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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 09
69f552d0cdc6046d47474b19
27 avril 2026
27 avril 2026
Thibault QUERRY Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officielleChambre 09
69f5531acdc6046d47474fc8
27 avril 2026
27 avril 2026
Thibault QUERRY Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officielleChambre 09
69f55373cdc6046d47475568
27 avril 2026
27 avril 2026
Thibault QUERRY Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officielleChambre 09
69f55387cdc6046d474756bc
27 avril 2026
27 avril 2026
Thibault QUERRY Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officielleChambre 09
69f553a0cdc6046d47475848
27 avril 2026
27 avril 2026
Thibault QUERRY Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officielleChambre 09
69f553b3cdc6046d47475980
27 avril 2026
27 avril 2026
Thibault QUERRY Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officielleChambre 09
69f553c8cdc6046d47475ad4
27 avril 2026
27 avril 2026
Thibault QUERRY Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officielleChambre 09
69f554becdc6046d47476ac7
27 avril 2026
27 avril 2026
Thibault QUERRY Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6350e47e42150aadff23da7a
19 octobre 2022
19 octobre 2022
CHB QUERCY FILS Nature de la décision : AU FOND SUR RENVOI DE CASSATION Grosse délivrée le : à Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 20 octobre 2017,
Source officielle4ème Chambre
DTA_2101284_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 10 mars 2022, la commune de Sousceyrac-en-Quercy, prise en la personne de son maire en exercice et représentée par Me Marchesini, conclut au rejet de la requête
Source officielleciv1
6137214acd580146773f28f1
18 décembre 1990
18 décembre 1990
: Sur le pourvoi formé par : 1°/ la Caisse chirurgicale mutualiste du Lot et de la Corrèze, dont le siège social est à Cahors (Lot), ..., 2°/ la Mutuelle de prévoyance sociale d'Aquitaine et Quercy
Source officiellesoc
6137238fcd5801467740b604
17 octobre 2000
17 octobre 2000
X..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 février 1998 par la cour d'appel d'Agen (Chambre sociale), au profit de la société en nom collectif (SNC) Quercy Pétrole, dont le siège est zone industrielle
Source officielleciv1
613723cdcd5801467740e5cc
18 décembre 2001
18 décembre 2001
Bretagne (SDRB), dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 mai 1999 par la cour d'appel de Rennes (1re chambre A), au profit : 1 / de la société titulaire d'un office notarial Bourhis-Quéré-Dorval
Source officielle3ème Ch.section B
65b16651b9f94e9846510618
19 janvier 2024
19 janvier 2024
[Adresse 7] représentée par Maître Claire LE QUERE de la SELARL MARLOT, DAUGAN, LE QUERE, avocats au barreau de RENNES (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 2021/007760 du 10/09/2021 accordée
Source officielleciv1
61372373cd58014677409efa
5 janvier 2000
5 janvier 2000
, en cassation d'un jugement rendu le 29 septembre 1998 par le juge du tribunal d'instance de Figeac, délégué dans les fonctions du juge de l'exécution, au profit : 1/ de la Banque populaire du Quercy
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2018:1108JUD007800511
8 novembre 2018
8 novembre 2018
The decision was positive, provided that the quarry operated within specific designated borders so as to protect the monuments. 13.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100894
9 juillet 2014
9 juillet 2014
Jean Y... et Mme Michèle Y... font grief à l'arrêt d'ordonner la licitation du bien immobilier cadastré commune de Monclar de Quercy section ZWn° 76, sur une mise à prix de 120 000 euros ; Attendu que
Source officiellesoc
61372207cd580146773f9a36
3 mars 1994
3 mars 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse d'assurance vieillesse des artisans Toulouse Gascogne Pyrénées Quercy
Source officielleChambre 09
69f55189cdc6046d474735e9
27 avril 2026
27 avril 2026
Thibault QUERRY Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officielleChambre 09
69f551a7cdc6046d474737d5
27 avril 2026
27 avril 2026
Thibault QUERRY Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officiellePage 13 sur 74