CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 462 résultats pour « Matthieu OLLIVRY »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2408954_20250108

Administratif

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 18 novembre 2024, M. et Mme A, représentés par Me Olivier, demandent au tribunal : - d'annuler l'arrêté du 26 avril 2024 par lequel le maire

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

62c52999a2c4236379079b84

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 05 JUILLET 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, rapporteur Assesseur : Madame Olivia

Source officielle
CA

1ère Chambre

60361e4e7e031181f6f07da8

Appel

15 décembre 2015

15 décembre 2015

FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 15 DECEMBRE 2015 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier BEUZIT, Président, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, Madame Olivia

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca62bd3db21cbdd8adf1

Appel

22 janvier 2008

22 janvier 2008

Olivier X... C / S. A. R. L.

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

686d744ea2273490db10c023

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

[B] [M], muni d’un pouvoir régulier, DEFENDEUR Monsieur [O] [N] [Adresse 1] [Localité 2] ayant pour avocat Me Olivier FACHIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1736 Non représenté Non comparant

Source officielle
CA

5ème Chambre

65a8d490e12c85000874af94

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

registre du commerce et des société d'Epinal sous le numéro 403 105 760, prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 1] - [Localité 2] Représentée par Me Matthieu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc09bd3db21cbdd8eee8

Appel

10 octobre 2011

10 octobre 2011

Olivier Yves X...

Source officielle
TJ

J.L.D.

6a10ccd4cdc6046d479e538e

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

COUR D’APPEL DE [Localité 1] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE ORDONNANCE N° De MINUTE N° RG 26/00801 - N° Portalis DBX4-W-B7K-VFPJ Le 22 Mai 2026 Nous, Matthieu COLOMAR, Juge délégué au Tribunal judiciaire

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

66fedbd5172da17169e92e68

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Portalis DBX6-W-B7F-VS6S Minute n° 2024/00 AFFAIRE : [B] [U], [J] [U] [D] C/ [N] [U] épouse [Z] Exécutoires délivrées le à Avocats : Me CLAUDE COHEN-MIZRAHI Me Jean-jacques DAHAN Maître Mathieu

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

6686e8ade74459e0c7ed286d

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Assignation du : 09 Janvier 2023 ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 04 Juillet 2024 DEMANDERESSE Madame [I] [F] veuve [E] [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Maître Bruno MATHIEU

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

6866dccfd33109fd079b3fbb

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

N° Portalis DB3R-W-B7G-X2KN N° Minute : 25/00890 AFFAIRE Société [9] C/ [5] [Localité 11] Copies délivrées le : DEMANDERESSE Société [9] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Olivia

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6260f9526d9e13277d6e3962

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

Lemierre 75020 Paris enregistré au répertoire Sirene sous le numéro 180 035 024 Représentée par Me Jean-Philippe AUTIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0053 Ayant pour avocats plaidants Me Olivier

Source officielle
TJ

CH ECOCOM General

686c0bd2dd7001754d61a72e

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Sur la demande contre la société GENERALI IARD en qualité de mandataire de la société L’OLIVIER Assurance Par courriel du 11 octobre 2023, la société OLIVIER Assurance a indiqué à l’avocat de la SARL SEREM

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F3

69e3449bcdc6046d47aaddc2

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Ainsi jugé et prononcé le mercredi vingt-et-un janvier deux mille vingt six par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Pierre THIBAUD, Président, Monsieur Olivier HEMOND, Monsieur

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F4

69c7401dcdc6046d473e4679

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

procédure de redressement judiciaire, à l'égard de : SARL, [P] CONSEILS , [Adresse 1] Activité : Conseil et assistance aux entreprises, collectivités ou aux organismes divers pour les affaires et en matière

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F4

69c742a8cdc6046d473e729a

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

prononcé le mercredi vingt-deux octobre deux mille vingt cinq par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Jean-Marie MASCARENHAS, Président, Madame Christiane CHEVALIER, Monsieur Olivier

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

65b35eb41d7564000872dd37

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

de Madame Audrey COLLIN, greffier, Le 25 janvier 2024 dans la cause pendante ENTRE : [Adresse 4] AGISSANT POURSUITES ET DILIGENCE S DE SON SYNDIC LA SOCIETE AGESTYS Représentée par Me Mathieu

Source officielle
CC

civ3

6137222acd580146773fac06

Cassation

9 février 1994

9 février 1994

Mathieu X..., demeurant ... (7ème), 5 / de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2304322_20230913

Administratif

13 septembre 2023

13 septembre 2023

B, représenté par Me Olivier, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 12 janvier 2023 par lequel le maire de la commune de Faverges-Seythenex a accordé un permis d'aménager un lotissement de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2200855_20250821

Administratif

21 août 2025

21 août 2025

A, représentés par Me Olivier, demandent au tribunal : - d'annuler l'autorisation tacite du 11 juin 2021 par laquelle le maire de la commune d'Annecy n'a pas fait opposition à la déclaration préalable

Source officielle

Page 13 sur 74

← PrécédentSuivant →