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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
61372134cd580146773f1d70
29 mai 1990
29 mai 1990
Z..., Armand, Roger C..., demeurant 6, résidence du Parc à Palaiseau (Essonne), 2°/ Mme Jacqueline A..., veuve de M.
Source officiellesoc
61372107cd580146773f061a
7 juin 1989
7 juin 1989
l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Directeur Régional des Affaires Sanitaires et Sociales de Picardie, Amiens (Somme) ..., dans l'affaire opposant : La société à responsabilité limitée CAILLE
Source officielle4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008106755
12 mai 2003
12 mai 2003
Camille X, demeurant ... ; M.
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018007829
3 décembre 2007
3 décembre 2007
Roger C et autres, - les conclusions de M.
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT01210_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
423-1 du code de l'urbanisme ; la société pétitionnaire n'a pas qualité pour déposer la demande de permis de construire portant notamment sur la reconfiguration de la rue Louis Postel et de la rue Camille
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
651fa5b2c601f0831899192b
5 octobre 2023
5 octobre 2023
- signé par Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre et par Madame Camille BESSON, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellesoc
613723d3cd5801467740ea81
13 février 2002
13 février 2002
cassation de deux arrêts rendus le 12 novembre 1999 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale), au profit de la régie Verzier, représentant le syndicat des copropriétaires de l'immeuble "Pins de la Camille
Source officielleCour d'Appel
6253cbb7bd3db21cbdd8e14f
12 février 2010
12 février 2010
Q... , Charles Hélène Gérard Q..., Etienne Ange Roger Q..., Ignace Rose-Marie Q... , Edwige Octavie Q...
Source officielleciv1
6137212ecd580146773f1a58
3 avril 1990
3 avril 1990
., demeurant Village, Maignaut Tauziac (Gers), 11°/ Monsieur Georges L..., demeurant Terraube, Lauraet (Gers), 12°/ Monsieur Jean Q..., demeurant Troyes, Larressingles (Gers), 13°/ Monsieur Roger
Source officielle4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008207249
21 novembre 2003
21 novembre 2003
Camille X ; M.
Source officielleciv1
61372170cd580146773f3c40
12 février 1991
12 février 1991
Roch, Jean, Roger B..., tous trois demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR
Source officielleLoyers commerciaux
65a5867d919da7c4f178f0d7
15 janvier 2024
15 janvier 2024
LA BRIOCHE DOREE, agissant poursuites et diligences de son Président en exercice, la SAS HOLDING LE DUFF [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Maître Gilles HITTINGER ROUX, avocat au barreau de PARIS
Source officielleciv1
613720fccd580146773f0071
25 octobre 1989
25 octobre 1989
Crespelle", commune de La Chapelle Janson (Ille-et-Vilaine), en cassation d'un jugement rendu le 30 octobre 1987 par le tribunal de commerce de Rennes (4e chambre), au profit de : 1°/ Monsieur Roger
Source officielleciv1
61372110cd580146773f0b33
15 novembre 1989
15 novembre 1989
pourvoi formé par la Compagnie d'Assurance HELVETIA VIE, dont le siège social est ... (8ème), en cassation d'un arrêt rendu le 17 février 1988 par la cour d'appel de Besançon, au profit de Monsieur Roger
Source officielleciv1
61372133cd580146773f1cda
10 juillet 1990
10 juillet 1990
Camille Bernard, conseiller doyen faisant fonctions de président, M. Massip, conseiller rapporteur, M.
Source officielleciv3
613721cecd580146773f78ae
1 décembre 1992
1 décembre 1992
K..., Camille X..., demeurant ... (16e), 9°/ de Mme Anne-Marie Y..., demeurant ... (16e), 10°/ de Mme Germaine Z..., demeurant ... (16e), 11°/ de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C200011
9 janvier 2014
9 janvier 2014
et 8 décembre 2011, rendu sur renvoi après cassation (2e civ., 17 septembre 2009, pourvoi n° 08-19.961), que M. et Mme X... sont décédés en 1951 et 1958, laissant pour héritiers leurs fils Nicolas, Camille
Source officielleCour d'Appel
6253cd2fbd3db21cbdd92872
15 octobre 2015
15 octobre 2015
Prud'hommes-Formation paritaire de PARIS RG no 14/ 06109 APPELANT Monsieur Bernard X... ... 75020 PARIS né le 30 Septembre 1974 à TOMBEL comparant en personne INTIMEE SCGD 24 rue du Chapeau Rouge
Source officielleciv1
61372103cd580146773f042e
20 mars 1990
20 mars 1990
Camille Bernard, conseiller doyen faisant fonctions de président, M. Zennaro, rapporteur, M.
Source officielleciv2
61372128cd580146773f1701
14 février 1990
14 février 1990
Camille, Sainte Luce Clau, domiciliés à la Mairie de Macouba (Martinique), 21°) de M.
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