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1 162 résultats pour « Eric Quentin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

3ème chambre 2ème section

674f5a0ffc9e2cce3ec82dc1

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

BALTMIGERE du Cabinet juridique et fiscal Pierre et Eric BALMITGERE, avocat au barreau de STRASBOURG, avocat plaidant.

Source officielle

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TJ

Ch 9 (référés)

68e7a4d7033cf481c39a283a

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Localité 9] _____________________________________________________________ ORDONNANCE DE REFERE du HUIT OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ _____________________________________________________________ Nous, ERIC

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca23bd3db21cbdd8a2b8

Appel

6 novembre 2007

6 novembre 2007

COUR D'APPEL DE LYON DIXIEME CHAMBRE CIVILE ARRET DU 06 Novembre 2007 APPELANT : Maître Eric X..., es qualité d'administrateur judiciaire et de commissaire à l'exécution du plan de la Société

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur DIPEIN X..., le 26 Mars 2003c/MAIRIE D'OZOUER LE VOULGIS E

6253c8e6bd3db21cbdd86954

Appel

30 septembre 2003

30 septembre 2003

Roger et de SACCARDI Henriette de nationalité française, marié demeurant Route de Chaumes 77390 OZOUER LE VOULGIS sans profession déjà condamné Prévenu, comparant, libre appelant assisté de Maître QUENTIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur DIPEIN X..., le 26 Mars 2003c/MAIRIE D'OZOUER LE VOULGIS E

6253c8e7bd3db21cbdd8699f

Appel

30 septembre 2003

30 septembre 2003

Roger et de SACCARDI Henriette de nationalité française, marié demeurant Route de Chaumes 77390 OZOUER LE VOULGIS sans profession déjà condamné Prévenu, comparant, libre appelant assisté de Maître QUENTIN

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200895

Cassation

21 juin 2018

21 juin 2018

maladie des Pyrénées-Orientales, dont le siège est [...] , contre le jugement rendu le 18 avril 2017 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Perpignan, dans le litige l'opposant à la société Eric

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5cbd3db21cbdd93118

Appel

5 avril 2016

5 avril 2016

Eric X..., Mme Maryse Y... épouse X..., SA COMPAGNIE EUROPEENNE DE GARANTIE ET CAUTIONS DB/ MCM REMBOURSEMENT DE PRET Grosse délivrée à Me NOUGUES, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6162a741f901d4f689722e7b

Appel

14 septembre 2012

14 septembre 2012

SOGETER TP, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 7] [Localité 1] ALLEMAGNE représentée par Me Eric SEBBAN, avocat au barreau

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100893

Cassation

28 septembre 2011

28 septembre 2011

Paul Eric Faustin X...est né le 27 décembre 1980 de Mme Paule Angèle X...

Source officielle
CC

civ1

613723cbcd5801467740e416

Cassation

11 décembre 2001

11 décembre 2001

Eric Z..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01482

Cassation

19 juin 2018

19 juin 2018

Ce sont des cendres de crémation, je ne sais pas pourquoi elles sont en si grande quantité parce qu'après la crémation d'un corps, il ne reste qu'une petite quantité qui devrait être dispersée tous les

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-11475

Admin. suprême

16 février 2000

16 février 2000

En fait – Les affaires concernent trois requêtes introduites par quatre ressortissants britanniques   : Eric Jasper, né en 1933, Raphael Rowe et Michael Davis, nés en 1968 et en 1966 respectivement

Source officielle
CC

soc

613723aecd5801467740cdae

Cassation

13 mars 2001

13 mars 2001

Eric X..., demeurant ..., Le Piochet, 73000 Chambéry, en cassation d'un arrêt rendu le 1er décembre 1998 par la cour d'appel de Chambéry (Chambre sociale), au profit de la société L'Activité, société

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

Affaire Rowe et Davisc/Roya

ECLI:CEDH:002-6102

Admin. suprême

16 février 2000

16 février 2000

En fait : Les affaires concernent trois requêtes introduites par quatre ressortissants britanniques: Eric Jasper, né en 1933, Raphael Rowe et Michael Davis, nés en 1968 et en 1966 respectivement, et Barry

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-11473

Admin. suprême

16 février 2000

16 février 2000

En fait – Les affaires concernent trois requêtes introduites par quatre ressortissants britanniques   : Eric Jasper, né en 1933, Raphael Rowe et Michael Davis, nés en 1968 et en 1966 respectivement

Source officielle
CC

soc

61372372cd58014677409ea3

Cassation

8 février 2000

8 février 2000

Eric Z..., demeurant ..., 3 / de M.

Source officielle
CA

8ème chambre

5fca5a5b233bb73181f37635

Appel

17 novembre 2020

17 novembre 2020

ENERGIE SYSTEMES - IT LOIRE AUVERGNE agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Eric

Source officielle
TJ

Troisième Chambre Civile

6706dcbdf1d01e3c86f4f2f2

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Greffier a rendu le 04 octobre 2024, par mise à disposition au greffe, le jugement dont la teneur suit et dont ont délibéré : Madame LEAUTIER, Première Vice-présidente Madame BABA-AISSA, Juge Madame QUENTIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdcdbd3db21cbdd9485b

Appel

21 janvier 2020

21 janvier 2020

Représentée par Me Eric RAFFIN de la SELARL RAFFIN ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS INTIMEE : SARL INPUTS AG [...] [...]

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C301223

Cassation

12 novembre 2015

12 novembre 2015

appelé en garantie les autres intervenants à la construction ; Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que, même en l'absence de désordre matériel et quels que soient la quantité

Source officielle