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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre B
615e0d98c25a97f0381f4e2c
20 novembre 2014
20 novembre 2014
[Cadastre 3] de 63a 10ca, de la parcelle Cartel O.[Cadastre 5] de 5a 42ca, de la parcelle Q [Cadastre 4] Demandols Sud de 35a 70ca. Il ne résulte pas de l'expertise que ces parcelles O.
Source officielle2e Chambre
6162f6fbb807dfe813d297a6
5 septembre 2012
5 septembre 2012
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Jean-Pierre PRIEUR, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre commerciale
64eedcadbb2c32d969d352be
11 juillet 2023
11 juillet 2023
[Adresse 10] [Localité 3] Représentée par Me Jean AUSSILLOUX de la SCP ASA AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de NARBONNE, avocat postulant et plaidant S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cc10bd3db21cbdd8f03d
27 octobre 2011
27 octobre 2011
.-87500 LADIGNAC LE LONG représentés par Me Jean-pierre GARNERIE, avoué à la Cour, assistés de Me Sandra BARTOU-THIBAUD, avocat au barreau de LIMOGES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale
Source officielle8e Chambre C
616301474c6681071edf66f2
10 mai 2012
10 mai 2012
BERGEZ, Président, et Monsieur Jean-Noël ACQUAVIVA, Conseiller, chargés du rapport.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
686f4c9ad3976f57d00d31aa
9 juillet 2025
9 juillet 2025
de décision : B N° RG 25/03702 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLTUY Décision déférée : ordonnance rendue le 07 juillet 2025, à 11h02, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Pascal
Source officielle1re Chambre A
6162e83c7dc295bdec6a5711
9 mai 2012
9 mai 2012
I] demeurant [Adresse 3] représentés par la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE aux lieu et place la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN , avoués, plaidant par Me Pascal
Source officielle4e Chambre B
615e0e4fc25a97f0381f54c2
17 décembre 2014
17 décembre 2014
Elle fait valoir qu'elle a un titre de propriété sur les parcelles litigieuses et que M.
Source officielleChambre 4-8a
6979f966cdc6046d47f8ab1a
27 janvier 2026
27 janvier 2026
24/14362 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BOA2G SARL [9] C/ [H] [W] [4] Copie exécutoire délivrée le : 27 janvier 2026 à : - Me Roselyne SIMON-THIBAUD
Source officielle4e Chambre A
6032eb75ae4c0d5f8bc07a38
3 novembre 2017
3 novembre 2017
JT C/ C.C.P.M.A RETRAITE SOCIETELOCALE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT DE L'AIRE MARSEILLAI Commune VILLE DE [Localité 1] Grosse délivrée le : à : SCP BADIE SIMON-THIBAUD
Source officielleCour d'Appel
6253cde8bd3db21cbdd94ed1
25 juin 2021
25 juin 2021
Décision déférée à la cour : jugement du 11 juillet 2018 -tribunal de grande instance de PARIS - RG no 13/13217 APPELANT Monsieur [G] Claude [S] [K] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Thibault
Source officielleCour d'Appel
6253cde8bd3db21cbdd94edc
25 juin 2021
25 juin 2021
-Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG no 13/13217 APPELANTE Madame [E] [A]-[M] [Adresse 1] [Localité 1] née le [Date naissance 1] 1975 à [Localité 2] ([Localité 3]) Représentée par Me Thibault
Source officielleChambre 1-9
63b7cc786b63637c907b7877
5 janvier 2023
5 janvier 2023
APPELANT Monsieur [B] [P] né le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 7], demeurant [Adresse 5] représenté par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielle4e Chambre B
61629f7a35a5d4e0c2ddca4b
8 janvier 2013
8 janvier 2013
La Cour était composée de : Madame Odile MALLET, Président Monsieur Jean-Luc GUERY, Conseiller Madame Hélène GIAMI, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle1re Chambre B
616e7588898599d9908a4cdd
23 octobre 2014
23 octobre 2014
[H] - en divisant une parcelle inexistante, M.
Source officielleChambre 1-5
668f76b99b65e642c5878484
10 juillet 2024
10 juillet 2024
d'une parcelle détachée de la propriété [OZ]) et d'un droit de passage sur un petit sentier de 1 m50 de large qui longe la propriété de M [SS], côté midi, pour se rendre plus directement sur le chemin
Source officielleCour d'Appel
6253cd18bd3db21cbdd923ea
20 mai 2015
20 mai 2015
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Marie-Jeanne ORSINI. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aura lieu par mise à disposition au greffe le 20 mai 2015.
Source officielle1re Chambre A
6162d32470d46c7f95e825b3
2 octobre 2012
2 octobre 2012
APPELANT Monsieur [T] [D] né le [Date naissance 3] 1966 à [Localité 10], demeurant [Adresse 13] représenté par Me Jean-Michel SIDER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE constitué aux lieu et place
Source officiellePROCEDURES SIMPLIFIEES
69839338cdc6046d47ec4a12
8 janvier 2026
8 janvier 2026
épouse [P] C/ [W] [Z] [F] [B] épouse [Z] Expédition délivrée à toutes les parties JUGEMENT Le Jeudi 08 Janvier 2026, le Tribunal judiciaire de TOULOUSE, Sous la présidence de Jean-Paul
Source officielleChambre 2-4
66177d9de5d80f0008c2e64c
10 avril 2024
10 avril 2024
de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE (avocat postulant) et par Me Jean-claude BENSA, avocat au barreau de MARSEILLE (avocat plaidant) Madame [B] [G] [R] née
Source officiellePage 13 sur 24