Olivier G..., demeurant ... ; Vu 9°), sous le n° 130 772, la requête enregistrée le 4 novembre 1991 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Anne D..., demeurant ... ; Vu 10°)

Maître OLIVIER a fait parvenir au greffe de la cour la requête d'appel (déjà communiquée précédemment) sous une forme « papier ».

CHAYROUSE C/ Olivier X... ----------------------- ARRET N° COUR D'APPEL D'AGEN CHAMBRE SOCIALE Prononcé à l'audience publique du quatorze Mai deux mille deux par Monsieur COMBES, Conseiller, La COUR d'APPEL

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 26 juin 2023 et un mémoire enregistré le 16 janvier 2024, la société par action simplifiées (SAS) " Menuiseries Thoreau Olivier ", représentée

Olivier FAVELIN, Président, M. Philippe PASTEUR, Juge, M.

Olivier Saby, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Céline Guibé, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP L.

Olivier Badre, Francis C..., Philippe E... et Nicolas H... ; 2°) de proclamer élu M. Claude Y... en lieu et place de M.

Olivier Y..., domicilié [...]                                   , contre l'arrêt rendu le 2 avril 2015 par la cour d'appel de Nîmes (chambre commerciale, chambre 2 B), dans le litige l'opposant : 1°/

Il résulte de tout ce qui précède que la requête de la société Ferme éolienne de l'Oliva doit être rejetée.

AUTO PICARDIE prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 34] [Localité 42] Représentée par Me Olivier BERNABE (avocat au barreau de PARIS, toque : B0753) assistée de Me Jean-philippe

28] représentée et assistée de Me Olivier JOUGLA de la SELARL EKIS, avocat au barreau du Havre Syndicat de copropriétaires du [Adresse 29] représenté par son syndic le cabinet G.

COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 04 DECEMBRE 2007 APPELANTS : Monsieur Olivier X... né le 28 Mai 1949 à PARIS ... ...

même chemin, ont saisi le tribunal de grande instance de DINAN pour demander que la vente du quart des droits sur la parcelle AE 110 soit déclarée nuIle au motif qu'elle n'avait pas été notifiée aux différents

Olivier A..., petit-fils de la défunte, devra rapporter à la succession la somme de 13 720, 41 euros que cette dernière lui avait remise à titre de prêt et dit que Francette A... ne s'était pas rendue

GREFFIER : Séverine STIEVENARD COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Olivier BECUWE : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Frédéric BURNIER : CONSEILLER Isabelle FACON : CONSEILLER

en personne, D'AUTRE PART ; EN PRESENCE DE : Madame le procureur de la République près le tribunal judiciaire de VALENCIENNES ; DEBATS : A l'audience publique du 16 juin 2025, tenue par Messieurs Olivier

Blot, société civile professionnelle, dont le siège est [...]                                     , défenderesses à la cassation ; La société Olivier Blot a formé un pourvoi incident éventuel contre

de PARIS - RG n° 07/02147 DEMANDEUR A LA TIERCE OPPOSITION Monsieur [K] [R] né le [Date naissance 2] 1973 à [Localité 2] (Algérie) [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Dominique OLIVIER