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14 053 résultats pour « Genot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-8

5fdb81ddb141e7603a74ca94

Appel

27 février 2019

27 février 2019

octobre 2014 (dépression) devait être prise en charge au titre de l'assurance maladie, avec versement d'indemnités journalières jusqu'au 1er décembre 2015, de dire que la rechute du 9 septembre 2015 (genou

Source officielle

Page 13 sur 703

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CC

comm

61372332cd58014677406b01

Cassation

20 octobre 1998

20 octobre 1998

la société Medezinische teknik (société Gmt), titulaire de la demande de brevet déposée le 5 octobre 1978, enregistrée sous le numéro 78-28. 476, ayant pour objet une endoprothèse d'articulation du genou

Source officielle
CC

civ1

613722f3cd580146774039d6

Cassation

20 janvier 1998

20 janvier 1998

X..., exploitant agricole, a été victime de deux accidents du travail qui ont affecté son genou droit, le premier survenu le 21 avril 1961 et le second le 9 juillet 1985, en suite duquel il a dû subir

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2026:C100219

Cassation

25 mars 2026

25 mars 2026

Une expertise génétique comparée, ordonnée judiciairement, a conclu à l'exclusion de la paternité de M., [M]. 4.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01132

Cassation

19 avril 2017

19 avril 2017

B... ; que l'empreinte génétique de M.

Source officielle
CC

cr

613725f5cd58014677421da8

Cassation

15 janvier 2002

15 janvier 2002

d'information qu'elles jugent utiles à la manifestation de vérité ; qu'elles instruisent à charge et à décharge ; qu'au cas d'espèce, en statuant comme ils l'ont fait, sans rechercher si le profil génétique

Source officielle
CA

14e Chambre

6035984433d634bc82c34962

Appel

25 mars 2016

25 mars 2016

une varisation constitutionnelle du genou.

Source officielle
TJ

Chambre Civile

6a18970dcdc6046d474825aa

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

[I] [N] ; ORDONNE une expertise génétique aux fins de vérifier la paternité de M. [I] [N] et de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00242

Cassation

7 mars 2018

7 mars 2018

d'analyse de l'Institut national de police scientifique du Laboratoire de police scientifique de Paris, en date des 29 septembre et 30 octobre 2015, figurant à la procédure, dont il résulte que le profil génétique

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100100

Cassation

27 janvier 2021

27 janvier 2021

importants de l'identité personnelle, inclut le droit au regroupement d'un père avec son enfant biologique ainsi que l'établissement d'un lien juridique ou biologique entre un enfant né hors mariage et son géniteur

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01286

Cassation

13 juin 2017

13 juin 2017

X... a subi quelques griffures, contusions et dermabrasions à la jambe et au genou lui ayant occasionné une ITT de 2 jours ; que M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200858

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

depuis l'âge de 15 ans, qu'il n'avait aucune autre formation professionnelle, qu'il était âgé de 44 ans au jour de la consolidation de son aggravation médicale, qu'il continuait de subir des soins au genou

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100595

Cassation

14 octobre 2020

14 octobre 2020

X... soutient que son refus de se soumettre aux opérations d'expertise biologique est justifié par sa qualité d'ayant droit de son père qui n'a jamais consenti, de son vivant, à une expertise génétique

Source officielle
CC

cr

61372542cd5801467741c4b5

Cassation

18 mai 1993

18 mai 1993

dont il était la victime de la part d'un homme agissant à mains nues, qui avait 31 ans de plus que lui et qui lui a occasionné de simples lésions cutanées très superficielles ainsi qu'un hématome au genou

Source officielle
CC

cr

613725e7cd580146774216ca

Cassation

5 septembre 2001

5 septembre 2001

pénalement et civilement ; "aux motifs, adoptés, des premiers juges que "le prévenu a pris à témoin S... lorsqu'il se masturbait ; qu'il simulait une pénétration anale en installant l'enfant sur ses genoux

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CC

cr

6137260fcd58014677422a47

Cassation

26 avril 2000

26 avril 2000

durée de ladite incapacité ; " aux motifs que Philippe Z...a produit un premier certificat médical en date du 4 janvier 1997 mentionnant 7 jours d'incapacité totale de travail pour un traumatisme du genou

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CC

cr

6137261acd58014677422f94

Cassation

5 janvier 2005

5 janvier 2005

déroulés après le retour des vacances dans le cours de l'année 2000-2001 ; que Marine a exposé que, lors des sorties à la piscine, Jean X... lui avait caressé le vagin avec son doigt et s'était mis à genou

Source officielle
CC

cr

6137261ecd58014677423191

Cassation

9 juillet 2003

9 juillet 2003

reconnaissance de Bouabdellah Y... par des témoins de deux de ces vols, à la découverte dans une cagoule trouvée dans le véhicule utilisé par les voleurs lors d'un des faits reprochés de l'empreinte génétique

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CC

cr

6137257bcd5801467741e1e0

Cassation

5 janvier 1994

5 janvier 1994

et aussi pour le remuer" ; que l'enquête a révélé que le prévenu présentait une bosse sur le front, des écorchures, des taches de sang sur ses chaussures et ses vêtements et des taches d'herbe au genoux

Source officielle
CC

cr

61372647cd58014677424589

Cassation

13 novembre 2003

13 novembre 2003

vue ; qu'il est empoigné par celui-ci, jeté hors de cabine, insulté et frappé avec les poings ; qu'un doigt lui est profondément enfoncé dans l'oeil droit ; qu'en tentant de s'enfuir, il chute dans un genêt

Source officielle