Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre commerciale 3-2
671894c5d8ceca1cd7019388
22 octobre 2024
22 octobre 2024
domiciliés en cette qualité au siège social Représentant : Me Fabrice HONGRE-BOYELDIEU de l'ASSOCIATION AVOCALYS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 620 - N° du dossier 005696 Plaidant : Me Bertrand
Source officielleChambre 4-2
62c3d43693e17a6379205557
1 juillet 2022
1 juillet 2022
2019 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE), demeurant [Adresse 1] représenté par Me Philippe-Laurent SIDER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, substitué par Me Denis BERTRAND
Source officielleCour d'Appel
6253cccbbd3db21cbdd91499
22 avril 2014
22 avril 2014
Bertrand A... ès qualités devra remettre à M.
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6711fab27603bf88a1884679
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Madame Valéry CHARBONNIER, Conseiller désigné(e) par ordonnance de Madame la Première Présidente, qui s'est chargé(e) du rapport, les parties ne s'y étant pas opposées, avec l'assistance de Monsieur Bertrand
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6711fab27603bf88a188467d
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Madame Valéry CHARBONNIER, Conseiller désigné(e) par ordonnance de Madame la Première Présidente, qui s'est chargé(e) du rapport, les parties ne s'y étant pas opposées, avec l'assistance de Monsieur Bertrand
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02388_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 21 septembre 2022, l'Association régionale aide enfance malheureuse -Village d'enfants SOS d'Alsace, représentée par Me Bertrand, demande à
Source officielleChambre civile 1-7
66c58312784a89285d3f3391
20 août 2024
20 août 2024
22 janvier 2022 renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique) Copies délivrées le : à : Hop. [6] Mme [N] Mme [E] Me BERLAND
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
653b58f3502b828318c4e369
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Et lors du délibéré par : Monsieur Cyril GUYAT, Président, Madame Isabelle CHUILON, Conseiller, Madame Françoise SIMOND, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles ********
Source officielle9ème et 10ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:467621.20240719
19 juillet 2024
19 juillet 2024
Bertrand Dacosta, Mme Anne Egerszegi, présidents de chambre ; M. Olivier Yeznikian, Mme Rozen Noguellou, M. Nicolas Polge, M. Vincent Daumas, M. Didier Ribes, conseillers d'Etat et M.
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
67f0bded2b128a2997685690
3 avril 2025
3 avril 2025
GUYAT, conseiller, assisté de Monsieur Bertrand ASSAILLY, greffier, à l'appel des causes, dépôt des dossiers et de fixation de la date du délibéré.
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6780bc7e7876e75543d1c646
9 janvier 2025
9 janvier 2025
GUYAT, conseiller, assisté de Monsieur Bertrand ASSAILLY, greffier, à l'appel des causes, dépôt des dossiers et de fixation de la date du délibéré.
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6811b55c1fd650b69542c9bc
28 avril 2025
28 avril 2025
avocat au barreau de VANNES COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 30 janvier 2025 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Valéry CHARBONNIER, Présidente, Monsieur Cyril
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6a22646dcdc6046d47395812
4 juin 2026
4 juin 2026
TREHUDIC, conseiller, qui a entendu les plaidoiries, en présence de Madame Anne RICHARD, Conseillère, assisté de Monsieur Bertrand ASSAILLY, greffier, lors des débats,.
Source officielle9ème et 10ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:451553.20221209
9 décembre 2022
9 décembre 2022
Bertrand Dacosta, Mme Anne Egerszegi, présidents de chambre ; Mme Nathalie Escaut, M. Nicolas Polge, M. Alexandre Lallet, Mme Rozen Noguellou, conseillers d'Etat ; M.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA01777_20220426
26 avril 2022
26 avril 2022
Par des mémoires en défense, enregistrés les 18 novembre 2021 et 31 mars 2022, la maison de retraite départementale de l'Aisne, représentée par Me Cyril Clément, conclut au rejet de la requête et à ce
Source officielle9ème et 10ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:458440.20221209
9 décembre 2022
9 décembre 2022
Bertrand Dacosta, Mme Anne Egerszegi, présidents de chambre ; Mme Nathalie Escaut, M. Nicolas Polge, M. Alexandre Lallet, Mme Rozen Noguellou, conseillers d'Etat ; M.
Source officielleService des Référés
69eafe54cdc6046d475787f1
22 avril 2026
22 avril 2026
[Localité 2] sous le n° 925 044 125, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 2] [Localité 3] / FRANCE représentée par Me Bertrand
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
697decf1cdc6046d47616501
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Madame Valéry CHARBONNIER, Conseiller désigné(e) par ordonnance de Madame la Première Présidente, qui s'est chargé(e) du rapport, les parties ne s'y étant pas opposées, avec l'assistance de Monsieur Bertrand
Source officielleChambre commerciale
63c79b91da31367c908eb6bb
17 janvier 2023
17 janvier 2023
avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Gilles ARGELLIES de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant Représentée par Me Cyrille
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
66878cc005d6f7f678d4904a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
été débattue en audience publique le 30 Avril 2024, devant Madame Valéry CHARBONNIER, Présidente, qui s'est chargé(e) du rapport, les parties ne s'y étant pas opposées, avec l'assistance de Monsieur Bertrand
Source officiellePage 13 sur 27