et de devoir suivre un traitement contre la dépression ; qu'en même temps, toujours dans le cadre de ce changement de comportement, il avait adressé à Anne-Sophie, sur son téléphone portable, des messages

suivant : ''Oui week-end court, vu que ce connard de [O] me fait démarrer à 00h'' ; qu'il soulignait que ce message s'inscrivait dans un contexte très particulier puisqu'il venait d'annoncer à ses amis

relative à une demande de mesures conservatoires présentée par la société les Messageries Lyonnaises de Presse

relative à une demande de mesures conservatoires présentée par les Messageries lyonnaises de presse (MLP)

relative à une demande de mesures conservatoires présentée par la société les Messageries Lyonnaises de Presse

relative à des pratiques mises en œuvre par les Nouvelles Messageries de la Presse Parisienne (NMPP)

banquier doit l'avertir en tenant compte de ses compétences sur les risques encourus sur des marchés à terme, hautement spéculatifs ; que l'obligation de mise en garde ne se résume pas à un simple message

révèle qu'une fois accomplies les formalités du placement en garde à vue du mineur et conformément à sa demande, l'officier de police judiciaire a immédiatement appelé le numéro de téléphone de la messagerie

l'employeur une exclusion de garantie fondée sur l'application du contrat et de l'article R. 211-10 du Code des assurances, il ressort de l'examen des pièces de la procédure que la société Mathieu Messageries

X... de rapporter la preuve que les sociétés Clerdis et Sodicler s'étaient immiscées de façon fautive dans le travail de conception du message publicitaire, la cour d'appel a renversé la charge de la preuve

l'origine de la publicité mensongère reprochée et diffusée concernant les magasins du groupe Vet affaires à Toulouse ; que les prévenus, dirigeants de la société Vet affaires, s'ils sont concepteurs du message

du 27 novembre 2014 au 7 mai 2019 à l'attention du grand public exclusivement et dans lesquelles le terme « fibre » est employé, sur quelque support que ce soit, après avoir constaté que seuls les messages

connexions sans rapport avec son activité salariée ou celles de l'entreprise ; que visitant des sites à caractère érotique ou pornographique, il a stocké sur son disque dur de très nombreuses photos et messages

format lié à l'écran ; que ces pages numériques n'étaient dans le contexte de ce débit de tabac que la version dématérialisée de la feuille comprise dans la définition de l'affiche et délivrait un message

Sachez que l'Association de défense de La Cinq n'a plus rien à voir avec le 36-15 La Cinq, et que, sur près d'un million de messages que vous avez laissés pendant le combat de La Cinq, le propriétaire

De plus, certains de ces messages étaient également envoyés, pour information, à d'autres salariés.

l'obligation, si l'autre grief, invoqué dans la lettre de licenciement et tiré de l'impossibilité pour l'employeur d'avoir le moindre contact et la moindre rencontre avec le salarié qui ne répondait à aucun message

péremptoire du mémoire déposé par les parties civiles, lesquelles faisaient valoir que les membres de la bande d'adolescents n'ignoraient pas "la réputation de malade et de déséquilibré qui était celle de Messaci