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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre 2ème section
69e917cacdc6046d472cb9d4
9 avril 2026
9 avril 2026
DU [Adresse 2] représenté par son Syndic, la société BELLMAN non représentée Nous, Nadja GRENARD, Vice-présidente, de la 6ème chambre 2ème section du Tribunal judiciaire de Paris, Assistée de
Source officielle6ème chambre 2ème section
69e6739fcdc6046d47ef726b
9 avril 2026
9 avril 2026
de son SYNDIC NEXITY [Localité 1] NATION, [Adresse 2] [Localité 2] [Adresse 3] [Localité 3] AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Me Sophie BILSKI CERVIER - #R0093 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Nadja GRENARD
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6879d5ef2db7cac9e5eb4902
17 juillet 2025
17 juillet 2025
LA POSTE Représentée par Me Aurélie GRENARD de la SELARL ARES, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 1422088 INTIME Monsieur [L] [G] Représenté par Me Jean-christophe DAVID, avocat au barreau
Source officielleRéférés Civils
672cae61667d5ab2e9576b87
8 octobre 2024
8 octobre 2024
APPELANT : Monsieur [W] [T], entrepreneur individuel immatriculé au registre du commerce et des sociétés de VANNES sous le numéro 535.312.235 [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Aurélie GRENARD
Source officielleRéférés Civils
677e14b126e046654dc50d99
7 janvier 2025
7 janvier 2025
ENTRE : Monsieur [E] [O], entrepreneur individuel immatriculé au registre du commerce et des sociétés de VANNES sous le numéro 535.312.235 [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Maître Aurélie GRENARD
Source officielle6ème chambre 2ème section
65aec0f954a01215df77949b
11 janvier 2024
11 janvier 2024
SCI FONCIERE ELBP [Adresse 2] [Localité 3] défaillante non constituée MAGISTRAT DE LA MISE EN ÉTAT Madame GRENARD, Vice-présidente assistée d’Audrey BABA, Greffière Vu les articles 384, 394 et
Source officielleciv3
60794b6a9ba5988459c4303c
19 juin 1984
19 juin 1984
X... qui a utilisé des tuiles, fournies par les établissements Grisard et fabriquées par la Tuilerie des Mureaux aux droits et obligations de laquelle vient la société Lambert Céramique ; qu'à la suite
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2206025_20250702
2 juillet 2025
2 juillet 2025
R. 199-1 et R. 200-3 du livre des procédures fiscales, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Versailles le 4 août 2022, le parc zoologique et de loisirs de Thoiry, représenté par Me Greffard
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2206026_20250702
2 juillet 2025
2 juillet 2025
articles R. 199-1 et R. 200-3 du livre des procédures fiscales, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Versailles le 4 août 2022, le Parc zoologique et de loisirs de Thoiry, représenté par Me Greffard
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
603408e792f92fb85fc6f0cd
14 février 2017
14 février 2017
de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 Janvier 2017, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Anne-Marie GRIVEL, Conseillère, et Mme Mireille QUENTIN DE GROMARD
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
60352ae7f6774f5590a38848
9 juin 2016
9 juin 2016
dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Avril 2016, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Mme Mireille QUENTIN DE GROMARD
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
60328550a27559b911c007e7
17 janvier 2018
17 janvier 2018
civile, l'affaire a été débattue le 27 Novembre 2017, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Martine ROY-ZENATI, Premier Président de chambre et Mme Mireille QUENTIN DE GROMARD
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2403620_20240708
8 juillet 2024
8 juillet 2024
administrative, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) d'enjoindre au maire de la commune de Le Bouscat de prendre les mesures ci-après énumérées sur les immeubles sis 82 A et 82 Bis rue Henri Grossard
Source officielleCour d'Appel
6253ca10bd3db21cbdd89f11
22 janvier 2008
22 janvier 2008
COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : Président : Mme DURAND, Conseiller faisant fonction de Président de Chambre Conseiller : Mme CHAUVE, Conseiller Conseiller : Mme QUENTIN DE GROMARD
Source officielleCour d'Appel
6253ca55bd3db21cbdd8ab80
24 octobre 2007
24 octobre 2007
COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : Président : Madame DURAND conseiller faisant fonction de président de chambre Conseiller : Mme CHAUVE conseiller Conseiller : Mme QUENTIN DE GROMARD
Source officielle4ème Chambre
64a7b21c3bcaf505db696a4e
6 juillet 2023
6 juillet 2023
de la SELARL ARES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES Madame [R] [C] née le 27 Novembre 1932 à [Localité 4] (50) [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Aurélie GRENARD de la
Source officiellejuge unique (5)
DTA_2110163_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Grard pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officiellejuge unique (5)
DTA_2200425_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Grard pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle6ème chambre 2ème section
67193e8d14868318089f10d7
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[Adresse 1] [Localité 4] / FRANCE représentée par Maître Marie-Sophie LANGERON, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #A0493 Nous, Madame Nadja GRENARD, Vice-présidente, agissant en qualité de juge
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2108119_20250702
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 20 septembre 2021, le Parc zoologique et de loisirs de Thoiry, représenté par Me Greffard, demande au tribunal : 1°) à titre principal, de
Source officiellePage 13 sur 107