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2 067 résultats pour « Michel Jean-Christophe »

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TJ
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CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

7ème et 2ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000008200997

Admin. suprême

2 février 2004

2 février 2004

Jean-Marie AC, à M. Jean-Marc B, à M. Philippe Q, à Mme Cécile AB, à M. Louis W, à Mme Françoise M, à M. Christophe V, à M. Jacques AA, à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caedbd3db21cbdd8c776

Appel

16 septembre 2008

16 septembre 2008

Jean Y...au profit de son fils, Christophe X..., en application de l'article L. 411-64 du code rural.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc5bd3db21cbdd8e37d

Appel

29 juin 2011

29 juin 2011

Attendu que dans l'entête de son arrêt rendu le 9 mars 2011, la chambre civile de la cour d'appel de Limoges a mentionné que Monsieur X...et GROUPAMA étaient assistés de Maître E..., substituant Maître Jean-Michel

Source officielle
CC

civ2

613722f8cd58014677403dba

Cassation

9 décembre 1997

9 décembre 1997

Jean M... Le Chesnay, demeurant ..., 11°/ de M. Christophe, Emile, Yvon F... , demeurant ..., 12°/ de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab5bd3db21cbdd8bd01

Appel

18 mars 2008

18 mars 2008

X... et Jean B....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e3bd3db21cbdd897a8

Appel

19 novembre 2007

19 novembre 2007

Jean-Pierre Michel René né le 13 Novembre 1946 à LIMOGES, HAUTE VIENNE (087) Fils de X... Robert et de A...

Source officielle
CC

civ2

613720d9cd580146773eee86

Cassation

27 février 1989

27 février 1989

), 2°/ Monsieur Jean-François Y..., demeurant ... à Saint-Jean Cap Ferrat (Alpes-Maritimes), 3°/ Monsieur Christophe G..., demeurant Les Moulins à Saint-Jean Cap Ferrat (Alpes-Maritimes), en cassation

Source officielle
TJ

VENTES

68e41445681ed727f2a4d228

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Monsieur Farid DRIDI, Greffier présent lors du prononcé N° RG 25/02034 - N° Portalis DB3D-W-B7J-KT7X 1 copie exécutoire à : Me Florence ADAGAS-CAOU de la SCP DUHAMEL ASSOCIES 1 expédition à : IMPÔTS / Me Jean-christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8fbd3db21cbdd907e6

Appel

26 juin 2013

26 juin 2013

X... et Madame Michelle Y... épouse X... de ce chef, - dit que la SCP D..., notaires associés, ès-qualités de séquestre, devra verser à Monsieur Jean-Claude X... et Madame Michelle Y... la somme de 42

Source officielle
TCOM

3ème chambre

69e7ff80cdc6046d471281e9

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE LE 2 Avril 2025 3ème CHAMBRE DEMANDEURS SA BNP PARIBAS LEASE GROUP [Adresse 1] comparant par DROITFIL AARPI [Adresse 2] et par Me Michèle

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90289

Cassation

9 mars 2023

9 mars 2023

Toulouse, dans l'instance enregistrée sous le numéro E 22-12.903 ; Vu les observations présentées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Jean-Christophe

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90300

Cassation

9 mars 2023

9 mars 2023

l'arrêt rendu le 27 janvier 2022 par la cour d'appel de Paris ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Jean-Christophe

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90315

Cassation

9 mars 2023

9 mars 2023

février 2022 par la société Beton coupe à l'encontre de l'arrêt rendu le 8 novembre 2021 par la cour d'appel de Nouméa ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu l'avis de Jean-Christophe

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90301

Cassation

9 mars 2023

9 mars 2023

l'arrêt rendu le 27 janvier 2022 par la cour d'appel de Paris ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Jean-Christophe

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90298

Cassation

9 mars 2023

9 mars 2023

l'arrêt rendu le 3 mars 2022 par la cour d'appel de Paris ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Jean-Christophe

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR88315

Cassation

9 mars 2023

9 mars 2023

laquelle sera examinée par le premier président ou son délégué la péremption, relevée d'office, de l'instance afférente au pourvoi susvisé, et les invitant à formuler des observations ; Vu l'avis de Jean-Christophe

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90313

Cassation

9 mars 2023

9 mars 2023

[S] [Z] et Mme [N] [Z] à l'encontre de l'arrêt rendu le 8 mars 2022 par la cour d'appel de Riom ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu l'avis de Jean-Christophe Crocq, avocat

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90305

Cassation

9 mars 2023

9 mars 2023

Cour et les observations développées au soutien de cette requête ; Vu les observations en défense de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet ; Vu l'avis de Jean-Christophe

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90302

Cassation

9 mars 2023

9 mars 2023

l'arrêt rendu le 27 janvier 2022 par la cour d'appel de Paris ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Jean-Christophe

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90299

Cassation

9 mars 2023

9 mars 2023

l'arrêt rendu le 27 janvier 2022 par la cour d'appel de Paris ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Jean-Christophe

Source officielle

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