le délibéré de la cour, composée de : Madame Patricia GRASSO, Président Madame Sylvie GUYON-NEROT, Président Madame Caroline DERYCKERE, Conseiller Greffier, lors des débats : Madame Nazia KHELLADI

Jaurès 75019 PARIS représentée par Me Josette MINORET-GIBERT, avocat au barreau de PARIS, toque : E328 substitué par Me Edwige TEIRA, avocat au barreau de PARIS, toque : E328 INTIME Monsieur Khemais

Khelifa X... C/ S.A.R.L. ENTRAIDE TRAVAIL TEMPORAIRE S.A.

5.33pt; vertical-align:super; color:#0069d6 } .sFBC99493 { font-style:italic } Interim Resolution CM/ResDH(2010)83 [1]     Execution of the judgments of the European Court of Human Rights Ben Khemais

            de la requête N° 38115/97                 présentée par Khemais

Localité 2] Domicile Indéterminé en Région Parisienne - DIRP Etablissement d’hospitalisation: L’EPS DE [3], Présent (e) assisté (e) de Me Quentin DEKIMPE, avocat commis d’office, en présence de Me Manel KHELIFI

  In the case of Khalak v.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 18 mars 2025, Mme A B née D, représentée par Me Kheddar, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice

United Kingdom (no. 61498/08) The applicants, Faisal Attiyah Nassar Khalaf Hussain Al-Saadoon and Khalef Hussain Mufdhi, are Iraqi nationals who were born in 1952 and 1950.

Adresse 3], représenté par Me Thierry DOUËB, avocat au barreau de PARIS, 90 Avenue Niel 75017 Paris, Toque C1272 DÉFENDERESSE Madame [W] [R] née [E], demeurant [Adresse 2], représentée par Me Néjya KHELLAF

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 5 octobre 2020, 17 mai et 20 mai 2022, Mme D F épouse G, représentée par Me Khellaf, demande au tribunal : 1°) d'annuler

REQUETES 13/12/2016 5856/14 Evanthia BOULOUKOU ET AUTRES 15/11/2016 20545/13 Konstantinos CHARALAMBOPOULOS ET AUTRES ET 4 AUTRES REQUETES 13/12/2016 53897/14 Cristiano KASHIF 13/12/2016 45915/15 Messaoud KHELIFI

le 18 Juillet 1991 en ALGERIE [Adresse 1] [Localité 3] Etablissement d’hospitalisation: L’EPS DE [4] Présent (e) assisté (e) de Me Quentin DEKIMPE, avocat commis d’office, en présence de Me Manel KHELIFI

L'arrêté attaqué a été signé par Mme Khelifi, présidente du conseil d'administration du SDMIS et habilitée en cette qualité à prendre l'arrêté critiqué en vertu des dispositions combinées des articles

CINEMATOGRAPHIQUE, partie civile, contre l'arrêt n° 2 de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 29 novembre 2000, qui, dans la procédure suivie contre Colette Y..., Lamnaouar A..., Khélifa

né le 11 Octobre 1962 à BEN KHERANE (MAROC) ... ... 35200 RENNES ayant pour avocats postulants la SCP GAUVAIN-DEMIDOFF, avocats, et pour avocat plaidant, Me Olivier MARCHAND, (bénéficie d'une aide

L'arrêté attaqué a été signé par Mme Khelifi, vice-présidente chargée des ressources humaines, en vertu de la délégation qui lui a été donnée par un arrêté du président de la Métropole de Lyon du 16 juillet

Case Judgment of Final on 246/07 BEN KHEMAIS 24/02/2009 06/07/2009 50163/08 TRABELSI 13/04/2010 13/07/2010 25716/09 TOUMI 05/04/2011 28/11/2011 9961/10 MANNAI 27/03/2012 27/06/2012   (Adopted by the

A ce stade ils n’avaient pas trouvé Kheda et Marem Bataïeva, dont les corps n’avaient été identifiés que plus tard.

certificats médicaux établis les 13 et14 juin 2023, par les docteurs Abbes, Naceur et Chibout, praticiens hospitaliers exerçant respectivement dans un centre de rééducation fonctionnelle à Draa Ben Khedda