delormas, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CE

10 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000008055814

Admin. suprême

28 juillet 2000

28 juillet 2000

B..., Philippe I..., Henri G..., Maximin J..., Robert L..., Marc R..., Yann Q..., Léon N..., Tihoti A..., Galeotti X..., Taatoa a M... et Jean-Marie H..., demeurant ..., tendant à ce que le Conseil d'Etat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6cbd3db21cbdd93520

Appel

20 septembre 2016

20 septembre 2016

C/ SAS ACTORIA CONSEIL Expéditions exécutoires Me Gilles SARFATI Me Timothée BERTRAND Expéditions Monsieur Anis X...

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2111258_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

Timothée Gallaud, président, - et les conclusions de Mme Sophie Delormas, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Page 13 sur 81

← PrécédentSuivant →