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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
10 SS
CETAT:CETATEXT000007920566
30 décembre 1996
30 décembre 1996
, épouse X... ne peut qu'être rejetée ; Article 1er : La requête de Mme BLAISE, épouse X... est rejetée.
Source officielle4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008255466
13 mars 2006
13 mars 2006
l'université Blaise Pascal à lui verser une indemnité ; 3°) de condamner l'université Blaise Pascal à reconnaître le fait de sa discrimination ; 4°) de mettre à la charge de l'Etat les dépens au titre
Source officiellecr
61372608cd58014677422727
8 septembre 1999
8 septembre 1999
l'infraction et visait l'article du Code pénal la réprimant ; que, d'autre part, il énonce que la plaque d'immatriculation arrière était de couleur blanche et que les plaques avant et arrière comportaient des blasons
Source officielle4ème Chambre Cab D
6706c856f1d01e3c86f05b3f
9 octobre 2024
9 octobre 2024
] N° minute : Grosse le à Me le à Me Expédition : le à Me le à Me COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats tenus en chambre du conseil le : 01 Juillet 2024 Madame BLISSON
Source officielle4ème Chambre Cab D
66197ae21b7735881a7c0c6e
12 avril 2024
12 avril 2024
N° minute : Grosse le à Me le à Me Expédition : le à Me le à Me COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats tenus en chambre du conseil le : 23 Janvier 2024 Madame BLISSON
Source officielle4ème Chambre Cab D
66197ae21b7735881a7c0c7d
12 avril 2024
12 avril 2024
N° minute : Grosse le à Me le à Me Expédition : le à Me le à Me COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats tenus en chambre du conseil le : 23 Janvier 2024 Madame BLISSON
Source officielle4ème Chambre Cab D
660d9d6b68a27ab7ee5dd5c3
3 avril 2024
3 avril 2024
N° minute : Grosse le à Me le à Me Expédition : le à Me le à Me COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats tenus en chambre du conseil le : 23 Janvier 2024 Madame BLISSON
Source officielleciv3
61372186cd580146773f47a5
10 juillet 1991
10 juillet 1991
exercice, domiciliés en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 20 décembre 1989 par la cour d'appel de Paris (19ème chambre A), au profit : 1°) de l'association syndicale Saint-Blaise
Source officielleCour d'Appel
6253ca0abd3db21cbdd89e55
25 septembre 2007
25 septembre 2007
Blaise Y...à lui payer la somme de 300 € par application de l'article 700 du N. C. P. C.
Source officielle2ème chambre
DTA_2202309_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
de la communauté d'agglomération Saint-Dizier, Der et Blaise de procéder à la reconstitution de sa carrière ; 4°) de condamner la communauté d'agglomération Saint-Dizier, Der et Blaise à lui verser
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C110706
11 décembre 2019
11 décembre 2019
J... à payer à la société Blaise Breuillet Immobilier la somme de 21 000 euros à titre de dommages et intérêts ; Aux motifs propres que « sur la validité du mandat, Mme B... J... et M. N...
Source officielle1ère sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018076899
14 décembre 2005
14 décembre 2005
laquelle le Conseil d'Etat statuant au contentieux, après avoir suspendu la décision du 3 novembre 2004 du maire de Saint-Mitre-les-Remparts refusant de délivrer un permis de construire à la SCI Saint-Blaise
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007731251
6 décembre 1989
6 décembre 1989
Vu la requête enregistrée le 18 juin 1986 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par l'ASSOCIATION "UN POUMON POUR SAINT-BLAISE", dont le siège social est ..., représentée par son président
Source officielleCour d'Appel
6253cc98bd3db21cbdd909f7
11 septembre 2013
11 septembre 2013
général : 12/18309 Décision déférée à la Cour : Sentence arbitrale - Bâtonnier de l'ordre des avocats de PARIS , rendue le 12 juillet 2012 - no 731/212995 DEMANDEUR AU RECOURS Monsieur Bleza Blaise
Source officielle4ème Chambre
63c257060bfda47c90076169
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Construction demande à la cour de : Sur la demande en paiement de la société Groupe Blain Construction, - infirmer le jugement en ce qu'il a rejeté la demande en paiement de la société Groupe Blain
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00332
31 mars 2015
31 mars 2015
que soutenant que les consorts X... et Y... avaient, cependant qu'ils étaient associés de la société Le Méhauté, fait réaliser par cette dernière, sans contrepartie, des travaux au bénéfice de la SCI Blaise
Source officiellecr
61372503cd5801467741a3f4
2 juin 1999
2 juin 1999
contrairement aux dispositions de l'arrêté précité la plaque d'immatriculation arrière de son véhicule présente un fond blanc et que les deux plaques d'immatriculation avant et arrière comportent des blasons
Source officielleciv1
60794c369ba5988459c44f84
2 mai 1989
2 mai 1989
Donne acte à Mlle X... de son désistement du pourvoi ; Attendu que la société d'agents de change dénommée charge Blisson, Bonasse et compagnie (la société), à qui M.
Source officiellecomm
613724c0cd580146774180f9
23 mai 2006
23 mai 2006
renouvellement de précédents dépôts, le premier remontant à 1933, d'autre part, le 27 janvier 1995, sous le n° 95 556 001, la marque semi-figurative composée de la même dénomination surmontée d'un blason
Source officielle1ère ch. civile
6971ca4bcdc6046d4735234f
21 janvier 2026
21 janvier 2026
[J], il est indiqué qu'il a été établi à la requête du bar « le Blason ».
Source officiellePage 13 sur 232