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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
14e Chambre
61630e4eda3e3d3066036746
9 mars 2011
9 mars 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Daniel DUCHEMIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Monsieur Jean-Luc CABAUSSEL, Conseiller
Source officiellecr
6079a88e9ba5988459c4df52
24 octobre 1968
24 octobre 1968
REJET DU POURVOI DE DUCHEMIN(JEAN X...), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL D'AMIENS, EN DATE DU 18 JANVIER 1968 QUI L'A CONDAMNE A TROIS MOIS D'EMPRISONNEMENT AVEC SURSIS ET 3600 FRANCS D'AMENDE POUR
Source officielleChambre des référés
68deab246af9fd1f809131b9
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] Rep/assistant : Me Yannick MARDENALOM, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION COMPOSITION DE LA JURIDICTION LORS DES DÉBATS : Président : Stéphane DUCHEMIN
Source officielle1ère Chambre
627ca8864781dc057dee7caa
11 mai 2022
11 mai 2022
XL INSURANCE COMPANY SE - O R D O N N A N C E - Nous, Caroline DUCHAC, magistrate de la mise en état de la 1ère Chambre de la cour d'appel de PAU,
Source officielle1ere Chambre Section 2
686f49ff1cd28a275e6bd85b
7 juillet 2025
7 juillet 2025
DUCHAC, président V. CHARLES-MEUNIER, conseiller M.C. CALVET, conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : C.
Source officielle1ere Chambre Section 2
65449d96c71a6a83181c8f9a
30 octobre 2023
30 octobre 2023
DUCHAC, présidente, et par M. TACHON, greffier de chambre.
Source officielle1ère Chambre
631835130876004f131a6140
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Le présent arrêt a été signé par Mme DUCHAC, Présidente, et par Mme DEBON, faisant fonction de Greffière, auquel la minute de la décision a été remise par la magistrate signataire.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2328740_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAILe greffier, R. DRAILe Président, J-C. DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAILe Président, J-C. DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAILe Président, J-C.
Source officielle5e Section - 2e Chambre - OQTF 6 sem.
DTA_2222410_20230123
23 janvier 2023
23 janvier 2023
DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAILe greffier, R. DRAILe Président, J-C. DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAILe Président, J-C. DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAILe Président, J-C.
Source officielle11ème civ. S4
6973f852cdc6046d477d6bfd
8 janvier 2026
8 janvier 2026
paiement des loyers et des charges et/ou tendant à faire prononcer ou constater la résiliation pour défaut de paiement ou défaut d’assurance et ordonner l’expulsion COMPOSITION DU TRIBUNAL : Laurent DUCHEMIN
Source officielle2e chambre sociale
6440d7fbe704a005d1ed6fe0
19 avril 2023
19 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Véronique DUCHARNE, Conseiller, faisant fonction de président Monsieur Jacques FOURNIE, Conseiller Madame
Source officielleSection 8 - Chambre 2
DTA_2312394_20230831
31 août 2023
31 août 2023
DUCHON-DORISLa greffière, R. BOUDINALe Président, J-C. DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAI Le greffier, R. DRAILe Président, J-C. DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAILe Président, J-C.
Source officielle1ère Chambre
635a21dcc549ea05a7cd2d72
26 octobre 2022
26 octobre 2022
22/01069 - N° Portalis DBVV-V-B7G-IFXZ Affaire : [R] [O] C/ SELARL EKIP SA SMA - O R D O N N A N C E - Nous, Caroline DUCHAC
Source officielle1ère Chambre
6363686937e31b7f74444a72
2 novembre 2022
2 novembre 2022
IKER ETXEAK - O R D O N N A N C E - Nous, Caroline DUCHAC, magistrate de la mise en état de la 1ère Chambre de la cour d'appel de PAU, Assistée
Source officielle1ère Chambre
6363686a37e31b7f74444a7e
2 novembre 2022
2 novembre 2022
PAR CES MOTIFS Nous, Caroline DUCHAC, magistrate de la mise en état de la première chambre, DECLARONS caduque la déclaration d'appel formée le 28 février 2022 par le conseil de M.
Source officielle1ere Chambre Section 2
650bded2beee0f8318b973c8
3 août 2023
3 août 2023
DUCHAC, présidente, et par C. CENAC, greffier de chambre.
Source officielle1ère Chambre
62f49bdc5d4cce05d4141824
10 août 2022
10 août 2022
BAYERN LANDES PAYS BASQUE - O R D O N N A N C E - Nous, Caroline DUCHAC, magistrate de la mise en état de la 1ère Chambre de la cour d'appel de PAU
Source officielle1ère Chambre
62c52994a2c4236379079afc
5 juillet 2022
5 juillet 2022
composée de : Madame DUCHAC, Présidente Madame ROSA-SCHALL, Conseillère Madame ASSELAIN, Conseillère qui en ont délibéré conformément à la loi.
Source officielle1ère Chambre
62c52994a2c4236379079b04
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Le présent arrêt a été signé par Mme DUCHAC, Présidente, et par Mme HAUGUEL, Greffière, auquel la minute de la décision a été remise par la magistrate signataire.
Source officielleChambre des référés
68e88ba03ea43407b9fbc652
9 octobre 2025
9 octobre 2025
qualité audit siège, [Adresse 1] [Localité 3] Rep/assistant : Me Alain RAPADY, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION COMPOSITION DE LA JURIDICTION LORS DES DÉBATS : Président : Stéphane DUCHEMIN
Source officiellePage 13 sur 364
DUCHMANN, Sandy
12/04/2026
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SE GARAGE DUCHMANN
Autre jugement et ordonnance — Ouvre les opérations de la liquidation judiciaire - Date de cessation des paiements : 19 Septembre 2025 - Liquidateur : SAS EGH MANDATAIRE JUDICIAIRE, En la personne de Maître Evelyne GALL-HENG 5 Rue des Frères Lumière, 67201 ECKBOLSHEIM - Les déclarations des créances sont à adresser au LIQUIDATEUR dans les deux mois à compter de la présente publication. VOIES DE RECOURS : Appel dans les dix jours suivant la notification aux parties (Art. L661-1 Code de commerce)
25/01/2026
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Brasserie Duchmann
28/12/2025
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Brasserie Duchmann
25/12/2025
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25/12/2025
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