Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-8
69f449c2cdc6046d472f10bd
30 avril 2026
30 avril 2026
BNP PARIBAS prise en la personne de son représentant légal en exercice Intimée ORDONNANCE D'IRRECEVABILITE DE L'APPEL Nous, Pierre LAROQUE, magistrat de la mise en état, assisté de Maria FREDON
Source officielleChambre 1-8
6974ba5dcdc6046d478b334d
23 janvier 2026
23 janvier 2026
[E] [W] [O] Représentant : Me Pierre-yves IMPERATORE de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimé Nous, Pierre LAROQUE, magistrat de la mise en état, assisté de Maria
Source officielleChambre 1-8
69d8a0b9cdc6046d47bd08d3
9 avril 2026
9 avril 2026
ORANGE BANK Intimée ORDONNANCE D'IRRECEVABILITE DE L'APPEL Nous, Pierre LAROQUE, magistrat de la mise en état, assisté de Maria FREDON, greffière.
Source officielleChambre 1-8
69d8a0eacdc6046d47bd0cd8
9 avril 2026
9 avril 2026
directeur général en exercice Représentant : Me Maxime PLANTARD de la SCP DAYDE - PLANTARD - ROCHAS & VIRY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Monsieur Pierre LAROQUE
Source officielleChambre 1-8
696aab0acdc6046d479376db
15 janvier 2026
15 janvier 2026
[T] [Y] Intimé Nous, Pierre LAROQUE, magistrat de la mise en état, assisté de Maria FREDON, greffière.
Source officielleChambre 1-8
68fb978511af6ba0065f4292
23 octobre 2025
23 octobre 2025
PAYEUR GENERAL DES BOUCHES DU RHÔNE Intimés Me Nadia LAIB LES LOFTS DU VIEUX PORTS [Adresse 4] [Localité 1] ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 902 du code de procédure civile) Monsieur Pierre LAROQUE
Source officielleChambre 1-8
6a1a7922cdc6046d477535c2
29 mai 2026
29 mai 2026
[Adresse 2] [Localité 2] ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 902 du code de procédure civile) Monsieur Pierre LAROQUE, magistrat de la mise en état, assisté de Maria FREDON, greffière.
Source officielleChambre 1-8
6a1a7912cdc6046d4775345a
29 mai 2026
29 mai 2026
OFIE prise en la personne de son représentant légal Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Monsieur Pierre LAROQUE, magistrat de la mise en état, assisté de Maria FREDON, greffière.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2204491_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'État le versement de la somme de 1 000 euros à Me Larroque, avocate de M.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2205937_20221026
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Il ressort de ce rapport, établi suite à la visite du domicile déclaré du couple, soit un appartement situé à Laroque d'Olmes dans le département de l'Ariège dans lequel réside la mère de M.
Source officiellesoc
6079b15d9ba5988459c51e0b
6 novembre 1991
6 novembre 1991
Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 6 novembre 1987), que Mme X... a été engagée aux termes d'une lettre à en-tête de la société Guy Laroche datée du 19 février 1982 pour exercer les fonctions de directrice
Source officielle1ère chambre
DTA_2101973_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Dans ces conditions, le maire de Laroche-Saint-Cydroine n'a pas commis une erreur d'appréciation en prescrivant à M.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2203341_20230210
10 février 2023
10 février 2023
La SAS Traforex a notamment présenté sa candidature pour l'attribution des lots LGV7-Laroche et LGV8-Avallon de cet accord cadre.
Source officielleChambre 1-8
697b0f1dcdc6046d47129a40
28 janvier 2026
28 janvier 2026
des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 Novembre 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Pierre LAROQUE
Source officielleChambre 1 Section 9
6a0b7707cdc6046d471ea5aa
18 mai 2026
18 mai 2026
] immatriculée au RCS de [Localité 4] sous le n° 552 062 663 prise en la personne de son représentant légal en exercice ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Florent LARROQUE
Source officielle14e chambre
651fa5ccc601f08318991a1d
5 octobre 2023
5 octobre 2023
[D] à l'encontre de la société Laroche et associés et de M. [F] [P].' La société Laroche et associés et M. [F] [P] n'ont pas constitué avocat.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-146347
5 août 2014
5 août 2014
Un cousin de ce dernier, Bernard Laroche, fut inculpé de l’assassinat de l’enfant en novembre 1984. Le père de l’enfant le tua chez lui d’un coup de fusil le 29 mars 1985.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
6032dbff4772ed5056662c4c
16 novembre 2017
16 novembre 2017
La société Domaine Laroche conteste que [U] [Q] dispose du diplôme et de l'expérience professionnelle nécessaires.
Source officielleAvis
CADA:20170476
31 décembre 2017
31 décembre 2017
Madame X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 19 janvier 2017, à la suite du refus opposé par le proviseur du lycée Louis Lapicque à
Source officiellesoc
613723cdcd5801467740e60a
12 décembre 2001
12 décembre 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Hervé Laroche, société à responsabilité limitée, dont le siège est .
Source officiellePage 13 sur 263