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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
17e Chambre B
6162700118eff35429d864ba
31 octobre 2013
31 octobre 2013
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 17e Chambre B ARRÊT SUR REQUETE EN OMISSION DU 31 OCTOBRE 2013 N° 2013/697 Rôle N° 13/06409 Société MECANIQUE ET ROBINETERIE INDUSTRIELLE C
Source officiellecomm
61372122cd580146773f1440
20 février 1990
20 février 1990
X... que des conclusions d'appel de la société Rhonalpe robinetterie, qui n'ont pas été contredites, que si cette dernière était intéressée par la reprise de l'activité de la société Inteco, cette reprise
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110217
29 mars 2017
29 mars 2017
[A], expert chargé d'inspecter l'installation de plomberie et de robinetterie a indiqué que l'eau distribuée était de 52 à 55°C.
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007760768
12 mars 1990
12 mars 1990
Eugène Z..., demeurant 9, passage Robinot à Saint-Malo (35400), M. Michel MACE, demeurant 75, rue Ville Pépin à Saint-Malo, Mme Aristide BERANGER, demeurant 18, passage Robinot à Saint-Malo, M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
635236f08c924eadffcc4901
20 octobre 2022
20 octobre 2022
d'arrêt à l'origine de la fuite "gérait" la coupure générale d'eau du 6e étage" ; Qu'en effet, ce robinet d'arrêt et les joints ayant dû être remplacés sont un robinet d'arrêt et des joints privatifs
Source officielleAvis
CADA:20175883
22 mars 2018
22 mars 2018
2017, à la suite du refus opposé par la maire de Paris à sa demande de copie de la police d'assurance de l'enfant X, suite à l'accident survenu le 3 mars 2017 au centre de loisirs du 1 rue Gustave Rouanet
Source officielleciv3
60794ccb9ba5988459c47024
2 décembre 1998
2 décembre 1998
sur le hall intérieur, d'enlever la ventilation du réfrigérateur donnant sur ce même hall, de cesser la vente et le stockage de bouteilles de gaz, de réparer le plafond de la réserve ainsi que la robinetterie
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC00538_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
Robinet La République mande et ordonne au préfet de la Moselle en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielleTrib. de Commerce
69a73593cdc6046d47670616
20 janvier 2026
20 janvier 2026
prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 20/01/2026, date indiquée à l'issue des débats conformément à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, et signé par Monsieur François ROBINET
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2022:C210349
25 mai 2022
25 mai 2022
contre le vol et non de la clause de garantie contre les actes de vandalisme, motif pris que selon le rapport de gendarmerie, la perte du vin déversé sur le sol avait été provoquée par le vol des robinets
Source officiellePCP JCP fond
69654b9dcdc6046d470ff26a
8 janvier 2026
8 janvier 2026
La demanderesse verse notamment un historique d’échange de mails avec la CARCDSF où il est fait état dès le 22 septembre 2023 du besoin de remplacer le robinet du radiateur d’une pièce de l’appartement
Source officiellesoc
6079b1a49ba5988459c52cd5
5 novembre 1999
5 novembre 1999
cas échéant, les indemnités versées à titre de remboursement de frais professionnels ; Attendu qu'à la suite d'un contrôle, l'URSSAF a réintégré dans l'assiette des cotisations dues par la SEETP Robinet
Source officielleciv2
60794cff9ba5988459c47b96
14 novembre 2002
14 novembre 2002
vice de la structure de l'installation ; Qu'en statuant ainsi, tout en relevant, par motifs propres et adoptés que, selon l'expertise, la fuite de gaz avait deux origines possibles, à savoir le robinet
Source officielleChambre 3-1
5fd9ed42e993c82d9daedf0c
31 octobre 2019
31 octobre 2019
D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 3-1 ARRÊT AU FOND DU 31 OCTOBRE 2019 N° 2019/ 360 N° RG 17/06843 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BAK5M SAS DHL GLOBAL FORWARDING FRANCE C/ SAS SUD ROBINETTERIE
Source officielleciv3
6079435d9ba5988459c4214b
23 novembre 1976
23 novembre 1976
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DIVERSES BRANCHES : ATTENDU QUE, DES ENONCIATIONS DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, IL RESULTE QU'EN VUE DE LA CONSTRUCTION D'UN HANGAR AGRICOLE ROBIDET AVAIT OBTENU UN PREMIER
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C202018
10 décembre 2009
10 décembre 2009
X..., employé comme chauffeur routier de la société Transports Lucien Robinet (la société), a été victime d'un accident du travail survenu le 22 avril 1996 alors qu'il procédait au chargement de la citerne
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100125
4 février 2015
4 février 2015
du clip pour Viseo et le Cube, pour les bouteilles 13 kg et 35 kg fermer le robinet et remettre le chapeau protection », ce qui démontrait que la bouteille « propane 13 kg » était au contraire présentée
Source officielleService des référés
662bf0ffe266e89ef1189651
26 avril 2024
26 avril 2024
LE PETIT COIN IMMO [Adresse 10] [Localité 22] représentée par Maître Mylène BOCHE-ROBINET de la SELEURL BOCHE-ROBINET AVOCATS, avocats au barreau de PARIS - #R0092 S.A.R.L.
Source officielleciv1
61372426cd58014677412ee1
18 mai 2004
18 mai 2004
charge de la société Axa conseil le coût de la réparation ou du remplacement des canalisations, au motif adopté que la garantie était accordée pour les réparations et le remplacement des conduites, robinets
Source officielle6ème chambre
DTA_2512473_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
Il est conseillé de mettre en place après le système de comptage, côté privatif, un robinet d'arrêt. ».
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