CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 677 résultats pour « Bercot »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2208138_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 24 février 2023, la commune de Guenrouët, représentée par Me Bernot, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 2 000 euros soit mise à la charge de

Source officielle

Page 13 sur 84

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC104 résultats

Journal officiel
Créations

BERCOT, Mickaël

SIREN 751313941Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

21/06/2026

Voir →

Radiations

DUFLOS, Romeo, BERCOT-DUFLOS

SIREN 878602184Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes

17/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BERCOT

SIREN 413213752Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

22/01/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL BERÇOT-DANOT

SIREN 882658099Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

05/12/2025

Voir →

Créations

Berçot, Manon, Pauline, Bercot Besson

SIREN 992224600Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

09/10/2025

Voir →

TA

5ème Chambre

DTA_2200170_20230710

Administratif

10 juillet 2023

10 juillet 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 5 juin 2023, la commune de Chantepie, représentée par Me Bernot, conclut au rejet de la requête et, en outre, à ce qu'une somme de 2 000 euros soit mise à la charge

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_1806011_20230126

Administratif

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 7 juin 2019, la communauté d'agglomération de la région nazairienne et de l'estuaire, représentée par Me Bernot, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_24MA00597_20240919

Admin. Appel

19 septembre 2024

19 septembre 2024

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'Etat la somme de 1 000 euros à verser à Me Borie-Belcour, avocat de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2209224_20250117

Administratif

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Borie Belcour, avocat de M.

Source officielle
CC

comm

61372367cd58014677409487

Cassation

4 janvier 2000

4 janvier 2000

Rennes, 25 juin 1997), que le voilier "Clip entreprises", appartenant à la société Groupe Vikings (société Vikings), a subi des dommages au cours d'un abordage, le 26 juillet 1990, avec le chalutier "Berceuse

Source officielle
CA

Premier président

68e5f33de11beca089b88d2a

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Véronique PARENTY-BAUT de la SELAS ADIDA ET ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON COMPOSITION DE LA COUR : Président : Alain CHATEAUNEUF, Premier Président, Greffier lors des débats : Safia BENSOT

Source officielle
CA

Référés

68e5f33de11beca089b88d2c

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

4] Représentée par Me Laurent DELMAS de la SCP LAURENT DELMAS, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE COMPOSITION : Président : Alain CHATEAUNEUF, Premier Président Greffier : Safia BENSOT

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2400835_20240322

Administratif

22 mars 2024

22 mars 2024

G I, représentés par Me Borie Belcour, demandent au tribunal : 1°) de les admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 23 janvier 2024 du préfet délégué

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100875

Cassation

24 octobre 2019

24 octobre 2019

O..., domicilié centre hospitalier, [...], 2°/ à la société Clinique Paul Bert, dite Polyclinique Sainte-Marguerite, société anonyme, dont le siège est [...] , 3°/ à la caisse primaire d'assurance maladie

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:1998:65

droit européen

24 mars 1998

24 mars 1998

#Micheline Becret-Danieau and Others v European Parliament.#Case T-232/97.

Source officielle
CC

civ3

6079434e9ba5988459c41dc4

Cassation

17 mars 1976

17 mars 1976

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE COLAS-BELCOUR, PROPRIETAIRE D'UN DOMAINE RURAL LOUE AUX EPOUX X..., A, LE 15 MARS 1972, DONNE CONGE AUX PRENEURS

Source officielle
TJ

JLD CIVIL DINAN

68e88b403ea43407b9fba432

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

ORDONNANCE EN MATIERE D’HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE N° RG 25/174 COUR D’APPEL DE RENNES TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT-MALO Décision du 9 octobre 2025 Nous, Fabrice BERGOT, Juge des libertés

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2302595_20250926

Administratif

26 septembre 2025

26 septembre 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 30 octobre 2024, la commune du Loroux-Bottereau, représentée par Me Bernot, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de Mme A le versement

Source officielle
CA

Référés

69005c1e2481d356bd1703a0

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Localité 5] (99) [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Ousmane KOUMA, avocat au barreau de DIJON, COMPOSITION : Président : Alain CHATEAUNEUF, Premier Président Greffier : Safia BENSOT

Source officielle
CA

Référés

696a5ec7cdc6046d478ab688

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

LES RACINES D'AUVERGNE [Adresse 1] [Localité 2] COMPOSITION : Président : Alain CHATEAUNEUF, Premier Président Greffier : Safia BENSOT, Greffier DÉBATS : audience publique du 16

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2500322_20250205

Administratif

5 février 2025

5 février 2025

Berot-Gay La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2501859_20250305

Administratif

5 mars 2025

5 mars 2025

Au cours de l'audience publique du 3 mars 2025, tenue en présence de Mme Berot-Gay, greffière, Mme Bedelet a lu son rapport et entendu les observations de Me Ghelma, représentant M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2507345_20250801

Administratif

1 août 2025

1 août 2025

Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Berot-Gay, greffière d'audience, Mme B a lu son rapport et entendu les observations de Me Terrasson, substituant Me Coutaz, représentant Mme C.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2501859_20250305

Administratif

5 mars 2025

5 mars 2025

Au cours de l'audience publique du 3 mars 2025, tenue en présence de Mme Berot-Gay, greffière, Mme Bedelet a lu son rapport et entendu les observations de Me Ghelma, représentant M.

Source officielle