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262 résultats pour « Benjamin LE SAOS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-4

69fd8282cdc6046d4704a05a

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

MAAF ASSURANCES représentée par Me Pierre-alain RAVOT de la SAS RAVOT PIERRE- ALAIN, avocat au barreau de GRASSE S.A.R.L.

Source officielle

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CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-122864

Admin. suprême

26 juin 2013

26 juin 2013

Créée en 1992, la FNASS est une union de syndicats sportifs salariés aujourd’hui composée des syndicats représentatifs des athlètes (SAF), des basketteurs (SNB), des cyclistes (UNCP), des footballeurs

Source officielle
CA

Chambre 4-5

68e899f560ca52a2831c024e

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe ASNARD, Président de chambre Madame Marie-Anne BLOCH, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller

Source officielle
CA

Chambre 4-5

68f1d9109abd0e067a219415

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe ASNARD, Président de chambre Madame Marie-Anne BLOCH, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6dbd3db21cbdd9010f

Appel

15 janvier 2013

15 janvier 2013

sont rentrés, Olivier s'est dirigé vers la salle de pause ou il y avait Dominique et Gislaine B..., puis il est reparti dans l'atelier, entre temps Vincent s'est arrêté et m'a dit : " Marina, je ne sais

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:0630JUD002297805

Admin. suprême

30 juin 2008

30 juin 2008

    J. était le benjamin d’une célèbre famille de banquiers de Francfort-sur-le-Main. Il fit la connaissance du requérant, un étudiant en droit, une relation de sa sœur. 9.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

634113a458bc223e2e3f08cc

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

Encadrement, suivant déclaration d'appel du 24 avril 2019, APPELANT : Monsieur [T] [W] né le 18 Juillet 1956 à [Localité 3] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Benjamin

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

68df5a3221a269c127203a10

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Association UNEDIC [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Frédéric BENOIST, avocat au barreau de PARIS, toque : G0001 INTIME Monsieur [O] [Y] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Benjamin

Source officielle
CA

Chambre 4-5

69973c1dcdc6046d47f9a2ea

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Débouté la SAS [1] de l'ensemble de ses demandes fins et conclusions. Dit n'y avoir lieu à exécution provisoire. Condamné la SAS [1] aux dépens. Par déclaration en date du 8 mars 2022, la S.A.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

64ae4665a1775905dba3ba17

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

ARRÊT DU 11 JUILLET 2023 NE/CO* ----------------------- N° RG 22/00390 - N° Portalis DBVO-V-B7G-C72C ----------------------- [I] [M] C/ [F] [H] ès qualité de liquidateur de la SAS

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

64f816390a9accd9695a41fb

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

ARRÊT DU 05 SEPTEMBRE 2023 PF/CO ----------------------- N° RG 21/00971 - N° Portalis DBVO-V-B7F-C6DG ----------------------- SELARL LMJ ès qualités de mandataire liquidateur de la SAS

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

66235ac0aec0e60008fe9805

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

L'affaire a été débattue le 13 Mars 2024 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Monsieur Benjamin

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

64a50c4db8594705dbfcc948

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Les magistrats en ont, dans leur délibéré rendu compte à la cour composée, outre eux-mêmes, de Benjamin FAURE, conseiller, en application des dispositions des articles 945-1 et 805 du code de procédure

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

668440a98bcff606d9c416d1

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

BORDEAUX, avocat postulant, Me Emmanuel PERREAU, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant EURL [I] [F] devenue SARLU [I] [F] de nationalité Française [Adresse 12] [Localité 5] représenté par Maître Benjamin

Source officielle
CA

Chambre 4-5

68676d796cbb391a608a1885

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe ASNARD, Président de chambre Madame Marie-Anne BLOCH, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller

Source officielle
CA

3ème chambre A

660f94f2a40f8b0008cb73b5

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

[Adresse 2] [Adresse 2] (CALIFORNIE - ETATS-UNIS) Représentée par Me Romain LAFFLY de la SELARL LX LYON, avocat au barreau de LYON, toque : 938, postulant et ayant pour avocats plaidants Me Benjamin

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:1990:1025JUD001178785

Admin. suprême

25 octobre 1990

25 octobre 1990

   The second applicant, Mr Benjamin Wilson, is a British citizen, born in 1916. 21.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2010:0601JUD002297805

Admin. suprême

1 juin 2010

1 juin 2010

    J. était le benjamin d’une famille de banquiers de Francfort ‑ sur ‑ le ‑ Main.

Source officielle
CC

civ2

6137234bcd58014677407ecb

Cassation

19 mai 1999

19 mai 1999

Eric Sam CU..., demeurant ..., 179 / de Mme Martine Rose DC... épouse Le Gall, demeurant ..., 180 / de M. Karim Henri DX..., demeurant ..., 181 / de Mme Gilda YSL...

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

69d7f468cdc6046d47aeb7ec

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Expéditions exécutoires pour : Me Benjamin FA #D0258Me Maher NEMER #R295Me Jérôme CHARPENTIER #E1216délivrées le : + 1 copie dossier ■ 4ème chambre 2ème section

Source officielle