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315 résultats pour « Edith BELLEC »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 2

6162e07b1120e9a89a34a5fd

Appel

4 mai 2012

4 mai 2012

- dire que l'action de Mme [P] [N] veuve [FA] ne pourrait concerner que les lots 28 et 29 et, subsidiairement, 26 et 27 s'il était justifié de leur identité avec ceux cédés et qui n'ont pas été édités

Source officielle

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CA

Sociale C salle 1

63a4029b3f67e905df3d2990

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

GREFFIER : Angelique AZZOLINI COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Soleine HUNTER-FALCK : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Muriel LE BELLEC : CONSEILLER Gilles GUTIERREZ : CONSEILLER

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:0304JUD002721595

Admin. suprême

4 mars 2003

4 mars 2003

L’Anatolie a toujours été une mosaïque de fleurs qui a empli le monde de belles fleurs de culture, de belles lumières. Je voudrais qu’il en soit encore ainsi aujourd’hui. (...)

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:0503DEC002721596

Admin. suprême

3 mai 2001

3 mai 2001

L’Anatolie a toujours été une mosaïque de fleurs qui a empli le monde de belles fleurs de culture, de belles lumières. Je voudrais qu’il en soit encore ainsi aujourd’hui. (...)

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 2

6025ea0e9b3f2070e4060577

Appel

9 février 2021

9 février 2021

[I] ne conteste pas avoir adressé en octobre 2015 une lettre-type aux membres de sa belle-famille dans laquelle il évoquait la relation de son épouse avec M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

600069849e31877e2e9cd762

Appel

12 janvier 2021

12 janvier 2021

- 40 chansons mettant en musique des textes de [MA] [IE] ('Le p'tit jardin', 'Les nomades', 'Mes amours', 'Quatre cents enfants noirs', 'Les belles étrangères', 'Chanson pour toi', 'A moi l'Afrique

Source officielle
CE

PRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2676818-2932010

Admin. suprême

27 mars 2009

27 mars 2009

  Belev et autres c.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

644229c7d2fa6fd0f80403db

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

Selon mail du 8 avril 2015 de Monsieur [KM] [N] (pièce 6 des appelants), les objets de grande valeur devant être expertisés sont constitués par les meubles d'époque, l'argenterie, les belles vaisselles

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_21PA06566_20230120

Admin. Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

La société indique qu'elle n'avait pas connaissance du fonctionnement du logiciel dès lors que la documentation technique ne lui avait pas été transmise ni par l'éditeur ni par l'administration fiscale

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_21PA06567_20230120

Admin. Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

La société indique qu'elle n'avait pas connaissance du fonctionnement du logiciel dès lors que la documentation technique ne lui avait pas été transmise ni par l'éditeur ni par l'administration fiscale

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6035ce36014e37354013afeb

Appel

24 février 2016

24 février 2016

Emery [XQ], né en 1904 en Hongrie, éditeur et grand collectionneur d''uvres d'art a fondé, à [Localité 8] au Liechtenstein, le 9 décembre 1947, la société Cooperation Publishing ensuite dénommée Cooperation

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00181

Cassation

19 février 2019

19 février 2019

ailleurs ce passage est suivi des considérations suivantes : "A 10 heures, et après une entrevue assez rapide avec le premier président qui voudrait bien qu'on en finisse avec l'affaire M..., nous recevons Edith

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

67ef6fc87985d82da296f841

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

[H] et à Mme veuve [P], ma belle-s'ur, Mme [F], ne possède qu'un droit de passage avec charrette ou camion pour aller à sa cave ou son jardin.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdaabd3db21cbdd94145

Appel

19 octobre 2018

19 octobre 2018

promotel est déjà propriétaire du terrain ; impasse des Petits champs quartier Sainte-Marthe, où la SA Azur promotel bénéficie d'une promesse unilatérale de vente du terrain ; 29, rue Toussaint quartier Belle

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100565

Cassation

16 mai 2012

16 mai 2012

.. au Recteur chancelier des Universités de Paris, non datée, et une lettre adressée à André X... par Antoine D... le 28 novembre 1984, relative à l'édition de l'ouvrage de Louise de Vilmorin « Les Belles

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2205045_20230718

Administratif

18 juillet 2023

18 juillet 2023

l'assurance maladie valable du 25 juin 2018 au 24 juin 2019, des résultats d'examens médicaux réalisés le 21 août 2018, une déclaration de main courante effectuée le 11 juillet 2019, deux relevés de livret A édités

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2019:0312JUD005249708

Admin. suprême

12 mars 2019

12 mars 2019

Le rédacteur en chef du périodique est condamné à la moitié de la peine infligée à l’éditeur.   » 43.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2019:0723JUD000886013

Admin. suprême

23 juillet 2019

23 juillet 2019

Lorsque les faits visés aux paragraphes ci-dessus sont commis par la voie des périodiques visés à l’article 3 de la loi n o 5680 sur la presse, l’éditeur est également condamné à une amende égale à 90

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:1222JUD005496800

Admin. suprême

22 décembre 2005

22 décembre 2005

Ce livre fut édité à compte d'auteur par la maison d'édition «   La pensée universelle   ». 9.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2022:1213JUD000041715

Admin. suprême

13 décembre 2022

13 décembre 2022

  : Ah ça, c’est une belle phrase. On va dire il y a un bon et un mauvais, mais c’est toujours moi. (...) [Journaliste D.]

Source officielle