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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
cr
édure suiviec/Jean Z
61372694cd58014677426b51
7 février 2006
7 février 2006
s'élève à 4 431,90 euros sur 5 ans ; qu'Antoinette Y... évalue le coût de l'entretien de la propriété à 14 692,50 euros sur une période de 5 ans en se fondant sur un devis émanant de la société Pépinière
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR60447
17 avril 2025
17 avril 2025
A commerciale), dans le litige l'opposant à la société Pépinières Renault, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1].
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01918_20240315
15 mars 2024
15 mars 2024
L'EARL Pedini relève appel de ce jugement. Sur la régularité du jugement : 2.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01919_20240315
15 mars 2024
15 mars 2024
L'EARL Pedini relève appel de ce jugement. Sur la régularité du jugement : 2.
Source officielle5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000028750563
12 mars 2014
12 mars 2014
A..., demeurant à... ; l'EARL Les pépinières Georges A...et M.
Source officielle1ere Chambre Section 1
62ce63c89a20ce9fcf126a58
11 juillet 2022
11 juillet 2022
d'examiner les porte-greffes fournis par la société les Pepinières Daydé.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2403587_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
C et la SARL Les Pépinières GUILLOT-BOURNE II.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90893
7 septembre 2023
7 septembre 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORad Pourvoi n° : U 22-21.633 Demandeur : la société Pépinières Bianchi-Guigue et autre Défendeur : la société les Pépiniéristes producteurs
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a067
27 novembre 2007
27 novembre 2007
Par jugement du 19 avril 2006, le tribunal a : " Déclaré le GAEC DES MURAILLES recevable en ses demandes ; Condamné in solidum la société PÉPINIÈRES ROUX et le CTIFL à payer au GAEC DES MURAILLES la
Source officielleciv3
6137236ecd58014677409b33
12 janvier 2000
12 janvier 2000
CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Marius Ferrat BTP, dont le siège est route des Trois Lucs, La Valentine, 13012 Marseille, 2 / la société Les Pépinières
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00860
20 septembre 2011
20 septembre 2011
Charles X... sur le titre Pechiney ne peuvent s'expliquer que par la détention d'une information privilégiée qui ne peut lui avoir été communiquée que par son frère, M.
Source officielleciv2
60794c799ba5988459c45812
15 janvier 1992
15 janvier 1992
Y... de payer une certaine somme d'argent à " la société Pépinières G. Aube ", M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00080
21 janvier 2014
21 janvier 2014
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 22 novembre 2012), que la société Aluminium Péchiney utilise
Source officielleciv2
61372328cd5801467740631a
14 janvier 1999
14 janvier 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° X 97-12.506 formé par la société Aluminium Péchiney, dont le siège est ...
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2210480_20230907
7 septembre 2023
7 septembre 2023
Le désistement de la Fédération française de la pépinière viticole est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Source officielle1ère Chambre
60344e79a2e35b3ea77505f2
3 janvier 2017
3 janvier 2017
La Perinière, MM. [F] et [Q] et la S.A.R.L.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
627ca8574781dc057dee7b94
11 mai 2022
11 mai 2022
Desmartis la somme de 4.272,92 euros", alors que le litige porte sur une demande de la société Pépinières Desmartis de paiement par la société Atelier Création Design.
Source officiellecomm
Donne défautc/M. C
61372187cd580146773f4850
8 octobre 1991
8 octobre 1991
Y... et D..., ès qualités, de Me Vuitton, avocat de la société Pechiney, de la SCP Célice et Blancpain, avocat de la société Saint-Gobain Pont à Mousson, les conclusions de M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300688
21 mai 2014
21 mai 2014
CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Vu l'article 16 du code de procédure civile ; Attendu que l'arrêt attaqué (Pau, 14 février 2013), fixe les indemnités dues à la société Pépinières
Source officiellesoc
61372174cd580146773f3e36
30 janvier 1991
30 janvier 1991
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Rhenalu Cegedur Pechiney, société anonyme, dont le siège social est à Paris (8e), ..., agissant par
Source officiellePage 13 sur 226