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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE B
615e0cc9c25a97f0381f4aee
22 janvier 2015
22 janvier 2015
. ************* Monsieur [X] [U] a été engagé par la SAS ATELIER MÉTALLERIE SUD-EST SOCIÉTÉ APPLICATION (AMSESA) en qualité d'« aide poseur serrurier » selon contrat de travail à durée déterminée
Source officiellesoc
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24 avril 2001
24 avril 2001
X... a été embauché le 14 mars 1983 par la société Renard Camus, entreprise de marbrerie funéraire, en qualité de poseur ; qu'il a été licencié pour faute grave, le 6 juin 1994 ; que le salarié, contestant
Source officiellecomm
6079d67d9ba5988459c5b628
8 janvier 1973
8 janvier 1973
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (LYON, 2 JUIN 1971) QUE BAROU, POSEUR DE PARQUETS EN BOIS ENTRECOLLES A, PAR TELEPHONE, PASSE
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
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17 avril 2025
17 avril 2025
COLLIN, Greffier Le 17 avril 2025 dans la cause pendante ENTRE : Madame [R] [C] née le [Date naissance 1] 1948 à [Localité 5], demeurant [Adresse 8] Représentée par Me Jean-paul POLLEUX
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C201090
23 juin 2016
23 juin 2016
M... fait valoir qu'il est chef d'entreprise exerçant à ce titre les différentes techniques de la piscine, qu'il a suivi deux stages de formation en qualité de poseur membrane PVC et portant sur la sécurité
Source officiellesoc
613722e5cd58014677402e4b
27 novembre 1997
27 novembre 1997
Terrail, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que M.El Haloui, engagé le 2 mars 1973 en qualité de poseur par la société Matière travaux
Source officielleCour d'Appel
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13 septembre 2011
13 septembre 2011
La société KATlA FENETRES qui n'a pas contesté les réserves effectuées par monsieur X... a avisé ce dernier par lettre du 29 août 2007 que deux poseurs interviendraient à son domicile le 7 septembre 2007
Source officielle6e chambre
5fd9e33686b5ac22a8cdc53f
7 novembre 2019
7 novembre 2019
[V] a été engagé en qualité de poseur, statut ouvrier, niveau 1, position 1, coefficient 150 de la convention collective des ouvriers du bâtiment de la région parisienne.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
635a2172c549ea05a7cd2c04
26 octobre 2022
26 octobre 2022
La société Le Moulin de [Localité 4] et son poseur, la société Marcillac et fils, ont conclu une transaction mettant fin au litige les opposant.
Source officielleChambre civil 2
698a4f0dcdc6046d47aca35d
13 janvier 2026
13 janvier 2026
[F] et son poseur. La pose de la cuisine a effectivement été légèrement retardée, mais à début juillet 2023 comme en atteste le poseur et aucunement à février 2024 comme le prétendent les défendeurs.
Source officielleChambre Sociale
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21 juillet 2022
21 juillet 2022
[S] [D] a exercé la profession de poseur de sol, peintre, tapissier décorateur de 1964 au 1er janvier 2008, année de sa mise à la retraite, d'abord comme salarié puis à son compte (2005 à 2007).
Source officiellesoc
6079b17d9ba5988459c525bf
7 mai 1996
7 mai 1996
X..., employé depuis le 3 avril 1956 en qualité d'aide-poseur par la société Cadiou, a été, à partir du 16 février 1990, en arrêt de travail pour maladie professionnelle consécutive à une dermite du ciment
Source officiellesoc
6079b0f19ba5988459c50dc7
19 février 1986
19 février 1986
les risques auxquels étaient exposées les différentes catégories de personnel et sans préciser notamment si le personnel de l'usine était distinct et non interchangeable par rapport aux équipes de poseurs
Source officiellesoc
61372096cd580146773ebfe1
19 mars 1987
19 mars 1987
X... a été engagé le 15 janvier 1970 en qualité d'ouvrier spécialisé par la société Bazin ; que le 6 janvier 1982, le médecin du travail l'a déclaré inapte à tenir son poste d'enduiseur et de poseur de
Source officiellesoc
61372385cd5801467740ae69
19 avril 2000
19 avril 2000
Y..., embauché en qualité de poseur-installateur par la société la Maison du Rideau, a été licencié le 10 mars 1997 pour faute grave ; Attendu que le jugement attaqué a dit que le licenciement ne reposait
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2304410_20230619
19 juin 2023
19 juin 2023
E et Mme B indiquent qu'ils élèvent à ce jour plus de 150 poules pondeuses et que Mme B a créé son entreprise individuelle auprès de la chambre d'agriculture, s'affiliant également auprès de la MSA, ces
Source officielle3ème et 8ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000025469052
7 mars 2012
7 mars 2012
suppléments d'impôt sur les sociétés et de contributions additionnelles auxquels cette société a été assujettie au titre de l'exercice 2000 à raison des investissements autres que les achats de poules pondeuses
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01765
6 octobre 2010
6 octobre 2010
asbestose débutante, en raison, d'une exposition à l'amiante ; lors de la première visite médicale de reprise, en date du 7 mars 2005, le médecin du travail formulait l'avis suivant : « inapte au poste de poseur
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2206458_20221109
9 novembre 2022
9 novembre 2022
quatre points en résultant est illégal ; - la condition d'urgence est remplie dès lors que la possession du permis de conduire est indispensable à l'exercice de son activité professionnelle d'ouvrier poseur
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
5fdae207f2807274fc6b02b1
14 mai 2019
14 mai 2019
représentée par Me Luca DE MARIA de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat postulant du barreau de PARIS, toque : L0018 assistée de Me Gilles PODEUR, avocat plaidant du barreau de PARIS, toque
Source officiellePage 13 sur 92