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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Service des référés
677c2cd86f491b6d2638ee65
6 janvier 2025
6 janvier 2025
par Maître Katia CHASSANG de la SELARL CHASSANG & STILINOVIC ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS - #L0255 DEFENDEURS Monsieur [S] [R] [Adresse 2] [Localité 4] La SOCIETE DE CHIRURGIE DENTAIRE JULIA
Source officiellecomm
6079d6839ba5988459c5ba8c
21 juin 1976
21 juin 1976
1975) D'AVOIR DECLARE LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS COMPETENT POUR STATUER SUR LA DEMANDE DE LA SOCIETE SOVIC TENDANT A LA CONDAMNATION DE BONNIN, EN SA QUALITE DE CAUTION SOLIDAIRE DE LA SOCIETE JUPITER
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C200536
10 avril 2008
10 avril 2008
DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu leur connexité, joint les pourvois n° G 07-12.570 et n° M 07-13.079 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, le 1er mai 2002, la société GSF Jupiter
Source officiellecr
6137252dcd5801467741b9be
28 février 1990
28 février 1990
observations de la société civile professionnelle CELICE et BLANCPAIN et de Me ODENT, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI ; Statuant sur le pourvoi formé par : LA SARL JUPITER
Source officielle1ère Chambre civile
62e226943de91be2e9f7ea3f
26 juillet 2022
26 juillet 2022
JULIA C/ [E] S.C.I.
Source officielleChambre 8/Section 3
6686e27ce74459e0c7ecea58
4 juillet 2024
4 juillet 2024
En l’espèce, il n’est pas contesté que le titre de recettes fondant cette saisie a été annulé et que les sommes saisies ont été restituées à la SCI Jupiter.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5bbd3db21cbdd8fdae
24 octobre 2012
24 octobre 2012
C/ Mme Julia Z... épouse A...
Source officielleCour d'Appel
6253cb48bd3db21cbdd8d3d6
18 mars 2010
18 mars 2010
Philippe D..., ès-qualités de représentant légal de sa fille Juliette, partie civile, régulièrement cité à sa personne le 7 décembre 2009 est présent, assisté de son avocat ; Mlle Juliette D... est également
Source officielle1ère Chambre
6901af40748a422ad953cba2
28 octobre 2025
28 octobre 2025
de ses demandes reconventionnelles ; - Débouter la société Chalets Juliette de toutes ses demandes fins et conclusions ; - Condamner la société Chalets Juliette à lui payer la somme de 5.000 euros
Source officielle2ème Chambre
DTA_1910744_20230213
13 février 2023
13 février 2023
Le syndicat des copropriétaires du 6-8 traverse Jupiter, M. B D et M.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-110569
23 février 2012
23 février 2012
Death of Julia Andreyeva Since her childhood the applicant’s daughter, Julia, suffered from a severe form of diabetes and certain concomitant illnesses.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR60510
30 mars 2023
30 mars 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : Y 22-22.856 Demandeur(s) : la société Juline Avocat(s) : la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et associés Défendeur
Source officielle4ème Chambre
DTA_2307224_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
D E C I D E : Article 1er : L'élection de Mme B comme adjointe au maire de Sainte-Juliette-sur-Viaur en date du 16 novembre 2023 est annulée.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2202891_20220826
26 août 2022
26 août 2022
demandent au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de la décision du 17 juin 2022 par laquelle l'enfant Juliette
Source officielleJU-5ème chambre
DTA_2302026_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
E et Mme C ont formé le 28 mars 2022, en cours d'année scolaire, une demande d'inscription au collège Juliette Dodu pour leur fils mineur.
Source officiellecomm
ésistée de son pourvoi en tant que dirigéc/Mme X
61372457cd58014677414b5c
7 décembre 2004
7 décembre 2004
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Jupiter communications de ce qu'elle s'est désistée
Source officielle5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018624314
11 avril 2008
11 avril 2008
Article 2 : La commune de Saint-Julia-de-Bec versera à la SARL HYDRA FRANCE une somme de 60 000 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbcbd3db21cbdd8e1ea
14 juin 2011
14 juin 2011
B..., - annulé le redressement du 16 septembre 2008 concernant madame Juliette B
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200285
19 février 2015
19 février 2015
LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Banca Julius Baer, venant aux droits de la Banco di Lugano (la banque), a fait
Source officielle2ème chambre
DTA_2100830_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Sur les conclusions présentées par la SCI Villa Julia au titre de l'article L. 600-7 du code de l'urbanisme : 9.
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