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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème chambre
DCA_20TL01165_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société à responsabilité limitée Coop Europe a demandé au tribunal administratif de Montpellier d'annuler la décision du 30 juillet
Source officielle2ème chambre
DCA_20TL01166_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société à responsabilité limitée Coop Europe a demandé au tribunal administratif de Montpellier d'annuler la décision du 30 juillet
Source officiellesoc
6079b1279ba5988459c514f4
20 décembre 1988
20 décembre 1988
X..., gérant non salarié d'une succursale de la société Coop-Rhône-Méditerranée, maison d'alimentation de détail que la première société avait reprise en location-gérance, le jugement attaqué a retenu,
Source officielleciv3
613724decd580146774190c9
27 mars 2007
27 mars 2007
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la compétence du juge judiciaire contestée par la société Inter-Coop : Attendu qu'il n'y
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6688de41676b73dd81b96f68
4 juillet 2024
4 juillet 2024
En l'espèce, la partie "Discussion" des conclusions de SCIC-HLM Logial Coop ne comporte sur ce point pas de précision sur les pièces correspondant à la dette alléguée de 37,11 euros.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2406594_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
B... ne pouvait pas bénéficier d’un titre de séjour, en particulier, la circonstance que le requérant a usurpé une identité lors de son embauche au sein de la société Yaki Cook Traiteur.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:1999:0504DEC004492698
4 mai 1999
4 mai 1999
Cook, to consider the evidence against the applicant and to prepare a report.
Source officiellePPROX_FOND
67f96a700ea89248182a8d53
10 avril 2025
10 avril 2025
LOGIAL COOP C/ Mme [O] [N] JUGEMENT Audience publique de ce Tribunal judiciaire, tenue le 10 Avril 2025. DEMANDERESSE: S.A.
Source officielleciv1
613723afcd5801467740ce82
19 décembre 2000
19 décembre 2000
siège est 10350 Marigny-le-Châtel, en cassation d'un arrêt rendu le 23 septembre 1998 par la cour d'appel de Reims, (Chambre civile, 1re section), au profit de la Société coopérative agricole "Soca Coop
Source officielle8ème chambre
69e99c63cdc6046d473672de
15 janvier 2025
15 janvier 2025
: LE NEW COOL Représentant légal : M.
Source officielle1re chambre 2e section
6528dfe0aaebb88318fda948
12 octobre 2023
12 octobre 2023
[C] aux dépens de l'incident et à payer à la société Nanterre coop habitat une indemnité de 2 500 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile. M.
Source officielle8ème - 3ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000038212334
7 mars 2019
7 mars 2019
Article 3 : L'Etat versera à la société Eurea Coop une somme de 3 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
64a7b08d3bcaf505db696825
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[X] à la société Artec Fur Coop, venant aux droits de la société Styl, représentée par la SELAFA MJA en qualité de mandataire liquidateur ; - en tout état de cause, condamner la société Artec Fur Coop
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
68709fc0f0cfe7ae188fe9b8
10 juillet 2025
10 juillet 2025
selon l'aide départementale effectivement perçue ; en tout état de cause, débouter la société Coop [Localité 6] Habitat de toutes ses demandes, condamner la société Coop [Localité 6] Habitat aux
Source officiellecomm
6079d6839ba5988459c5ba98
24 mai 1976
24 mai 1976
DEMISSION LE 11 AOUT 1970 POUR LE 11 SEPTEMBRE SUIVANT, QUE DES LE 27 AOUT, IL A CONSTITUE AVEC HUIT AUTRES SALARIES DE LA SOCIETE F C UNE SOCIETE COOPERATIVE OUVRIERE DE PRODUCTION ANONYME DENOMMEE COOP
Source officielleciv3
6079433e9ba5988459c41bb4
27 octobre 1975
27 octobre 1975
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QUI A IMPUTE A LA SEULE ASSOCIATION BATI-COOP, CHARGEE PAR LA SOCIETE L'AMITIE DE L'EDIFICATION D'UN GROUPE D'IMMEUBLES
Source officielle1ere Chambre
5fd98b07150e6c7b8a3d44a9
14 janvier 2020
14 janvier 2020
N° RG 19/03292 - N° Portalis DBVM-V-B7D-KDSG HC N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à SELARL COOK - QUENARD
Source officielleChambre Commerciale
615e0e09c25a97f0381f5198
30 avril 2014
30 avril 2014
01125 JLB N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SCP GRIMAUD la SELARL OSTIAN - COOK
Source officielle6ème chambre
DTA_2009061_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Par sa requête, la société Auto Cool et Services demande l'annulation de la décision du 20 septembre 2018. 2.
Source officielleciv1
61372472cd580146774158e8
5 avril 2005
5 avril 2005
Thierry X... a été gravement blessé en participant avec l'équipe des "Rugby Cools Martignas" (les Cools) à un match contre l'équipe des "Lous Pignots Porgins" ; que n'étant pas couvert par une assurance
Source officiellePage 13 sur 86