X... de ce qu'il s'est désisté de son pourvoi en tant que dirigé contre l'association Fondation Calvet et la société Axa France assurances ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (

La SCP CALVET LEQUES BAUDET conclut le 9 juillet 2007 à la confirmation du jugement en ce qu'il a débouté la SCI de toutes ses demandes et écarté toute faute de l'étude notariale.

grief à cet arrêt d'avoir ainsi statué, alors, d'une part, que la cour d'appel aurait dénaturé l'avenant qui stipule que la surface développée est la surface totalisée de tous les niveaux, celle des caves

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Coopérative agricole Caves du Haut-Poitou, dont le siège est ..., en

suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que, lors de la soirée d'inauguration du restaurant Le Sanglier à pattes jaunes, Mme X... a fait une chute dans l'escalier de la cave

aucune de ses branches ; Sur le quatrième moyen : Attendu que Mme X... fait encore grief à l'arrêt attaqué de l'avoir déboutée de sa demande tendant à voir fixer la valeur d'un immeuble situé à Cales

d’[Localité 2], [Adresse 5], dans un ensemble immobilier en copropriété cadastré section AK n°[Cadastre 1] pour 01a 83ca et plus particulièrement : LE LOT 3 : un appartement traversant de 65,40 m² carrez

ABIVEN Représentée par Me Tiphaine LE NADAN de la SELARL MAZE-CALVEZ & ASSOCIES, avocat au barreau de BREST INTIME [W] [T] Représenté par Me Ronan TIGREAT, avocat au barreau de BREST -----------

QUE DES FAUTES COMMISES PAR LE MANDATAIRE ET LE NOTAIRE NE SOIENT PAS ATTRIBUEES A LEUR MAUVAISE FOI " ; MAIS ATTENDU QUE LES JUGES DU SECOND DEGRE, QUI, AYANT RELEVE QUE BAUCHER, NOTAIRE, ET LE CALVEZ

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Pierre Callet, dont le siège est ...,

Calvet Le président et les conseillers sus désignés en ayant délibéré conformément à la loi" ; "alors que "la chambre des appels correctionnels est composée d'un président de chambre et de deux conseillers

entraîne la nullité du congé ; qu'en l'espèce, la société AGF Phénix immobilier avait écrit à Mme X... , le 20 octobre 1995, que l'offre de vente portait sur un appartement sis au troisième étage et une cave

fonds voisin doit être ordonnée, quand le propriétaire du fonds l'exige ; qu'ainsi, en déboutant le Syndicat des copropriétaires de l'immeuble Le Mauretania, après avoir constaté qu'une partie des caves

géomètre-expert qu'il avait mandaté qui n'avait appliqué aucune pondération pour un total de 265,47 m² tandis que la Semag sollicitait l'exclusion de la surface de la véranda, de la chaufferie et de la cave

The article, which was accompanied by photocopies of extracts from Mr Calvet’s last three tax assessments, carried the headline “Mr Calvet turbo-charges his salary – his tax forms reveal more than he does

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois formés par : 1°/- Madame CALVET Martine demeurant Résidence Hydra Bât A, rue Reymonenq

A C, représenté par Me Calvet-Baridon demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté en date du 17 juillet 2023 en ce qu'il retient pour la prise en compte du calcul des droits à pension l'indice majoré

: Assignation du : 11 Décembre 2019 ORDONNANCE DU JUGE COMMIS AU PARTAGE rendue le 12 Juillet 2024 DEMANDEUR Monsieur [J], [L] [D] [Adresse 4] [Localité 6] Représenté par Maître Cécilia CALVEZ