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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DTA_2101125_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 15 février 2021, la SARL Entreprise Famy et Cie, représentée par Me Brisson, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge des suppléments
Source officielle1ère ch. civile
66ff85e5a4ff9ec259c09a40
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Monsieur [A] [V] né le [Date naissance 14] 2000 à [Localité 54] [Adresse 60] [Localité 35] représenté par Me Valérie GRAY de la SELARL GRAY SCOLAN, avocat au barreau de Rouen et assistée de Me Fanny
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO11254
30 novembre 2017
30 novembre 2017
simplifiée, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 9 décembre 2015 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale A), dans le litige l'opposant à Mme Fanny
Source officielleService des référés
6717ecff6d8b1985f45f0db1
16 janvier 2024
16 janvier 2024
REFERE rendue le 16 janvier 2024 par Fabrice VERT, Premier Vice-Président au Tribunal judiciaire de Paris, tenant l’audience publique des Référés par délégation du Président du Tribunal, Assisté de Fanny
Source officielleChambre des Rétentions
695e25c675782d5f060f25bd
5 janvier 2026
5 janvier 2026
CHENOT, conseiller, et Fanny ANDREJEWSKI-PICARD, greffier présent lors du prononcé.
Source officielle8e Chambre C
616250fa929f6bffa995b389
10 octobre 2013
10 octobre 2013
. *** Le 4 janvier 2006, le conseil d'administration de la SOCIETE MONEGASQUE DE PROMOTION IMMOBILIERE (SAMPI), constituée le 15 avril 1976, a désigné la société FANNY, dont le gérant était
Source officielleTrib. de Commerce
69a45d57cdc6046d47283bd4
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Conseil à l'audience du 03/07/2025 et même composition pour le délibéré Président : Monsieur Philippe GIRARD Juges : Monsieur Antoine DONATACCI Madame Juliette BERENGUIER Greffier d'audience : Madame Fanny
Source officielleTrib. de Commerce
69a45ddacdc6046d47284408
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Conseil à l'audience du 03/07/2025 et même composition pour le délibéré Président : Monsieur Philippe GIRARD Juges : Monsieur Antoine DONATACCI Madame Juliette BERENGUIER Greffier d'audience : Madame Fanny
Source officielleService des référés
67d1dfb233b2bc65ea7346d1
16 janvier 2024
16 janvier 2024
REFERE rendue le 16 janvier 2024 par Fabrice VERT, Premier Vice-Président au Tribunal judiciaire de Paris, tenant l’audience publique des Référés par délégation du Président du Tribunal, Assisté de Fanny
Source officielleService des référés
6717ed086d8b1985f45f0edd
17 janvier 2024
17 janvier 2024
HYDORCONDENS [Adresse 2] [Localité 4] non représentée DÉBATS A l’audience du 17 Janvier 2024, tenue publiquement, présidée par Maïté GRISON-PASCAIL, 1er Vice-président, assistée de Fanny ACHIGAR,
Source officielleService des référés
65833fad3ea7c8c1129c0698
20 décembre 2023
20 décembre 2023
délivrée le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 20 décembre 2023 par Fabrice VERT, Premier Vice-Président au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assisté de Fanny
Source officielleciv3
6137229ccd580146773ff1c6
30 janvier 1996
30 janvier 1996
arrêt rendu le 18 novembre 1993 par la cour d'appel de Versailles (1re chambre, 1re section), au profit : 1 / de Mme Josette Z..., prise tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'héritière de Mme Fanny
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2500729_20250221
21 février 2025
21 février 2025
I H ; - n° 21, parcelle AI315, appartenant à la SCI Fanny, représentée par M. A F.
Source officielleciv1
607943749ba5988459c4266e
6 décembre 1977
6 décembre 1977
ET FANNY Z...
Source officiellecomm
é les demandes de la BNP Paribas, dirigéesc/Mme Colette X
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00195
9 février 2010
9 février 2010
Frédéric X..., Mme Colette X... et Pascale X..., aux droits de laquelle vient Mme Fanny X..., prise en qualité d'héritière, se sont rendus cautions solidaires envers la BNP, devenue BNP Paribas (la banque
Source officielle0P14 Aud. civile prox 5
69d95a72cdc6046d47cf5cfe
2 avril 2026
2 avril 2026
JUGEMENT DU : 02 Avril 2026 Président : Monsieur LAKHDARI, Vice-président JCP Greffier : Madame FEDJAKH, Débats en audience publique le : 26 Janvier 2026 GROSSE : Le 02 Avril 2026 à Me Alice FADY
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
6035c27ad0696a29d073acf0
3 mars 2016
3 mars 2016
Par jugement du 26 mai 2011, le tribunal d'instance a constaté qu'aucune faute n'apparaît démontrée à l'encontre de l'Association des Fays de Maulnes, que cependant l'association Les Fays de Maulnes commettait
Source officielleREFERES DELIBERE M. PASSAULT
69f9ac95cdc6046d47a4ecc1
28 avril 2026
28 avril 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE MARDI 28 AVRIL 2026 par Philippe PASSAULT, Président du Tribunal, assisté de Fanny VOIZARD, Greffier associé, N° RG : 2025R01196 SAS LE
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C201974
10 décembre 2009
10 décembre 2009
Pierrick et Brieuc X... de ce qu'ils se désistement de leur pourvoi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué, (Douai, 23 octobre 2008) et les productions, que Mlle Fanny X..., passagère
Source officiellecomm
6137238fcd5801467740b582
11 juillet 2000
11 juillet 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° N 98-30.349 formé par la socité Fanny production, société
Source officiellePage 13 sur 371