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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cc5bbd3db21cbdd8fda8
24 octobre 2012
24 octobre 2012
MOUNTAIN, titulaire des lots menuiserie et charpente et de GROUPAMA, assureur de la société GREEN MOUNTAIN.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300032
14 janvier 2014
14 janvier 2014
Side II (société Green Side II) et Les Bureaux Green Side III (la société Green Side III), maîtres d'ouvrage, ont entrepris la construction d'un programme situé dans un village d'entreprises ; que sont
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR61336
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 7 août 2025, la SCP Célice, Texidor, Périer, agissant au nom de la société Engie Green France, a déclaré se désister du pourvoi.
Source officielle1ère chambre
DCA_21PA03774_20230202
2 février 2023
2 février 2023
La société Green Renov a demandé au tribunal administratif de Paris l'annulation de cette décision.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1982:237
22 juin 1982
22 juin 1982
. # il-Kummissjoni tal-Komunitajiet Ewropej vs il-Gran Dukat tal-Lussemburgu. # Kawża 149/81.
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2503016_20251011
11 octobre 2025
11 octobre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 10 octobre 2025, la société Zen, la société Transports Jaspard et la société Green Resort, représentées par Me Kermarrec, demandent au juge
Source officielle4ème Chambre
DTA_2002477_20230206
6 février 2023
6 février 2023
Sur les conclusions à fin d'annulation de la décision implicite de rejet du maire de Grans : 2.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
659e42a25537980008847079
9 janvier 2024
9 janvier 2024
la société Green Pose de sa demande d'arrêt de l'exécution provisoire facultative et de sa demande de consignation - condamné la société Green Pose à verser à M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2500712_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
A B, représentés par Me Bekpoli, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite née le 19 novembre 2024 par laquelle le maire de la commune de Grans a refusé de leur délivrer des certificats
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2008:C301056
29 octobre 2008
29 octobre 2008
X... et Y... ont donné en location-gérance à la société Le Green, pour une période de six mois tacitement renouvelable, un fonds de commerce de discothèque exploité dans des locaux pris à bail commercial
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2301249_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 7 mars 2023, la Société Green City Immobilier, représentée par Me Courrech, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 6 février 2023
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2100803_20230315
15 mars 2023
15 mars 2023
Par un mémoire, enregistré le 9 février 2023, la société South Green House LLC a déclaré se désister de l'ensemble des conclusions de sa requête. Ce désistement est pur et simple.
Source officielleREFERE
69dfbb57cdc6046d47574796
2 octobre 2025
2 octobre 2025
La société Asteren, prise en la personne de Maître [Z] [O], ès qualités de liquidateur de la société Green TP Environnement réclame à M.
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69a8139ecdc6046d47785b6d
3 avril 2025
3 avril 2025
DEFENDEUR : * SAS GREEN WOOD, [Adresse 2], non comparante.
Source officielle19e chambre
631987c251eeae4f1309d3c0
7 septembre 2022
7 septembre 2022
[R] [W] a été embauché à compter du 9 février 2015 en qualité de chef de cuisine (statut d'employé) par la société Eden Green.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2200240_20240320
20 mars 2024
20 mars 2024
Sur l'exception de non-lieu à statuer soulevée par la commune de Grans : 3.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2200241_20240320
20 mars 2024
20 mars 2024
Sur l'exception de non-lieu à statuer soulevée par la commune de Grans : 3.
Source officielle3ème chambre
63e35008500dc805de37d354
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Par acte du 1er mai 2013, ils ont donné le local à bail commercial à la SARL Grine afin d'y exploiter un fonds de commerce d'hôtellerie-restauration.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR61465
15 septembre 2022
15 septembre 2022
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : H 22-11.732 Demandeur(s) : la société DC Green France Avocat(s) : la SCP Célice, Texidor, Périer Défendeur
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX03604_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Sur la recevabilité des conclusions de la société Engie Green Grandes Chaumes dans le dossier 20BX003681 : 2.
Source officiellePage 13 sur 162
GRYNER & ASSOCIES
12/02/2026
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GRYNER, Vanessa Lisa
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire — Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire du patrimoine professionnel. Date de cessation des paiements : 20 novembre 2023. Mandataire judiciaire : SELARL FIDES représentée par Me Céline PERDRIEL VAISSIERE, Mandataire, 5 rue de Palestro, 75002 Paris. Les déclarations de créances sont à déposer dans un délai de deux mois suivant la présente publication auprès du mandataire judiciaire. RG 25/03293
06/07/2025
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GRYNER & ASSOCIES
25/02/2021
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GRYNER-LEVY ASSOCIES
22/11/2013
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GRYNER-LEVY ASSOCIES
16/04/2012
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