Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-9
627df6dd0d41e0057d43e10d
12 mai 2022
12 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Evelyne THOMASSIN, Président Madame Pascale POCHIC, Conseiller Madame Sophie TARIN-TESTOT, Conseiller
Source officielle15e Chambre A
5fdc906fbd2ff4b38916936d
15 novembre 2018
15 novembre 2018
Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Madame Evelyne THOMASSIN, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2303356_20240205
5 février 2024
5 février 2024
Johan de Witte et Morgan Thomain, gérants de la SARL Mo et Jo, exploitant un débit de boissons sous le nom commercial de " L'Arrosoir ", sis 47, rue de Metz à Toulouse (31000), et qui doivent être regardés
Source officielleMise en l'état (Affaire Nouvelle)
69cbfe78cdc6046d47a33793
11 avril 2025
11 avril 2025
correspondant Me Fabien PERRIER ([Localité 2]) PARTIE EN DEMANDE, d'une part, SARL RAGAGLIA ET BERNARD [Adresse 2] Représentée par Me Eric BERNARD ([Localité 1]) ayant comme correspondant Me Manon THOMASSIN
Source officielleChambre 1-9
63ca424d9066fd7c90fc2365
19 janvier 2023
19 janvier 2023
l'objet de débats à l'audience et que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 19 Janvier 2023, COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE: Madame Evelyne THOMASSIN
Source officielleChambre 1-9
63c1051dbf9fd47c90a13600
12 janvier 2023
12 janvier 2023
La Cour était composée de : Madame Evelyne THOMASSIN, Président Madame Pascale POCHIC, Conseiller Monsieur Ambroise CATTEAU, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 1-9
64a50c58b8594705dbfcc97e
4 juillet 2023
4 juillet 2023
PROJET PC Représentée et plaidant par Me Thierry TROIN de la SELARL BENSA & TROIN AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de NICE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Evelyne THOMASSIN
Source officielleRétention Administrative
64f02e37db41fad969879abc
17 août 2023
17 août 2023
ALPES MARITIMES Représenté par Monsieur [B] MINISTÈRE PUBLIC : Avisé et non représenté DEBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 17 août 2023 devant Madame Evelyne THOMASSIN
Source officielleRétention Administrative
64f02e37db41fad969879abe
17 août 2023
17 août 2023
ALPES MARITIMES Représenté par Monsieur [Y] MINISTÈRE PUBLIC : Avisé et non représenté DEBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 17 Août 2023 devant Madame Evelyne THOMASSIN
Source officielleChambre 1-9
6618cef97935f50008be402f
11 avril 2024
11 avril 2024
pas l'objet de débats à l'audience et que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 11 Avril 2024, COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE: Madame Evelyne THOMASSIN
Source officielleChambre 1-9
6684eaada0de54ff609f7bcc
2 juillet 2024
2 juillet 2024
personne de son représentant légal en exercice représentée par Me Laurent MARTIN de la SCP AIXCELSIOR, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Evelyne THOMASSIN
Source officielle15e Chambre A
5fdc641c05ad3787f3d1c659
29 novembre 2018
29 novembre 2018
La Cour était composée de: Madame Evelyne THOMASSIN, Président Madame Pascale POCHIC, Conseiller Madame Sandrine LEFEBVRE, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6733d137264fe014c4201474
10 octobre 2024
10 octobre 2024
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Au nom du peuple français DEMANDERESSE Madame [N] [P] demeurant [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Coralie CHEVALLEY, avocat au barreau D’ALES, subsititué par Me Euria THOMASIAN
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2001:0412DEC005427800
12 avril 2001
12 avril 2001
Thomassen, présidente , MM. L. Ferrari Bravo , Gaukur Jörundsson , R. Türmen , B. Zupančič , T. Panţîru , R.
Source officielleRendu de décisions
69f9dabbcdc6046d47a875aa
24 avril 2026
24 avril 2026
RACING [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Stéphane MILLIAND ([Localité 2]) PARTIE EN DEMANDE à l'injonction de payer, d'une part, SAS DSP RACING [Adresse 2] Représentée par Me Manon THOMASSIN
Source officielle1ère chambre civile B
616308035a67331bacec3c93
24 janvier 2012
24 janvier 2012
INTIMES : Mme [N] [A] épouse [B] née le [Date naissance 7] 1946 à [Localité 12] (RHONE) [Adresse 9] [Localité 18] représentée par la SCP LAFFLY - WICKY, assistée de la SELARL HILBERT-THOMASSON
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2001:0412DEC005428200
12 avril 2001
12 avril 2001
Thomassen, présidente , MM. L. Ferrari Bravo , Gaukur Jörundsson , R. Türmen , B. Zupančič , T. Panţîru , R.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2001:0412DEC005431700
12 avril 2001
12 avril 2001
Thomassen , présidente , MM. L. Ferrari Bravo , Gaukur Jörundsson , R. Türmen , B. Zupančič , T. Panţîru , R.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2001:0412DEC005431400
12 avril 2001
12 avril 2001
Thomassen , présidente , MM. L. Ferrari Bravo , Gaukur Jörundsson , R. Türmen , B. Zupančič , T. Panţîru , R.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2001:0412DEC005428300
12 avril 2001
12 avril 2001
Thomassen, présidente , MM. L. Ferrari Bravo , Gaukur Jörundsson , R. Türmen , B. Zupančič , T. Panţîru , R.
Source officiellePage 13 sur 152
THOMASSIAN, Audrey, Michèle, Marie, MAGGIO
06/05/2026
Voir →
THOMASSIAN, Laura, Jacqueline, Marie-Rose
09/09/2025
Voir →
THOMASSIAN, Laura, Jacqueline, Marie-Rose
11/08/2024
Voir →
VIAGER THOMASSIAN
27/01/2023
Voir →
VIAGER THOMASSIAN
13/02/2022
Voir →