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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Ch 10 REFERES
686843d94965b5d9df327984
3 juillet 2025
3 juillet 2025
commun en fonction de l'utilité objective que ces services et éléments présentent à l'égard de chaque lot, dès lors que ces charges ne sont pas individualisées.
Source officielleCh 10 REFERES
68ed6b340da7cb996dcb5db2
9 octobre 2025
9 octobre 2025
commun en fonction de l'utilité objective que ces services et éléments présentent à l'égard de chaque lot, dès lors que ces charges ne sont pas individualisées.
Source officielleCour d'Appel
6253cb4fbd3db21cbdd8d4bc
24 janvier 2011
24 janvier 2011
à VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (69400) ... 69730 GENAY représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Sylvain THOURET, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Delphine
Source officielleCour d'Appel
6253cad6bd3db21cbdd8c439
10 octobre 2008
10 octobre 2008
* lors des débats, - Ministère Public : monsieur BREARD, présent à l'appel des causes. - Greffier : mademoiselle PAGES.
Source officielleChambre sociale
6263990d81d302277d8e8bd0
21 avril 2022
21 avril 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Olivier MANSION, Président de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER
Source officielleChambre sociale
6263990d81d302277d8e8bd2
21 avril 2022
21 avril 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Olivier MANSION, Président de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER
Source officielleChambre sociale
635387ec513cb5adff94366b
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Olivier MANSION, Président de chambre, Katherine DIJOUX-GONTHIER
Source officielleCour d'Appel
6253c976bd3db21cbdd8864a
29 juin 2006
29 juin 2006
/ANO>,- en a débouté Delphine X...
Source officielleTrib. de Commerce
69cd3ac1cdc6046d47bf7fe1
3 avril 2025
3 avril 2025
Dans ce cas, il est procédé comme il est dit aux alinéas 3 et 4 de l'article 37 de la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991.
Source officielleAdjudications
65b7fa12858823c56e0cfb46
17 janvier 2024
17 janvier 2024
) (lot n°9), et un appartement au deuxième sous-sol de l’immeuble numéro [Adresse 8] (les parties de l’acte de Maître [L] du 17 avril 2000 précité ayant déclaré lors de la signature que cet appartement
Source officielleJAF
6965781acdc6046d47132055
8 janvier 2026
8 janvier 2026
CIVILE JUGEMENT DE DIVORCE DU 08 Janvier 2026 ○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○ COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Stéphanie ZARIFFA, Juge aux Affaires Familiales, assistée de Madame Angélique BAUDET, Greffier,lors
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00625
25 mars 2009
25 mars 2009
compensatrice de préavis, la circonstance que Delphine X... n'ait pas effectué ce préavis ne pouvant pour autant la priver de son versement intégral à hauteur de deux mois de salaire.
Source officielleTrib. de Commerce
69cdedddcdc6046d47d0aaf6
16 avril 2025
16 avril 2025
des débats par : Madame Delphine Ancel commis-greffier Jugement prononcé sur le siège et signé électroniquement par madame Pary Dauvet, Président, et par Madame Delphine Ancel commis-greffier à qui le
Source officielleTrib. de Commerce
69cdf50ccdc6046d47d11bad
8 janvier 2026
8 janvier 2026
de commerce de Thonon les Bains tenue le 05 novembre 2025 et à laquelle siégeaient : Madame Pary Dauvet, président Monsieur Rémi Folléa Madame Véronique Colin, juges Qui en ont délibéré assistés lors
Source officielleCour d'Appel
6253cd1bbd3db21cbdd92484
9 avril 2015
9 avril 2015
.. était dépourvu de cause réelle et sérieuse ; fixé la créance de Madame Delphine X... au passif de la S.
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007942063
28 octobre 1996
28 octobre 1996
Vu, enregistrée le 5 juillet 1993 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, la requête présentée par Mme Delphine BORDET, demeurant ...
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
64a66073bbd03a05db965304
5 juillet 2023
5 juillet 2023
[H] et Mme [WH], le lot 2, (appartement C6) - M. et Mme [PO], le lot 9 (appartement C8) - M. et Mme [V], le lot 19, (maison B1) - M. et Mme [E], le lot 20, (maison B3) - M. et Mme [GD] le lot 24, (
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
603569d20f0d5490f9aa5a52
28 avril 2016
28 avril 2016
Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine VERHAEGHE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU
Source officielleJ.L.D.
69d3fa2bcdc6046d4753eb05
5 avril 2026
5 avril 2026
SUR UNE SECONDE DEMANDE DE PROLONGATION D'UNE MESURE DE RETENTION ADMINISTRATIVE Le 05 avril 2026 à 12h04 Nous, Mélanie LAMBERT, Vice présidente au Tribunal judiciaire de LYON, assistée de Delphine
Source officielleCour d'Appel
6253cd6abd3db21cbdd9348a
19 juillet 2016
19 juillet 2016
G : 14/ 07041 Mme Delphyne X... C/ Me Christine Y...
Source officiellePage 13 sur 542