Jacques, - V... Pierre, - W... Jean-Louis, - XX... Patrick, - YY... Daniel, - ZZ... Michel, - SS... Davio, - TT... Daniel, - UU... Jean-Louis, - DD... Yvette, - EE... René, - FF... Serge, - VV...

.: 2026/132JUGEMENT DU mercredi 22 avril 2026 OUVERTURE DE SAUVEGARDE En date du mercredi vingt-deux avril deux mille vingt-six Où siégeaient Messieurs Jacques BOUDET, Président d'audience, Pierre LAVAURS

Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 3 juin 2004, qui, pour homicide involontaire et infractions à la réglementation relative à la sécurité des

civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 22 juin 2001, qui l'a débouté de ses demandes et mis hors de cause le civilement responsable, après relaxe de Jacques

Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7e chambre, en date du 18 mai 2005, qui, pour violation du secret professionnel et complicité, les a condamnés, chacun, à 3 mois d'emprisonnement

Jacques, - Z...

Jean-Jacques X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 juin 1994 par la cour d'appel de Colmar (1ère chambre), au profit : 1°/ de la Banque Populaire de la Région Economique de Strasbourg

.: 2026/63JUGEMENT DU MERCREDI 22 AVRIL 2026 MAINTIEN DE LA PÉRIODE D'OBSERVATION En date du mercredi vingt-deux avril deux mille vingt-six Où siègeaient Messieurs Jacques BOUDET, Président d'audience

Jacques, - Y... Pierre, - Z... Jean-Marie, - DU A... François, - B... Christian, - C... DE LA D...

avocats au barreau d'AJACCIO Compagnie d'assurances AXA SA prise en la personne de son représentant légal 26, rue Drouot 75009 PARIS représentée par la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques

A GAN ASSURANCES IARD Prise en la personne de son représentant légal en exercice 8-10 Rue d'Astorg 75383 PARIS CEDEX 08 représentée par la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques, avoués à la

LYON 1ère chambre civile A ARRET DU 25 Janvier 2024 APPELANTE : Mme [H] [Z] née le [Date naissance 2] 1969 à [Localité 6] (RHONE) [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par la SCP JACQUES

FAIRWELL ayant son sige 175 avenue Achille Peretti 92200 NEUILLY SUR SEINE, prise en la personne de ses repr sentants l gaux domicili s en cette qualit audit sige. repr sent e par la SCP LISSARRAGUE DUPUIS

Jacquy, - LA COMMUNE DE SAINT-JOACHIM, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, du 20 janvier 1994 qui, pour construction sans permis et en méconnaissance des prescriptions

PERRET-VIGNERON-K.

; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE FORGES THERMAL, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 25 juin 1996, qui, après relaxe de Jean-Jacques

Jean-Jacques de Z..., demeurant ..., 2°/ de Mme Charlotte A... épouse de Z..., demeurant ...

Taïeb, toutes parties civiles, contre l'arrêt de la 9ème chambre correctionnelle de la cour d'appel de PARIS, en date du 9 juillet 1987, qui dans la procédure suivie contre Jacques M..., Michel K...,