qu'ainsi, il est établi que [S] [O] s'est trouvé à 10 heures 00 du matin endormi dans un lit, en l'occurrence une banquette non dépliée qui faisait office de lit installée dans un mobil home où il logeait

C, de sa sœur Mme A et d'une cousine qui la logeait pendant sa grossesse, Mme M., qu'elle a entretenu une relation amoureuse avec M.

caractérisée : elle est actuellement sans hébergement avec ses quatre enfants âgés de 11, 8, 6 ans et 22 mois car ses ressources ne lui permettent pas de s'acquitter du montant demandé par l'hôtel où elle logeait

[B], ne prouve pas pour autant qu'il travaillait alors qu'il ressort des faits de la cause que le salarié logeait parfois même, ce dont il résulte qu'il ne justifie pas des moments professionnels et personnels

IL fait observer que la SA GECINA en sa qualité d'employeur, de propriétaire ou de copropriétaire, n'ignorait pas la situation de sa salariée qu'elle logeait dans un ses appartements, que Thérèse Y...

X... logeait ses actions sur son propre contrat d'assurance-vie dans la même société d'assurance ; qu'il a payé cette acquisition de titres par le découvert en compte qui lui a été consenti par la société

... femme de ménage, dans les lieux loués, pour la période du 17 au 30 juin 2011, qui indique avoir reçu ses « ordres de Madame X..., femme âgée de 75 ans, et de sa fille qui venait de Tahiti qui y logeait

Y... logeait gracieusement M. A... en échange de son travail ; que M. Y... invoque une entraide familiale ; que celle-ci ne saurait être retenue à l'égard de M.

29 au 30 mai 2013, commis ou tenté de commettre des attouchements de nature sexuelle sur une jeune stagiaire de 18 ans alors qu'elle avait quitté la salle de bains de l'hôtel où elle travaillait et logeait

2022, ce dernier enfant étant d'ailleurs né postérieurement à la date d'édiction de l'arrêté contesté, a déclaré, lors de son audition le 21 juillet 2022 par un officier de police judiciaire, qu'il logeait

A la question de savoir où il logerait s'il sortait ce soir de l'hôpital, il explique qu'il appelerait sa curatrice, lui demanderait de l'argent et qu'elle lui trouvera un appartement.

Rep/assistant : Me Michel LORIOT (avocat au barreau de TOULOUSE) APPELANT d'un jugement du Conseil de Prud'hommes d'AGEN en date du 19 septembre 2003 dans une affaire enregistrée au rôle sous le no R.G

.- TOUS ARTIFICES Route de Toulouse 31600 MURET représentée par Me Michel LORIOT, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions de l'article 945. 1

chemin du Magné et les places de stationnement situées le long de ce chemin, qui seront supprimées, seront compensées pendant la durée des travaux par le passage en zone bleue du parking public du Loriot

Malgré mes différentes sollicitations, vous m'avez toujours assuré que Madame [E] [MZ] ne logeait pas au sein de l'hôtel.

Il est constant que [W] [Z] a perçu l'AIL de septembre 2000 à septembre 2004, tant qu'il travaillait sur le site de la Perrrolière et se logeait dans un immeuble relevant du secteur locatif privé.

requérant dénonce les conditions de sa détention à Magadan, soulignant notamment les éléments suivants   :   sa cellule de dix-sept mètres carrés comportait huit lits superposés   ; elle logeait

    Le Gouvernement souligne qu’avant de s’installer illégalement dans l’appartement litigieux la requérante logeait chez ses parents, lesquels habitent dans l’immeuble situé juste en face, dans