Jacques, partie civile, La COMPAGNIE ASSURANCES GENERALES DE FRANCE, AGF, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, du 5 mars 1991 qui, dans la procédure

Jacques XA..., demeurant ... (Finistère), 20 / de M. Jean-Louis XC..., demeurant ..., 21 / de M. Henri XB..., demeurant ..., 22 / de M. Jacques G..., demeurant ... (Finistère), 23 / de M.

les travaux de maçonnerie avec Jean-Paul C... sur le toit terrasse ; que simultanément, Maher X..., salarié de SVEI, réceptionnait des rouleaux d'étanchéité hissés au moyen d'un treuil manoeuvré par Jacques

autour de la place Jacques Mirouze, propriété de la commune de Montpellier ; un parking souterrain appartenant également à la commune, dont la gestion est concédée à la société Indigo Park, se situe

Peretti, les conclusions de M. A..., et les observations de Me Lorion pour l’EARL Christophe et Jacques Mestre, qui s’en rapporte à ses écritures.

Prise en la personne de son représentant légal en exercice Direction des Risques 245 Boulevard Michelet-BP 25 13274 MARSEILLE CEDEX 09 représentée par la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques

Peretti, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Peretti, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Jacques, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat des SCI de la Perrière neuve et du Traîneau d'or, de Me Haas, avocat de la commune de Chambéry, après débats en l'audience

I BREEDEWUES J 1259 SENNIN GERBERG (LUXEMBOURG) représentée par la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques, avoués à la Cour ayant pour avocat de la SCP ROMANI-CLADA-PERETTI, avocats au barreau

Vu la déclaration d'appel de Jacques Mario X...déposée au greffe le 2 juin 2009.

JEAN JACQUES ALAIN, XI... FRANCOISE EPOUSE M..., BONNARDI MARGUERITE H... LUISI, XS... ANTONIA EPOUSE XW..., TERPAN MADELEINE XX... EPOUSE B..., D... JEAN RENE, XO...

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 26 décembre 2024, la SCI Gabet - Tartanson, représentée par Me Jacques Tartanson, demande au tribunal : 1°) la décharge de la taxe sur les

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 9 février 2023, les consorts A, représentés par Me Jacques Tartanson, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet

----------- N° RG 25/03267 - N° Portalis DBVJ-V-B7J-OKVX ---------------------- DU 16 OCTOBRE 2025 ---------------------- ORDONNANCE DE CADUCITÉ ----------------------------- Jacques

Jacques-Yves YX..., demeurant ..., 59 / de M. Gérard YY..., demeurant ..., 60 / de M. Hubert YZ..., demeurant rue Sainte Anne, 14330 Lison, 61 / de M.

pourvoi formé par : - La SOCIETE GFC ATLANTIC , partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LYON, en date du 30 mai 2000, qui, dans l'information suivie contre Jacques

Claudy, domiciliée à la "Résidence Pentet Pascal", rue Paul Eluard, Pessac (Gironde), 3°/ de la caisse primaire d'assurance maladie de Nantes dont le siège social est situé ...