Jean-Marc Y..., 3°/ de Mme Annie Z..., 4°/ de M.

commerciale et technique de revêtement (SCTR) du lot charpente-couverture; que des infiltrations d'eau s'étant produites, le maître de l'ouvrage a assigné les constructeurs en réparation, ainsi que le MARC

Nasser X..., demeurant ..., 2°/ de la société Marc Rich and Co Mining, société anonyme, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 13 mai 1998, où étaient

NORMANDIE [Adresse 1] Inscrite au RNE sous le n° Siren 501029011 et au RNA sous le n° W762001615 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Jean-Louis MARC

Marc X..., avocat, demeurant ... (Ille-et-Vilaine), ci-devant et actuellement ...

(les acquéreurs) ont fait l'acquisition d'une oeuvre intitulée « [...] », attribuée au peintre Marc B... et authentifiée par M. C...

Jean-Marie, - Y...

Numéro d'inscription au Répertoire Général : 2026 001775 2026000310 Ainsi composé lors des débats en Chambre du Conseil à l'audience du 14/04/2026 et même composition pour le délibéré Président : Marc

Georges, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 13 novembre 2003, qui les a déboutés de leur demande après relaxe de Laurent O..., Marc

Paris (pôle 1 - chambre 3), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme, [G], [T], domiciliée, [Adresse 2], prise en sa qualité d'administratrice provisoire de la société civile immobilière Immofonds Saint Marc

Marc, - Y...

relative à une saisine de la société Studio 26 à l’encontre des sociétés Rossimoda, Marc Jacob’s International, LVMH Fashion Group et LVMH Fashion Group France

Marc Peuvrier M. Anthony Finck — 450 000 € 3 interdictions d'exercer l'activité de CIF pendant 5 ans

Marc, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 30 septembre 1993, qui, pour blessures involontaires et infraction à la réglementation relative à la sécurité des travailleurs

Jean-Marc Y..., demeurant 42310 Vivans, 5 / M.

Luc et Marc X... du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre M.

Jean-Marc X..., exploitant agricole, le tribunal a arrêté le plan de cession de l'exploitation par jugement du 5 septembre 2000 ; que M.

Paul Defrain et ses enfants Didier, Patricia et Cyrille X... ont assigné le cabinet Marce, qui avait reçu mandat de solliciter les prêts et la CRCAM en responsabilité et paiement de dommages-intérêts ;