RENE, DEMEURANT A TOUR-DE-FAURE, CABRERETS, LOT , ENREGISTREE AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LE 7 AOUT 1978, ET TENDANT A CE QUE LE CONSEIL D'ETAT : 1° ANNULE UN JUGEMENT, EN DATE

Faure Y... la somme qu'il demande au titre des frais exposés par lui et non compris dans les dépens ; Article 1er : La requête de la COMMUNE DE PAGNY-SUR-MOSELLE est rejetée.

FAURIE TELECOM ET SECURITE c/ S.A.S.

ORDONNANCE STATUANT SUR UNE CONTESTATION RELATIVE A UNE ORDONNANCE DE TAXE ORDONNANCE N dossier no 12/00212 SCI CONTI BRIVE C/ SELARL FAURE ROCHE COUR D'APPEL DE LIMOGES

La SCEA [Adresse 2] soutient enfin que l'appel incident de la société Entreprise Faurie venant aux droits de Luberon TP est hors délai.

[X] [I] [J], domiciliés tous deux [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 28 mai 2015 par la cour d'appel de Lyon (1re chambre civile A), dans le litige les opposant à la société Félix Faure

Adresse 8] [Localité 21] Représentée par Me MASSOT substituant Me Philippe CODERCH-HERRE de la SCP SAGARD - CODERCH-HERRE ET ASSOCIES, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES La SELARL DUBEZY & FAURE

Par un acte, enregistré le 7 avril 2023, la Selas p2l pharma désignée pharmacie Faure-Taguet a déclaré se désister de sa requête.

JUGEMENT SELON LA PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE AU FOND rendu le 2 octobre 2025 par Maïté Faury, Première vice-présidente adjointe au tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du tribunal

■ N° RG 25/54173 - N° Portalis 352J-W-B7J-C76EX N° : 2 Assignation du : 02 Juin 2025 [1] [1] 1 Copie exécutoire délivrée le : ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 03 octobre 2025 par Maïté FAURY

N° RG 25/55961 - N° Portalis 352J-W-B7J-DAUMV N° : 3 Assignation du : 08 Septembre 2025 [1] [1] 1 Copie exécutoire délivrée le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 09 janvier 2026 par Maïté FAURY

N° RG 25/56487 - N° Portalis 352J-W-B7J-DAVFM N° : 6 Assignation du : 18 Septembre 2025 [1] [1] 1 Copie exécutoire délivrée le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 09 janvier 2026 par Maïté FAURY

RG 24/55652 - N° Portalis 352J-W-B7I-C44UP N° : 12-CH Assignations du : 15 Juillet 2024 [1] [1] 2 Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 10 janvier 2025 par Maïté FAURY

N° RG 24/56534 - N° Portalis 352J-W-B7I-C53RE N° : 1-CH Assignation du : 24 Septembre 2024 [1] [1] 1 Copie exécutoire délivrée le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 10 janvier 2025 par Maïté FAURY

Portalis 352J-W-B7I-C5IKY N°: 8 Assignation du : 05 Juillet 2024 EXPERTISE[1] [1] 2 Copies exécutoires délivrées le: +1 Copie expert ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 16 octobre 2024 par Maïté FAURY

[A] du refus de FAURE INGENIERIE de réaliser cette garantie à première demande, étant donné mais que personne ne lui a demandé de faire stopper la prestation.

[Z] [E] est dépourvu de cause réelle et sérieuse, - condamne la SAS FÉLIX FAURE AUTOMOBILES à verser à M.

Angoulême (16000) ; elles demandent au Conseil d'Etat d'annuler pour excès de pouvoir la décision du 8 juillet 1993 par laquelle la commission nationale d'équipement commercial a accordé à la société Unimag-Fauré

FAURIE RENAULT TRUCKS [Localité 1] n'ayant pas répondu à cette demande, la tentative de résolution amiable a échoué. M.

" plâtrerie - isolation thermique ", - à la SMABTP, assureur décennal de la SARL Pierre Faure, - à la société ABCS, intervenue au titre des structures métalliques.