contentieux du recouvrement - 5 rue Loucheur - 25041 BESANCON CEDEX représenté par Madame [T] [N] PARTIE DÉFENDERESSE : Madame [W] [K] épouse [G] née le 25 Février 1964 à YAOUNDE, demeurant 6 rue Buffon

N° RG 25/00565 - N° Portalis DBXV-W-B7J-GVG5 Minute : GMC JCP Copie exécutoire à : Maître Patricia BUFFON de la SELARL JOLY & BUFFON, avocats au barreau de CHARTRES,

+ et Hyper Buro), les Bureau vallée et les centres culturels Leclerc, situés sur le secteur géographique par ailleurs défini (partie du Sud-Ouest plus l'Andorre) ; que les parties ne concluent que

N° RG 25/00150 - N° Portalis DBXV-W-B7J-GQGL Minute : GMC JCP Copie exécutoire à : SELARL JOLY & BUFFON, avocats au barreau de CHARTRES, vestiaire : T 25, Copie certifiée

N° RG 25/00149 - N° Portalis DBXV-W-B7J-GQGK Minute : GMC JCP Copie exécutoire à : SELARL JOLY & BUFFON, avocats au barreau de CHARTRES, vestiaire : T 25, Copie certifiée

Il sera en outre relevé que, dans son rapport du 30 novembre 2012, le professeur [J], expert judiciaire, ne faisait état d'aucune lésion ou pathologie touchant la sphère bucco-dentaire susceptible d'être

Décrire l'état bucco-dentaire de M.[W] avant l'intervention du docteur [E] ; 4. Indiquer si les actes, objets des devis acceptés par M. 

[C], [O] [J] époux [L], [S] [L] épouse [J] C/ [I] [P] [U] [E] époux [B], [M] [A] [F] [B] épouse [E] MI : 25/00000082 Copie exécutoire délivrée le à SCP IMAGINE BROSSOLETTE SELARL JOLY & BUFFON

With other persons, he entered the UN buffer zone near the spot of the killing.

The demonstrators, who were unarmed, entered the buffer zone. 13.

Cour d'Appel d'Aix en Provence TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES [Adresse 1] N° Minute : 2026F00016 N° RG: 2025F00095 ORDONNANCE DE RADIATION DU JUGE CHARGE D'INSTRUIRE L'AFFAIRE Demandeur(s) : SAS BURO

[G] [D], demeurant 14, Rue Buffon - 63000 CLERMONT-FERRAND représentée par Me Karine ENGEL, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND ET : DÉFENDEUR : Monsieur [Z] [N], demeurant 34 rue de la Pradelle

ASSEMBLIA, demeurant 14, Rue Buffon - 63000 CLERMONT-FERRAND représentée par Me Karine ENGEL, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND ET : DÉFENDEUR : Madame [C] [W] épouse [N], demeurant 5 boulevard

général des impôts ; - l’assujettissement à la taxe foncière sur les propriétés bâties, au titre de l’année 2020, selon la méthode comptable prévue à l’article 1499 du code général des impôts, du « buffer

LA RESTITUTION D'UNE PARTIE DU SOL CONSTITUANT L'ASSIETTE D'UN PASSAGE, DENOMME PASSAGE MEYERBEER, DONT ELLE SE PRETEND PROPRIETAIRE ET QUE LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DES 22 ET 24 DE LA RUE DE LA BUFFA

zones de mise en œuvre des mesures destinées à favoriser une meilleure répartition géographique des chirurgiens-dentistes libéraux, deuxièmement, arrêté les zones caractérisées par une offre de soins bucco-dentaires

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