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1 208 résultats pour « Cremiere »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème chambre

DCA_21PA01660_20220525

Admin. Appel

25 mai 2022

25 mai 2022

Procédure devant la Cour : Par une requête et des pièces, enregistrées les 30 mars 2021, 11 janvier 2022 et 6 février 2022, Mme D, représentée par Me Cremiere, demande à la Cour : 1°) de l'admettre

Source officielle

Page 13 sur 61

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Annonces BODACC111 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

Parc Eolien de la Crémière

SIREN 750919151Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

19/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

AUX DEUX CREMIERES SARL

SIREN 839330131Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de fort de france

04/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

FROBEUREST-LA CREMIERE

SIREN 407958784Greffe du Tribunal Judiciaire de strasbourg

15/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Cédric Crémière Conseil

SIREN 927665901Greffe du Tribunal de Commerce de bernay

12/03/2026

Voir →

Modifications diverses

Parc Eolien de la Crémière

SIREN 750919151Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

08/03/2026

Voir →

?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2015:118

droit européen

26 février 2015

26 février 2015

#Costa Crociere SpA contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI).

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2212744_20221108

Administratif

8 novembre 2022

8 novembre 2022

C, représenté par Me Crabières, doit être regardé comme demandant au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

603710a537ea5bab19a5c480

Appel

17 juin 2015

17 juin 2015

Ce constat confirme celui dressé par le même huissier au même endroit, le 23 octobre 2010, qui avait également relevé la présence d'une double crêpière et d'un gaufrier en avancée sur la rue devant le

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2210756_20221107

Administratif

7 novembre 2022

7 novembre 2022

B A, représenté par Me Crabières, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle le département de la Sarthe a refusé le renouvellement de son contrat jeune majeur et l'a informé de la

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2301597_20251203

Administratif

3 décembre 2025

3 décembre 2025

Crémieux, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 décembre 2025. Le rapporteur, Signé G. SorinLe président, Signé G.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2203846_20221019

Administratif

19 octobre 2022

19 octobre 2022

Crémieux, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 octobre 2022. La rapporteure, Signé C. CHEVALIER Le président, Signé O. EMMANUELLI Le greffier Signé D.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2205471_20230524

Administratif

24 mai 2023

24 mai 2023

Crémieux, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 24 mai 2023. Le président-rapporteur, Signé O. EMMANUELLI Le greffier, Signé D.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2205472_20230524

Administratif

24 mai 2023

24 mai 2023

Crémieux, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 24 mai 2023. Le président-rapporteur, Signé O. EMMANUELLI Le greffier, Signé D.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2205595_20230524

Administratif

24 mai 2023

24 mai 2023

Crémieux, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 mai 2023. Le président-rapporteur,L'assesseure la plus ancienne, Signé Signé O. EMMANUELLI C.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2003494_20230712

Administratif

12 juillet 2023

12 juillet 2023

Crémieux, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 juillet 2023. La rapporteure, Signé C. CHEVALIER Le président, Signé O.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_1903012_20221019

Administratif

19 octobre 2022

19 octobre 2022

Crémieux, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 octobre 2022. La rapporteure, Signé C. CHEVALIER Le président, Signé O.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2202232_20221019

Administratif

19 octobre 2022

19 octobre 2022

Crémieux, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 octobre 2022. La rapporteure, Signé A. BERGANTZ Le président, signé O. EMMANUELLILe greffier, Signé D.

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TA

3ème Chambre

DTA_2205942_20250604

Administratif

4 juin 2025

4 juin 2025

Crémieux, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 juin 2025. Le rapporteur, Signé P. Loustalot-Jaubert La présidente, Signé G.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2205322_20221221

Administratif

21 décembre 2022

21 décembre 2022

Crémieux, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 décembre 2022. Le président-rapporteur,L'assesseure la plus ancienne, Signé Signé O. Emmanuelli C.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2205047_20221221

Administratif

21 décembre 2022

21 décembre 2022

Crémieux, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 décembre 2022. La rapporteure, Signé A. BERGANTZ Le président, Signé O. EMMANUELLILe greffier, Signé D.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2103003_20230524

Administratif

24 mai 2023

24 mai 2023

Cremieux, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 mai 2023. La rapporteure, Signé C. CHEVALIER Le président, Signé O. EMMANUELLILe greffier, Signé D.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2102331_20230712

Administratif

12 juillet 2023

12 juillet 2023

Crémieux, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 juillet 2023. La rapporteure, Signé A. BERGANTZ Le président, Signé O. EMMANUELLILe greffier, Signé D.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_1805241_20230329

Administratif

29 mars 2023

29 mars 2023

Cremieux, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 mars 2023. La rapporteure, Signé C. CHEVALIER Le président, Signé O. EMMANUELLILe greffier, Signé D.

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TA

3ème Chambre

DTA_2000769_20221221

Administratif

21 décembre 2022

21 décembre 2022

Crémieux, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 décembre 2022. La rapporteure, Signé A. BERGANTZ Le président, Signé O. EMMANUELLILe greffier, Signé D.

Source officielle