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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Chambre 3

DTA_2300085_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

Par une requête, enregistrée le 7 janvier 2023 sous le n° 2300085, Mme E C épouse B, représentée par Me Jeannot, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 3 novembre 2022 par lequel le préfet

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2300086_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

Par une requête, enregistrée le 7 janvier 2023 sous le n° 2300085, Mme E C épouse B, représentée par Me Jeannot, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 3 novembre 2022 par lequel le préfet

Source officielle
CC

cr

6079a8579ba5988459c4cd35

Cassation

13 janvier 2004

13 janvier 2004

Jeannot, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de DOUAI, en date du 18 octobre 2002, qui, dans l'information suivie contre eux des chefs d'abus de confiance, recel et mise

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2302904_20250916

Administratif

16 septembre 2025

16 septembre 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Jeannot, avocate de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2303501_20231212

Administratif

12 décembre 2023

12 décembre 2023

Di Candia, juge des référés ; - les observations de Me Jeannot, représentant M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2203610_20221228

Administratif

28 décembre 2022

28 décembre 2022

C ; - les observations de Me Jeannot, représentant M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22NC00512_20220525

Admin. Appel

25 mai 2022

25 mai 2022

Rees, président, - et les observations de Me Jeannot, pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21NC00048_20221117

Admin. Appel

17 novembre 2022

17 novembre 2022

Sibileau, premier conseiller, - et les observations de Me Jeannot, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2103150_20220825

Administratif

25 août 2022

25 août 2022

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Jeannot, avocate de M.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2402251_20250616

Administratif

16 juin 2025

16 juin 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Jeannot, avocate de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2300103_20230124

Administratif

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Jeannot, avocate de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2403570_20240722

Administratif

22 juillet 2024

22 juillet 2024

Par une décision du 17 avril 2024, le maire de Saint-Jeannet s'est opposé à cette déclaration préalable.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2301762_20230921

Administratif

21 septembre 2023

21 septembre 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Jeannot, avocate de M.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2201440_20221122

Administratif

22 novembre 2022

22 novembre 2022

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Jeannot, avocate de M.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22NC00890_20240312

Admin. Appel

12 mars 2024

12 mars 2024

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Jeannot, conseil de M.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2401427_20240814

Administratif

14 août 2024

14 août 2024

A B représenté par Me Jeannot, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 12 février 2024 par lequel la préfète de Meurthe-et-Moselle a refusé de l'admettre au séjour, l'a obligé à quitter le territoire

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2402878_20240402

Administratif

2 avril 2024

2 avril 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jeannot, magistrate désignée ; - les observations de Me Sguaglia, représentant M.

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2408456_20240827

Administratif

27 août 2024

27 août 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jeannot ; - les observations de Me Amira, représentant M.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1969:26

CJUE

24 juin 1969

24 juin 1969

#Jeannette Fux protiv Europska komisija.#Predmet C-26/68.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2203725_20230105

Administratif

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 3 janvier 2023 à 15h00 : - le rapport de Mme Guidi, juge des référés ; - et les observations de Me Jeannot, représentant M.

Source officielle

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