Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd08bd3db21cbdd9213d
10 mars 2015
10 mars 2015
Par jugement en date du 5 décembre 2012 le conseil de prud'hommes d'Angers a : - « dit et jugé Madame Florence X... recevable et bien fondée en ses demandes », - débouté Madame Florence X... de l'ensemble
Source officielle7ème Chambre
68ded5566af9fd1f8095e643
2 octobre 2025
2 octobre 2025
FONCIA MORBIHAN Copies délivrées le : Nous, Aurélie GRÈZES, Juge de la mise en état assistée de Florence GIRARDOT, Greffier ; DEMANDERESSE Syndicat des copropriétaires de l’immeuble « RESIDENCE
Source officielle3e chambre civile
631adde3f575634f1371ecb6
8 septembre 2022
8 septembre 2022
AG METAL [Adresse 5] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Florence GASQ, avocat au barreau de MONTPELLIER Ordonnance de clôture du 06 Mai 2022 COMPOSITION DE LA COUR : En application
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
66878cd005d6f7f678d490de
4 juillet 2024
4 juillet 2024
en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 7] représentées par Me Véronique Ducloy, avocat au barreau de Lille, avocat constitué substitué par Me Florence
Source officielleCour d'Appel
6253c8a1bd3db21cbdd85d00
6 décembre 2001
6 décembre 2001
.: Madame Catherine CHARPENTIER Y... : Mme Sylvie Z..., présente uniquement lors des débats.
Source officielleCour d'Appel
6253cd53bd3db21cbdd92f36
16 février 2016
16 février 2016
2016 APPELANT : Monsieur Aymeric X... ... 68160 STE CROIX AUX MINES comparant INTIMEE : LA SARL MANPOWER 13 rue Ernest Renan 92723 NANTERRE CEDEX représentée par Maître Florence
Source officielle2ème chambre bis (formation à 3)
DCA_21BX02473_20230130
30 janvier 2023
30 janvier 2023
Frédéric Faïck, président, Mme Florence Rey-Gabriac, première conseillère, Mme Pauline Reynaud, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 janvier 2023.
Source officielleREFERES
697b6e84cdc6046d471e79a3
13 janvier 2026
13 janvier 2026
LT GAUVRIT les lots maçonnerie, charpente, menuiseries, plomberie et électricité.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
603671f2c223cf12e86ff182
22 octobre 2015
22 octobre 2015
Association CLUB MARPEN , en redressement judiciaire [Adresse 4] N° SIRET : 320 62 6 9 63 représenté par Me Jean-Philippe POUSSET de la SCP LAVALETTE AVOCATS CONSEILS, avocat au barreau de CHARENTE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
66c431899b20f4eee56c04e5
14 août 2024
14 août 2024
INTIMÉE : SCOP SARL Titi Floris, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 1] représentée par Me Florence BACHELET, avocat au barreau
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2203514_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
ainsi, il expose avoir travaillé en contrat à durée indéterminée pour un exploitant agricole entre 2013 et 2016 puis avoir conclu le 26 février 2021 un contrat à durée indéterminée avec la société DMP Charpente
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C301098
1 octobre 2013
1 octobre 2013
PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir condamné Monsieur Robert X... à verser à Madame Florence Y... épouse Z... la somme de 70 700 euros au titre de l'indemnité du
Source officielle7ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03209_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
La société Entreprise Nouvelle de Bourbon exerçant une activité de maçonnerie, charpente, couverture, électricité et peinture à l'Étang-Salé (Réunion), et dont M.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
63d4ccc492a57405de331671
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Enfin le poste charpente vise également la main d''uvre pour la pose des platines, poteaux et poutres.
Source officielleChambre civile 1-3
67932e4920da87ff5e011337
23 janvier 2025
23 janvier 2025
[Z], par actes en date du 2 juillet 2019, a assigné la société Axa France Iard et la CPAM de la Charente Maritime devant le tribunal judiciaire de Nanterre.
Source officielleCour d'Appel
6253cd84bd3db21cbdd9391f
26 janvier 2017
26 janvier 2017
-A..., LA SOCIETE DE CAUTION MUTUELLE IMMOBILIERE CENTRE ATLANTIQUE, Etablissement UNION DÉPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS FAMILIALES D E CHARENTE-MARITIME --------------------------- R E P U B L I Q U
Source officielleRéférés Premier Président
68f1d25fe5a8ebce715482ce
16 octobre 2025
16 octobre 2025
RENOV'CONSTRUCTION 37 [Adresse 3] [Localité 4] Non comparante représentée par Me Florent RENARD de la SELARL RENARD - PIERNE, avocat au barreau de TOURS, substitué par Me Yasmina DJOUDI, avocate
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
DBVJ-V-B7C-KZAM L'AGENT JUDICIAIRE DE L'ETATc/SAS CHARIER TP
5fd99e02c1a456909e43d7a2
19 décembre 2019
19 décembre 2019
Greffier lors des débats : Florence CHANVRIT Greffier lors du prononcé : Audrey COLLIN ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour,
Source officielle1ère chambre civile B
5fca5e64ed976c452144f0c5
10 novembre 2020
10 novembre 2020
plaidoiries tenues en audience publique : 28 Septembre 2020 Date de mise à disposition : 10 Novembre 2020 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Agnès CHAUVE, président - Florence
Source officielle1ère chambre
680b1a542364a383b77474ba
24 avril 2025
24 avril 2025
[J] CPAM DU GARD FONDS DE GARANTIE DES ASSURANCES OBLIGATOIRES DE DOMMAGES HARMONIE MUTUELLE Copie exécutoire délivrée le 24 avril 2025 à : Me Jean-Michel Divisia Me Florence
Source officiellePage 13 sur 31