assistée de Me Muriel NOUGUES, avocat au barreau de CREUSE APPELANTE d'un jugement rendu le 07 MAI 2014 par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE GUERET ET : Monsieur Claude Yves Jean-Louis Y...

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 17 juin 2021 et le 16 février 2022, Mme B A, représentée par Me Nougues, demande au tribunal : 1°) de condamner le centre hospitalier

chez la mère, - organisé le droit de visite et d'hébergement du père, à défaut d'accord amiable entre les parties, les fins de semaine paires du vendredi sorti des classes pour Kylian ou chez la nounou

Par mail en date du 25 janvier 2016, Madame [K] a écrit à Monsieur [C] : « sur la base de mes ajustements (coût nounou + frais divers) j'accepte ta proposition de 1360 euros de pension alimentaire à partir

ponctuellement la prise en charge de son fils, sans donner d'ordre ni de directives et son interlocutrice opposant parfois un refus comme l'illustrent notamment l'échange du 7 avril 2022 : 'Bonjour tata nounou

nationalité française [Adresse 3] [Localité 6] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2022/5578 du 16/12/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PAU) Représentée par Me Nouhou

les musés l'année prochaine c'est toi qui t'y colleras... » et à chaque fois que je voulais défende un point lors de ma GDI sa réponse était : « on me le fait pas à moi ça » « ... ça c'est touche nounours

Greffier lors du prononcé : Marlène NOUGUE JUGEMENT prononcé en premier ressort, par décision contradictoire et mise à disposition au greffe du tribunal conformément à l’avis donné à l’issue des débats

CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : SARL FAYETTE dont le siège social est à Molles-23150 AHUN représentée par Me Muriel NOUGUES

DEFENSE C/ Société MMA IARD, Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES Copies délivrées le : A l’audience du 14 Janvier 2025, Nous, Caroline KALIS, Juge de la mise en état assistée de Marlène NOUGUE

Française [Adresse 3] [Localité 5] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro C-64445-2023-03663 du 02/01/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Pau) Représenté par Me Nouhou

Greffier lors du prononcé : Marlène NOUGUE.

Greffier lors du prononcé : Marlène NOUGUE JUGEMENT prononcé en premier ressort, par décision contradictoire et mise à disposition au greffe du tribunal conformément à l’avis donné à l’issue des débats

contractuelle à l'encontre de la société Egsol, d'un préjudice et d'un lien de causalité entre la faute et le dommage et ce pour chacun des deux sites concernés : - site n°1 : Le Plantis - site n°3 : Nougeraie

dispositions de l’article 802 du code de procédure civile, l’affaire a été débattue le 04 Février 2025 en audience publique devant Caroline KALIS, Juge, statuant en Juge Unique, assistée de Marlène NOUGUE

en silicone très proches de 16 moules de la gamme A (moules de couleur rose) de la société EASY FACTORY (moule à tarte, moule à cake, moule à manqué 24 cm, moule carré, plaque de cuisson, moule à nounours

écritures soit se trouvent déjà comprises dans les forfaits retenus ci-dessus en application du barème élaboré par la commission, soit ne se trouvent justifiés par aucun document (ainsi des frais de nounou

II était indiqué que précédemment à la pandémie l'enfant allait en classe avec une AVS 18 h par semaine, qu'il n'allait pas à la cantine et mangeait une alimentation mixée chez la nounou.