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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
14e Chambre
603209b696b9184187715c40
15 mai 2018
15 mai 2018
[Z] [N] (Représ. syndical TALESS) en vertu d'un pouvoir spécial INTIMEES RSI COTE D'AZUR, demeurant [Adresse 2] représenté par Me Marie-laure BREU-LABESSE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleciv1
61372149cd580146773f283a
3 avril 1990
3 avril 1990
Mohamed, Tayeb Z..., décédé, ayant exploité un fonds de commerce d'hôtel sous l'enseigne "Y...
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2500277_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 20 janvier 2025 et un mémoire enregistré le 26 mars 2025, Mme A C, représentée par Me Akli Aït Taleb, demande au tribunal : 1°) d'annuler
Source officielle14e Chambre
603209b696b9184187715c46
15 mai 2018
15 mai 2018
[J] [C] (Représ. syndical TALESS) en vertu d'un pouvoir spécial INTIMEE RSI COTE D'AZUR, demeurant [Adresse 2] représenté par Me Marie-laure BREU-LABESSE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleciv2
60794bdb9ba5988459c44105
7 novembre 1979
7 novembre 1979
L'ARRET ATTAQUE, QUE, DANS UNE AGGLOMERATION, UNE COLLISION SE PRODUISIT ENTRE LA BICYCLETTE MONTEE PAR LE MINEUR X..., QUI AVAIT ENTREPRIS DE DEPASSER LE CAMION DE LA SOCIETE SOPRORGA, CONDUIT PAR LE TALLEC
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000007840343
17 mars 1995
17 mars 1995
SI TAYEB, domiciliée chez Maître X... ... ; Mme SI TAYEB demande au président de la section du Contentieux du Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement du 30 octobre 1993 par lequel le conseiller délégué
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C201561
10 octobre 2013
10 octobre 2013
Tayeb X... n'avait pas conclu au soutien de son recours et qu'en l'absence de conclusions de M.
Source officielleChambre 06
69f29266cdc6046d4705e955
8 avril 2025
8 avril 2025
Nazim TALEB Greffier, lors des débats : M. Rafael BEZERRA MENUCCI Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officielleChambre 06
69f452c8cdc6046d472fba7b
8 avril 2025
8 avril 2025
Nazim TALEB Greffier, lors des débats : M. Rafael BEZERRA MENUCCI Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2301280_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Au cours de l'audience publique tenue le 30 mars 2023 en présence de Mme Savornin, greffière d'audience, Mme A a : - lu son rapport, - entendu les observations de Me Aït-Taleb, représentant M.
Source officielle14e Chambre
603209b696b9184187715c43
15 mai 2018
15 mai 2018
[H] [Q] (Représ. syndical TALESS) en vertu d'un pouvoir spécial INTIMEE RSI COTE D'AZUR, demeurant [Adresse 2] représenté par Me Marie-laure BREU-LABESSE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000007702299
7 février 1986
7 février 1986
X... n'est pas fondée à soutenir que c'est à tort que par le jugement attaqué, le tribunal administratif de Poitiers a rejeté sa demande ; Article 1er : La requête de Mme Taieb X... est rejetée.
Source officiellePôle Famille 2ème section
6a189c70cdc6046d47488bbd
26 mai 2026
26 mai 2026
92 000 NANTERRE Représenté par Madame Pauline LEFEVRE, substitut du procureur de la république L’affaire a été débattue le 24 mars 2026 en chambre du conseil devant le tribunal composé de : Monia TALEB
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2122592_20240423
23 avril 2024
23 avril 2024
Charzat, rapporteur public, - et les observations de Me Florent, représentant la société Talek. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210811
12 novembre 2020
12 novembre 2020
E..., en sa qualité de Président du syndicat Taless, D'AVOIR écarté les conclusions déposées par le syndicat Taless pour le compte de l'exposant et D'AVOIR confirmé le jugement entrepris en toutes dispositions
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210358
24 juin 2021
24 juin 2021
[M] Le pourvoi fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué D'AVOIR écarté des débats les conclusions déposées le 11 octobre 2018 par le représentant du syndicat TALESS, D'AVOIR constaté
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2400540_20240228
28 février 2024
28 février 2024
B, représenté par Me Aït-Taleb, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de la décision en
Source officiellePROCEDURE DE SAUVEGARDE
69e24f12cdc6046d47947683
1 juillet 2025
1 juillet 2025
SAUVADM TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN OUVERTURE D'UNE PROCEDURE DE SAUVEGARDE JUGEMENT D'OUVERTURE du 01/07/2025 Numéro d'inscription au Répertoire Général : 2025 003533 2025000524 TALEM (SAS)
Source officielleChambre 06
69f26b9ccdc6046d4702c504
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Nazim TALEB Assistés de M. KERKACHE Benoît, Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officielle01A orientation 1ère ch
662163ddc8ec436236deab76
16 avril 2024
16 avril 2024
CADUCITE (article 754 du CPC) N° RG 24/03832 - N° Portalis DBW3-W-B7I-4UGU Dossier suivi par Monsieur SPATERI, Vice-Président, Président DEMANDEUR(S) Monsieur [T] [G] représenté par Me William TAIEB
Source officiellePage 13 sur 222