avait notamment pour obligations : - une fois par trimestres l'entretien de la purge de déconcentration, - une fois par an le 'nettoyage et examen de la chaudière côté eau', - une fois par an le ramonage

évacuer les fumées et les gaz brûlés du coin cuisson de la cuisine, qu'il est établi que le conduit de cheminée qui dessert la cuisine des lieux loués ne peut plus être utilisé, que l'entreprise de ramonage

Elle relève les nombreux manquements de Madame X... à ses obligations locatives (absence de ramonage, sous-locations, absence d'entretien des abords).

Ramona, demeurant Pieusse à Limoux (Aude), 30°) Mme XG... épouse XU... XJ..., demeurant ... (Aude), 31°) Mme S... épouse K... XI..., demeurant ... (Aude), 32°) Mme I...

Et au rang des charges dites générales, ne figurent pas : - les charges d'eau froide, - les charges de nettoyage des communs, - les charges de maintenance et ramonage, - et les charges de désinfection

au fond envisagée est de plus manifestement vouée à l'échec car l’expertise ne permettrait pas d’écarter l’application de la clause exonératoire de garantie ; ils sont en mesure de justifier d'un ramonage

Toutefois, il résulte du courriel du 25 janvier 2023 que suite à l'impossibilité pour l'entreprise mandatée par la bailleresse d'intervenir pour effectuer le ramonage de la cheminée, l'appelante a mis

dégradations volontaires des lieux loués et changement de leur destination ;- transformation des équipements loués sans accord du propriétaire ;- non présentation des originaux des certificats de ramonage

TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant retenu, par motifs adoptés, que n'étaient en cause dans le sinistre ni le défaut de ramonage

électriques ayant fait office de mèche jusqu'au tableau électrique où convergent tous les câbles de la maison ; que l'expert a précisé que le locataire, monsieur Y..., faisait régulièrement procéder au ramonage

au Greffe Vu le jugement du Tribunal de Commerce de VANNES en date du 23 avril 2025, ayant ouvert une procédure de sauvegarde à l'égard de : La SARL [J] [S] Couverture, zinguerie, étanchéité et ramonage

[O] [V] actuellement [Adresse 1] anciennement [Adresse 2] RCS DE DOUAI 751846833 Activité : Couverture, ravalement, peinture, maçonnerie, ramonage, nettoyage à haute pression, vente et démonstration

IDENTIFICATION DE L'ENTREPRISE DEBITRICE : SARL [I] [K] LIEU-DIT [Adresse 1] Tous travaux de couverture, de toiture en tous matériaux, de zinguerie, de charpente, d'isolation, d'étanchéité, de ramonage

Son locataire ayant invoqué l’insalubrité du logement en raison d’un défaut de ramonage qui aurait entrainé un incendie dans le poêle à bois, de fuites d’eau émanant de la douche à l’étage et de l’état

A établit cependant qu'il dispose d'une promesse d'embauche pour un contrat de travail à durée indéterminée en qualité de ramoneur et de fumiste, cependant conditionné à la présentation d'un certificat

Sascha, Matthias, Ramona, Alex, son papa préféré et ses parents doivent venir lui rendre visite.

chauffage d'appoint en décembre 2018 n'est pas cohérente et est contredite par les faits ; et que dans un courriel à l'agence immobilière le 2 novembre 2018 Mme [W]-[E] n'évoque pas de problème de ramonage

Les frais de ramonage des conduits de fumée ne peuvent constituer des " dépenses privées " comme le soutient Monsieur X....