paiement desdites heures supplémentaires, alors que, selon le moyen, d'une part, les rapports entre les parties étant régis par la convention collective nationale des employés à succursales du commerce de détail

Selon l'arrêt attaqué (Versailles, 4 juin 2020), Mme [O] a été engagée en qualité de chef de produits, statut cadre, le 1er mars 2011 par la société Delphi France.

si le comité d'entreprise a préalablement débattu au cours de deux réunions tenues les 21 mai et 21 juin 1990 de la question de la fermeture du métro la nuit, Jacques de Y... n'a pas répondu dans le détail

pas ou d'autres détails qu'il aurait dû voir et qu'il n'a pas vu, comme sa malformation au pouce, ne sauraient disculper le prévenu, eu égard aux charges accablantes ci dessus exposées ; qu'il ressort

électrique sur son emplacement de stationnement nécessite que le copropriétaire notifie au syndic de la copropriété son intention de réaliser les travaux précités à laquelle il joint un descriptif détaillé

les compensations pécuniaires prévues par l'article 24 de la convention collective du commerce à prédominance alimentaire puis par l'article 5-12 de la convention collective nationale du commerce de détail

revendiquer dans le patrimoine de la personne morale débitrice ; que seuls le défaut d'établissement de l'inventaire ou l'obstacle mis par la société débitrice à la réalisation d'un inventaire plus détaillé

Il ressort du courrier du 29 avril 2010, que l'employeur y donne le détail de la somme de 92.238,61 €, qu'il paye par chèque, en exécution de l'arrêt de la cour d'appel de Toulouse.

. ; qu'en se bornant à énoncer "que les conclusions de l'inspecteur de police, selon lesquelles B... n'aurait pu, dans son milieu, apprendre certains détails par ouï-dire sont pour le moins hasardeuses

fournis par les parties et sans que la charge de la preuve incombe plus particulièrement à l'une d'entre elles ; que la lettre d'énonciation des motifs de licenciement faisant état, de manière très détaillée

rappel de salaires au motif qu'il ne pouvait prétendre qu'à la qualification de démonstrateur-vendeur (coefficient 190 de la convention collective nationale des entreprises de réparation, de commerce de détail

par la société Presse alliance (la société) l'assigna en réparation de son préjudice ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir débouté la RATP alors que, dans des conclusions précises et détaillées

constatés deux mois avant la vente par un huissier requis à cette fin par les acheteurs qui occupaient les lieux ; que ce constat d'huissier établi le 19 octobre 1990 était particulièrement précis et détaillé

dans la lettre de licenciement les éléments de preuve dont il dispose pour établir les griefs qu'il formule contre le salarié ; qu'en reprochant à l'employeur de n'avoir pas circonstancié dans leurs détails

matérielle sans rechercher si celle-ci n'avait pas été de nature à porter atteinte aux droits de la défense de James X... qui n'a pu, en l'état de la rédaction de la citation, être informé d'une manière détaillée

personnel, et que le calcul des heures supplémentaires devait se faire mensuellement ; qu'enfin le conseil de prud'hommes qui a procédé à un relevé mensuel des heures supplémentaires ne donne aucun détail

Christian en date du 10 mars 1990" et que, les motifs du licenciement ayant été ultérieurement rappelés de façon détaillée à l'intéressée dans un courrier du 3 avril 1990, celle-ci n'avait jamais contesté

Z... fait grief à l'arrêt attaqué de l'avoir condamné à réparation alors, selon le moyen, d'une part, que la cour d'appel, ayant constaté que l'un des architectes avait établi un plan d'exécution détaillé