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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb7dbd3db21cbdd8da13
25 mars 2011
25 mars 2011
une incidence négative sur l'activité d'APPIA et donc, sur l'activité, les résultats et la compétitivité des pôles du groupe CHEYNET.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10149
7 février 2018
7 février 2018
Chauvet, conseiller doyen faisant fonction de président Décision n° 10149 F Pourvoi n° C 16-24.860 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS
Source officielleCHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE
69f09a7fcdc6046d47d4336b
27 avril 2026
27 avril 2026
NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL: 2026 001215 TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DU MANS CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE JUGEMENT DU 27/04/2026 DEMANDEUR (s) : O PTIQUE CHESNEL
Source officielle3ème chambre
62cfb2da548bc59fcf4f11b2
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Par actes d'huissier du 7, 19 et 23 octobre 2020, le Syndicat des Copropriétaires de la Résidence Jean Chaubet a fait assigner M.
Source officielleChambre 5
6a15dfe8cdc6046d4704fc27
26 mai 2026
26 mai 2026
DE L’IMMEUBLE SIS [Adresse 1], représenté par son syndic en exercice, le Cabinet MASSON, SA Représentant : Maître Ghislaine CHAUVET LECA de la SELEURL CHAUVET-LECA AVOCAT, avocats au barreau de PARIS,
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25LY01578_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure La SAS Chevenet a demandé au tribunal administratif de Dijon de prononcer le remboursement du crédit d’impôt recherche constitué pour
Source officielle5ème chambre 1ère section
67096c8f06866c0645d283f1
9 octobre 2024
9 octobre 2024
JUDICIAIRE DE PARIS ■ 5ème chambre 1ère section N° RG 24/06473 - N° Portalis 352J-W-B7I-C4UBV N° MINUTE : 2 Copies certifiées conformes - Me YOUSSIF - Me CHAUVET
Source officiellecomm
6079d3719ba5988459c59515
21 octobre 1980
21 octobre 1980
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES QUATRE BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE (LYON, 20 DECEMBRE 1978) QUE CHEVENET A DEPOSE LE 7 JUILLET 1971 TROIS MODELES DE FROMAGES DE DIFFERENTES GROSSEURS
Source officiellesoc
écision définitive sur la plainte déposéec/X pour escroquerie au jugement
613721afcd580146773f60d1
10 décembre 1991
10 décembre 1991
François X..., demeurant ..., La Celle-Saint-Cloud (Yvelines), en cassation d'un arrêt rendu le 6 juillet 1990 par la cour d'appel de Paris (18e chambre E), au profit de la société anonyme Nouvelle Chaumet
Source officielleciv3
6079432c9ba5988459c416a2
5 mars 1974
5 mars 1974
A NICE, EST CONTIGU A CELUI QUI APPARTIENT A CHAUVET; QUE CE DERNIER L'A DONNE EN LOCATION A LA SOCIETE AZURA POUR L'EXPLOITATION D'UN CINEMA; QUE LA SALLE DE SPECTACLE AVAIT, AUTREFOIS, SON ENTREE
Source officielle3ème Chambre
DTA_2104785_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
la somme de 1 200 euros à verser à Me Chaumette au titre de ces dispositions.
Source officielle5e Section - 4e Chambre
DTA_2502683_20250912
12 septembre 2025
12 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chounet, première conseillère ; - et les observations de Me Gonzalez, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2515233_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Mme Chounet a lu son rapport au cours de l'audience publique. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5e Section - 4e Chambre
DTA_2501801_20250912
12 septembre 2025
12 septembre 2025
Le rapport de Mme Chounet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5e Section - 4e Chambre
DTA_2501924_20250912
12 septembre 2025
12 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chounet, première conseillère ; - et les observations de Me de Gressot substituant Me Griolet, avocate de M. A.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2517050_20250707
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Chounet en application de l'article R. 922-17 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2517435_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chounet, - les observations de Me Meite, substituant Me Sarhane, représentant M.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2518626_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chounet, - les observations orales de Me Gastli substituant Me Namigohar représentant M.
Source officielle5e Section - 3e Chambre
DTA_2519056_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Chounet, première conseillère ; - et les observations de Me Ould-Hocine, avocate de M. A....
Source officielle5e Section - 3e Chambre
DTA_2519059_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Chounet, première conseillère ; - et les observations de Me Machy, avocate de Mme B....
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